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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6164028480759c6f2497fa1b
11 décembre 2009
[T] a contracté une infection nosocomiale à la suite de l'intervention chirurgicale subie le 11 mars 1996 à la Clinique du [12] et pratiquée par le docteur [Z] - déclaré en conséquence engagée la responsabilité
1ère Chambre
6162b2514abc2618d50e0507
23 février 2012
Mme [C] a soutenu que cette intervention chirurgicale aurait pu être retardée, d'autant que selon elle, l'hypertension intracrânienne n'était pas manifeste.
Chambre Civile
63d8c0a32182c005de24d219
26 janvier 2023
[M] une intervention chirurgicale de la tige.
Pôle 4 - Chambre 10
68709fc6f0cfe7ae188fe9fa
10 juillet 2025
et l'intervention chirurgicale est établi au cas d'espèce ; - Dire et juger que les conséquences de l'intervention subie par Mme [Z] sont anormales au regard de son état de santé comme de l'évolution
4e chambre civile
64a7b0663bcaf505db69675f
6 juillet 2023
FAITS ET PROCÉDURE Le docteur [Z] [F] a pratiqué le 28 juin 2011, sur Mme [C] [R] une intervention chirurgicale d'abdominoplastie et le 18 octobre 2011 une intervention chirurgicale de mammoplastie
10e Chambre
5fdd706e360c991cbe685d1a
13 septembre 2018
X... présentait avant l'intervention une instabilité de l'épaule récidivante qui nécessitait une reprise chirurgicale, intervention qui selon l'expert était la seule solution.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01027_20240828
28 août 2024
La botte en résine a été retirée, une attelle a été posée et une intervention chirurgicale a été programmée le 27 novembre suivant.
8ème chambre
DCA_21PA00389_20230524
24 mai 2023
Six heures après la première opération, Mme C a subi une nouvelle intervention chirurgicale afin de compléter la laminectomie au niveau de la vertèbre C2.
61630e51da3e3d306603676a
18 février 2011
* Toutefois même si l'indication opératoire du Dr [U] sur l'épaule droite est discutable et même si cette intervention chirurgicale a pu contribuer à déclencher une réaction algodystrophique, on ne peut
1ère chambre
63ca42e09066fd7c90fc2664
19 janvier 2023
chirurgicale de rhinoplastie, - un préjudice esthétique définitif de 2/7, améliorable par une intervention chirurgicale à visée esthétique.
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8 février 2011
d'une chance, de la moitié des conséquences dommageables de l'intervention initiale du 16 juin 1999 et des interventions subséquentes, - déclaré le Dr [L] et la SAS Eurosilicone responsables in solidum
64a50c7eb8594705dbfcca37
4 juillet 2023
[K] [J], chirurgien orthopédiste, qui lui proposait une intervention chirurgicale le 13 novembre 2014 au sein de la clinique Médipôle de Savoie.
DCA_24DA01946_20260225
25 février 2026
A... peut aussi trouver son origine dans un déplacement cartilagineux qui constitue un aléa de l’acte chirurgical en cause.
4ème B chambre sociale
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16 janvier 2019
Une intervention chirurgicale a donc été fixée au 26 février 2016, en Belgique, pour la mise en oeuvre d'une prothèse totale de la hanche gauche.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00658_20260327
27 mars 2026
Enfin, Mme C... a subi une troisième intervention chirurgicale le 29 avril 2014 pour pratiquer une corporectomie de D4, remplacée par une greffe iliaque homolatérale.
Chambre Commerciale
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3 juin 2026
[I] a commis une faute dans l'indication de l'intervention chirurgicale du 21 novembre 2019 et qu'il est responsable des préjudices subis ; -condamné M.
TROISIEME CHAMBRE
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24 janvier 2019
Par déclaration enregistrée au greffe le 1er août 2017, Mme [T] a interjeté appel dudit jugement dans des conditions de délai et de forme qui ne sont pas critiquées.
6162be9199b588421c5e38da
25 janvier 2013
Du fait de l'aggravation de la scoliose avec retentissement neurologique, Mme [T] [I] a consulté en 1993 le professeur [C] qui lui a conseillé une nouvelle intervention chirurgicale et l'a dirigée vers
1ere Chambre
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23 octobre 2023
, le même jour, une nouvelle intervention chirurgicale tenant à la pose de compresses pour provoquer une hémostase et identifier l'origine du saignement.
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03065_20231129
29 novembre 2023
à l'intervention chirurgicale ; - les séquelles dont il est demandé l'indemnisation sont en lien avec la fracture de l'épaule, non avec l'intervention en cause, et n'auraient pas été moindres en cas
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