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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d46c25a97f0381f4ca0
25 février 2015
25 février 2015
Monsieur [B] (psv 7 du salarié) employé à la SNPE atteste notam-ment que Monsieur [G] 'a travaillé en régie de 1983 à 1986 à la SNPE où il était chargé de réparer, modifier le système, changer des joints
Source officielleCour d'Appel
ée par une décision de justicec/Maître Daniel X
6253c92abd3db21cbdd8777e
2 juin 2005
2 juin 2005
COUR DE LYON COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 JUIN 2005 APPELANT : Maître URBAIN ès qualités de Mandataire Liquidateur de la SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS LAPLAUD, dite SNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955a
26 février 2007
26 février 2007
son gérant, M Julien X..., ont fait citer devant le tribunal de grande instance de BASSE TERRE sur le fondement des articles 1135 et 1147 du code civil la SARL SOCIÉTÉ NOUVELLE D'ÉTANCHÉITÉ CARAÏBE (SNEC
Source officielleChambre Commerciale
615e0dcac25a97f0381f4f92
4 septembre 2014
4 septembre 2014
F au passif de la liquidation judiciaire de la SA SNAP.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01948_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
demeure de respecter les obligations résultant de la cessation d'activité d'une installation classée et, d'autre part, à titre principal, d'enjoindre à la société noiséenne d'outillage et de presse (SNOP
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
61634cf11c666ce2d9a48d31
4 mai 2011
4 mai 2011
légaux [Adresse 1] [Localité 7] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour, assistée de Me Abdellah BESSAA, avocat au barreau de PARIS, toque : R 208 SOCIETE SYNDICAT SNECS
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00066_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune d'Esbly a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner in solidum la société Normande de couverture plomberie (SNCP
Source officielle9e Chambre A
6162cc2ffea1086acdbe41b0
29 novembre 2012
29 novembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 NOVEMBRE 2012 N°2012/803 Rôle N° 12/02187 [U] [F] C/ SA SNEF
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cee498f0b428bb8345
21 mai 2013
21 mai 2013
[Adresse 2] pour la période de 1972 à 1992 et la SNPE (société Celerg) [Localité 2] pour la période de 1993 à 1997.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03577_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Un mémoire a été enregistré le 13 janvier 2025 pour la société SNEF, représentée par Me Bado (SELARL Abeille et associés), et n'a pas été communiqué.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b5993502b828318c4e547
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DE L'UES 'INFO6TM' [Adresse 16] [Localité 14] Syndicat SNJ-SYNDICAT NATIONAL DES JOURNALISTES [Adresse 9] [Localité 14] SYNDICAT NATIONAL DE PRESSE D'EDITION ET DE PUBLICITÉ FORCE OUVRIÈRE (SNPEP-FO
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02036_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Le 2 novembre 2018, elle a attribué le marché à la société SNEF.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03236_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Le SNPES-PJJ-FSU relève appel du jugement du 6 juin 2019 du tribunal administratif de la Guadeloupe qui a rejeté sa demande. Sur la régularité du jugement : 2.
Source officielle9ème Chambre
DCA_20PA02279_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Ils soutiennent que : - ils avaient effectivement leur domicile au Royaume-Uni au moment du recrutement par la société SNIPS ; - ils rapportent la preuve par des documents et des attestations que
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6036b6149510cd56c7c2a37b
10 septembre 2015
10 septembre 2015
par Me François LEROY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0474, avocat postulant Représentés par Me Nicolas BORDACAHAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1833, avocat plaidant SYNDICAT SNEPI
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
686611de957d68b57534e36a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SOCIÉTÉ NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES - SNEF prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 21] [Localité 19] Représentée par Me
Source officielle3e Chambre B
61631f538007cf6451ddcd95
1 décembre 2011
1 décembre 2011
. *** Suivant contrat en date du 21 janvier 2004, la société SNET a confié à la société ALSTOM POWER ENVIRONNEMENT , devenue ALSTOM POWER SYSTEMS
Source officielle9e Chambre B
6031dd273dc473b1052ced95
15 juin 2018
15 juin 2018
C/ SA SNEF Grosse délivrée le : à : Me Juliette Y... de la SELARL SELARL Y..., avocat au barreau de MARSEILLE Me Marianne E..., avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a6
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Chambre B ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 18 OCTOBRE 2012 N° 2012/495 Rôle N° 11/10278 SA ALSTOM POWER SYSTEMS SA NATIXIS FACTOR C/ SARL PROTUB [O] [W] EDF - GDF SA SNET
Source officielleChambre 4-1
6312eebb2e6a8e4f13ca6083
27 juillet 2022
27 juillet 2022
APPELANTE SAS SOCIETE NOUVELLE DE L'ETABLISSEMENT THERMAL DE CAMOINS LES BAINS - [Localité 2] (SNET), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Frédéric MARCOUYEUX, avocat au barreau de MARSEILLE
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