EZZAITAB, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [X] [W] né le 20 Juin 1959 à [Localité 17] (54) [Adresse 12] [Adresse 12] Représenté par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD

NEXTGEN RH Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Marine LEONARD, avocat au barreau de BORDEAUX Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Z] [D] épouse [R] née le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Virginie LEONARD

immobilier sous l'enseigne MAISONS YANN CONSTRUCTION en vue de l'édification d'une maison de type sur mesure sur un terrain dont ils étaient propriétaires à CERANS FOULLETOURTE, lieu-dit La Chapelle du Léard

le conseil de prud'hommes de SAINTES APPELANTE : S.A.R.L. [6] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 5] [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Christophe BIAIS substitué par Me Françoise LENDRES

Jean- Claude est prévenu d'avoir : Procédure no 03004667 - à SAVIGNAC LEDRIER et ST MESMIN (24), courant 1998 et jusqu'au mois d'avril 2003, en tout cas sur le territoire national et depuis temps

Quartier Dosithée Petite Lézarde 97213 GROS MORNE représentée par Me Gérard DORWLING-CARTER de la SELARL DORWLING-CARTER, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : S. C. I.

barreau de CAEN INTERVENANT VOLONTAIRE : Maître [Y] [J] mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS MAX CASE [Adresse 2] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Noël LEJARD

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

SECURITE SOCIALE ARRET DU 12 OCTOBRE 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 29 Mars 2021 APPELANTE : S.A.S. 2H ENERGY [Adresse 11] Saint Léonard

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de [Localité 9] sur la liste des établissements

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de [Localité 8] sur la liste des établissements

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'[Localité 8] sur la liste des établissements

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de [Localité 8] sur la liste des établissements