par l'agent d'embarquement dès lors que les services de police ont procédé à l'agrandissement du document pour identifier les irrégularités ; - la copie du passeport qui a servi de référence à la planche

a pourtant indiqué, dans le formulaire de demande de permis de construire déposé le 14 octobre 2022 pour la régularisation de ces travaux, que son projet consistait à créer 1 541 m² de surface de plancher

C un permis de construire portant sur la démolition d'une dépendance et l'édification d'une maison individuelle, pour une surface de plancher de 148 mètres carrés, sur un terrain situé 31 A rue Principale

ils ont toutefois estimé qu'il ne résultait pas de l'instruction que de menus travaux de restauration sur les vestiges du seuil consistant, par exemple, en un apport d'enrochement ou en la pose de planches

[K] de cette difficulté, ce qui a conduit les locataires à ne retirer qu'une partie des planches horizontales qui dépassaient la hauteur du garde-corps de leur balcon en laissant les poteaux verticaux

de la scie à ruban Metabo » ; « le salarié découpe des éléments de faux planchers à la scie à ruban.

avec dessaisissement évalués au prix de revient selon un taux de couverture de 110%; que les marchandises ont été déposées par la société CNGD dans les entrepôts de la société AUXIGA pour un montant plancher

Il écrit notamment : (La ceinture armée horizontale) destinée à solidariser les divers éléments du bâtiment n'est pas reliée à des chaînages verticaux d'angle reliant le plancher haut au plancher inférieur

Selon l'article 4-1 du décret : La superficie de la partie privative d'un lot ou d'une fraction de lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux

Selon l'article 4-1 du décret : La superficie de la partie privative d'un lot ou d'une fraction de lot mentionnée à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 est la superficie des planchers des locaux

La SA SGMGR s'engageait par ailleurs à effectuer des travaux dans les volumes 2 et 5 consistant en la construction d'un local commercial et à installer des points d'appuis au niveau plancher du 1er étage

, l'obligation de commander un escalier sur mesure et une échappée de tête insuffisante entre le plancher haut du sous-sol et la marche de l'escalier donnant accès au rez-de-chaussée (17,6 dm au lieu de

B porte sur la transformation d'un garage en logement avec la réalisation de raccordements aux réseaux publics ainsi que la création d'une surface de plancher, sans les autorisations d'urbanisme requises

, de sorte que la cote de référence coïncide avec la cote du dessus du plancher. ".

d'urbanisme dès lors que le lotissement ne s'insère pas de manière harmonieuse dans son environnement bâti ; - le dossier de permis d'aménager modificatif n° 2 est incohérent quant aux surfaces de plancher

du R+1 au R+8, au caractère inadapté du plancher pour recevoir un résiliant phonique, à des fissures sur les planchers et les voiles des niveaux R+6 et R+7, à des fissures sur les linteaux, les voiles

que pour débouter Monsieur X... de son recours le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale a retenu que les certificats médicaux versés aux débats n'évoquent qu'une possibilité de relation entre les plaques

-A...a saisi le conseil de l'Ordre des avocats des Pyrénées Orientales d'une demande concernant les plaques professionnelles de leurs nouveaux locaux ; Le conseil de l'Ordre a, par décision en date du

Il bénéficie d'une pension militaire d'invalidité depuis le 22 avril 2012 au taux de 30 pour cent à titre définitif pour l'infirmité " Plaque pleurale droite partiellement calcifiée d'origine asbestosique

[R] effectue de façon discontinue le transfert des plaques de 25kg de zinc dans les fours, à raison de trois jours par semaine.