Julien Y... sur le fondement des dispositions de l'article 1384, alinéa 1er du Code civil en sa qualité de gardien du ciseau à bois, objet du dommage, et celle de ses parents, en leur qualité de civilement

à l'article 699 du code de procédure civile.

articles 1103, 1104, 1186, 1217 et suivants du code civil, Vu l'article 1324 du code civil, Vu les articles 1352 à 1352-9 du code civil, - infirmer le jugement rendu par le tribunal de commerce de

2224, 1282 ancien, 1384 ancien, 1240, 1241, 1722, 1741, 1165 ancien, 1199, 1200 du code civil et 32 du code de procédure civile ; - réformer le jugement s'agissant de l'article l'article 700 du code

Vu la loi du 6 juillet 1989, Vu les articles 1217 et 1231-1 du code civil, Vu les articles 1383 et suivants du code civil, Vu la jurisprudence, Vu les pièces versées au débat, - infirmer le jugement

1302 et suivants du code civil et en particulier les articles 1302-1 et 1302-3 dudit code : Condamner M.

Vu les dernières conclusions déposées le : < 8 juin 2012 qui demande à la cour, au visa des articles 1382 et 1383, 1025 et 1028 du code Civil d'infirmer le jugement déféré et de : - dire et juger que

1147 et subsidiairement 1382 du code civil en ce que se trouve mise en cause la responsabilité de l'Association APALOS, et sur le fondement de l'article L 124. 3 du Code des Assurances en ce qui a trait

En l'état de ses dernières conclusions de première instance, Mme [L] veuve [V] a notamment demandé au tribunal, au vu des articles 1641, 1382, 1792 et 1384 du Code civil, L. 114-1, L. 124-3, L. 241-1 du

1251 et 1382 du code civil.

450 du code de procédure civile.

de l'article l'article 700 du code de procédure civile.

1384 du code civil, a débouté Mme Y...de sa demande faite sur le fondement de l'article 1382 du code civil, a condamné M.

14 de la loi du 10 juillet 1965, 1382 et 1383 du Code civil, - condamner le syndicat des copropriétaires à lui payer la somme de 4.200 € à titre de dommages et intérêts pour compenser le préjudice constitué

-B...qui tout en se rejetant les responsabilités mettent la société JBC en péril VU les articles 1382 à 1384 du Code Civil, VU l'article 12 alinéa 3 du décret du 20 mai 1955 VU l'article 174 du décret

1386-1 et suivants du code civil et de la loi du 18 mai 1998.

266 du code civil et de 5 000 euros sur le fondement de l'article 1382 du même code.

Dans ses dernières écritures notifiées le 16 févier 2021, Mme [T], appelante, sur le fondement des articles 1384 et suivants anciens et 1242 et suivants nouveaux du Code civil, sollicite que la Cour :

101 du Code de Procédure Civile, Vu les articles 1382, 1383, 1384, 1792 et suivants, 2224, 2239, 2241, 2270-2 du Code Civil, Vu l'article 26 de la loi n°2008-561 du 17 juin 2008;

Par conclusions du 23 juin 2020 Mme [O] [Z] demande à la cour, au visa des articles 1382, 1383 et 1384 anciens du code civil : ' de réformer le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré irrecevables les