La société Nike International produit un catalogue de produits intitulé "99 - Footwear - Spring 99 - Tool Box".

serait l'une de ses concurrentes ; qu'il est démontré par des pièces versées au débat, que la société DERIVET PROMOTION n'est pas l'agent de la société ALBERTO ZAGO, la mention de cette marque dans le catalogue

Floriano, qui déclare avoir été rétribué en espèces pour distribuer des catalogues de la Sarl Beggon.

Il ne la renseignait pas sur les nouveaux produits, n'amenait aucun catalogue, aucun tarif, aucun matériel de démonstration.

2006) ne font état que de la dénomination sociale d'Abercrombie & Fitch " et de l'activité de cette société au travers de ses implantations aux USA et en Grande Bretagne ; Que s'agissant de son catalogue

MOTIFS DE LA DÉCISION La cour observe en préambule que les premiers juges après avoir repris les moyens développés par les parties puis énoncé le catalogue des textes applicables et de la jurisprudence

appartenant à DISCORAMA ENTERTAINMENT pour se faire une place sur le marché de la distribution en gros et au détail de supports audiovisuels et jeux vidéos (fichiers clients, fournisseurs, fichiers prix, catalogues

la création d'un présentoir trois faces que la société Roldan imiterait (dépôt à l'INPI du 30 juin 1999) mais celle-ci justifie que la société Xica appartenant au groupe Roldan offrait déjà sur son catalogue

En effet, selon la lettre de licenciement : «Vous n'avez présenté aucun plan en termes de diversification de produits vous contentant de travailler sur un catalogue existant.

l'information de l'existence d'un contrat spécifique liant la société JALLATTE à Sympatex Technologies GmbH, concurrent de GORE ; qu'en effet il n'est pas discuté que cette membrane sympatex figurait bien au catalogue

hiérarchie en a été informée fortuitement au cours du mois de juin 2011, celle-ci n'a pu que constater votre manquement et a dû mettre immédiatement en place les mesures nécessaires au retrait de ces catalogues

L’administration fait valoir que le catalogue de présentation des produits accessible depuis le site internet du groupe renvoyait, pour la filiale russe, aux adresses de messagerie électronique de ces

En outre, il ressort du catalogue des produits et services qualifiés, agréés, certifiés par l'ANSSI, disponible sur le site internet de cette agence, mentionné au point 3, de même que des informations

exceptions prévues par la loi, nul n'est qualifié pour connaître d'informations et supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, au regard du catalogue

supports classifiés s'il n'a fait au préalable l'objet d'une décision d'habilitation et s'il n'a besoin, selon l'appréciation de l'autorité d'emploi sous laquelle il est placé, au regard notamment du catalogue

- pertinence de la proposition (cohérence des moyens matériels et humains, calibrage etc) pour le cas pratique " Demain le Sud " décrit dans le CCTP ; - qualité et diversité du matériel proposé au catalogue

Il résulte toutefois de l'instruction qu'à la date de l'inspection, le catalogue de la société SR Pharma comprenait seulement 2 379 références, alors que le stock minimal requis pour satisfaire aux obligations

RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE [Localité 5]-(RIVP) [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Pierre GENON CATALOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0096 COMPOSITION DE LA COUR

REGIE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 8] - RIVP [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Karine PARENT du cabinet GENON-CATALOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0096 Et après avoir

désignation d'un expert ; pour le surplus, de constater, d'une part, l'absence de contrefaçon des 'uvres de [C] ou d'usage illicite de la marque '[C]' dans les rubriques Artprice Images et Artprice Catalog