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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00742_20260327
27 mars 2026
B... a subi un déficit fonctionnel temporaire total du 22 au 26 février 2016 puis une journée à chacune des huit interventions qu’il a subies ensuite.
Chambre sociale
67fde8459b68debe44f7e97d
10 avril 2025
L'expert indique qu'à la suite de chacune des interventions chirurgicales et hospitalisations concernant les fractures du fémur, M.
Chambre civile 1-2
67f5ff20e523525b14ffd9be
8 avril 2025
chaque mois et déplacer fréquemment son mobilier qui a fini par se casser.
4eme Chambre Section 1
63c2570e0bfda47c900761b2
13 janvier 2023
A la suite d'une seconde intervention chirurgicale et d'une suspension du contrat de travail, il a repris selon avenant du 14 juin 2013 son emploi dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique avant un
Ch.secu-fiva-cdas
6597aab5ade3490008c31238
4 janvier 2024
cliniques, puis de douleurs chirurgicales et enfin de douleurs dans le port de l'attelle.
6ème chambre
DCA_22NT00014_20230620
20 juin 2023
Après avoir subi une intervention chirurgicale sur un œil, elle a été placée en congé de longue maladie du 21 juin 2010 au 16 avril 2011.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d3799dd1bc2605de4b4716
26 janvier 2023
l'intervention volontaire de la société [J]-[Z]-Lucas-Dabadie, - dise que la décision à intervenir leur sera déclarée commune, - infirme le jugement déféré, - juge que la rupture conventionnelle
6868b5249508abe8512046a0
3 juillet 2025
Par déclaration enregistrée le 27 juin 2023, M. [L] a relevé appel de cette décision.
Pôle 6 - Chambre 12
60365745b5a5cfb809f2a9b4
5 novembre 2015
de cette déclaration et que ni la victime ni le témoin n'ont fourni à la caisse la moindre précision quant aux circonstances de l'accident.
Cour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89419
15 février 2007
chirurgicale le 16 juin 2000 pour un remplacement valvulaire aortique par une valve mécanique ; qu'une infection survenue en août 2000 conduisit à la mise en place d'une nouvelle prothèse aortique ; que
DCA_22VE02809_20230824
24 août 2023
duquel il était susceptible d'être éloigné à l'expiration de ce délai.
Chambre Sociale
63c109b5bf9fd47c90a13dc6
12 janvier 2023
Mme [P] a interjeté appel de cette décision dans des formes et délais qui ne sont pas critiqués. L'ordonnance de clôture a été prononcée le 20 octobre 2022.
5ème Chambre
65b210c6c4cf860008dff67a
24 janvier 2024
La lecture de cette attestation démontre que des frais d'hospitalisation antérieurs à l'intervention chirurgicale du 1er décembre 2014 sont notés à tort dans le document.
633fc2d3e633183e2ee178d0
6 octobre 2022
Ainsi, l'une d'entre elle a déclaré que M.
Pôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a601
23 avril 2024
Par déclaration du 23 juin 2023, M. [L] a relevé appel de cette décision de l'ensemble des chefs de dispositif.
Chambre Sécurité Sociale
6163de22e9a173d6d859cd7f
25 novembre 2009
Il en résulte que le délai de prise en charge de 7 jours tel que prévu au tableau 57A était respecté. La S.A.S.
Pôle 4 - Chambre 10
651fa58ec601f08318991835
5 octobre 2023
au bloc chirurgical, et à 70 % du montant des honoraires afférents aux interventions dans le bloc obstétrical.
3e chambre sociale
635a219fc549ea05a7cd2c8e
26 octobre 2022
Il a ressenti une douleur à l'abdomen suite à une intervention chirurgicale récente'.
64c35c80f01612d969df0012
27 juillet 2023
chirurgicale qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée d'urgence et entraîne l'hospitalisation du malade ; B.
6253cd2abd3db21cbdd92750
24 septembre 2015
Le DR Z...qui l'a opéré lui a indiqué que le résultat de l'intervention était médiocre avec une distension de la greffe ligamentaire, qu'il n'y avait pas d'autre intervention chirurgicale possible, et
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