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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702ff02
16 janvier 2025
passages d'air dans la chambre, f. fissuration des lames de bardage extérieur et variations de couleur, g. défaut d'assemblage des éléments de couverture au droit de la jonction entre sablière et chevron
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91064dac40c7d0d2b1b8
9 juillet 2025
répondent à des diligences effectives dans l'intérêt du client, la conformité des temps facturés par quart d'heure par mail sans rapport avec la durée effective, ainsi que le temps passé pour un avocat chevronné
4eme Chambre Section 1
67f9f3a1a6be9c926c7ca9cb
11 avril 2025
[U] avec un chevron en bois ; que le 3 août 2015, M. [H] [L] [Z] et M.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03411_20230427
27 avril 2023
en particulier, que les émergences sonores diurnes et nocturnes mesurées, compte tenu notamment de la suppression de l'éolienne E6 et de la réduction des nuisances en résultant pour le hameau de Chevrotière
Pôle 4 - Chambre 2
6162776ea2bc6369e8386cdb
19 juin 2013
présentant des risques d'effondrement, les explications de ces désordres différaient, l'architecte mandaté par la copropriété mettant en cause les infiltrations provoquant la ruine de la ferme, des chevrons
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf41
21 mai 2008
deux pièces de tissu reliées entre elles par une couture séparant visiblement le sous-vêtement en deux parties, orientées l'une par rapport à l'autre de façon à ce que leurs rayures forment un motif à chevron
6253cac3bd3db21cbdd8bfe6
4 juillet 2008
Y... ... 14800 DEAUVILLE Représentée par Me CHEVRET, avocat au barreau de CAEN, en présence de Monsieur Y...
6253ca5fbd3db21cbdd8ada9
27 mars 2008
Né en 1956 et cadre supérieur de la Banque dont il était le collaborateur chevronné depuis 26 ans, Monsieur X... a été sanctionné une première fois par un blâme, le 13 juin 2005, soit 8 mois avant la procédure
1ère chambre 1ère section
6172472e6ef61bca2ab61a2f
20 juin 2013
[N] : 'dans tout ce dossier, j'ai doublé les documents et les avis avec le Professeur [O] [V] afin que, en cas d'impossibilité de ma part d'intervenir, un juriste des plus chevronnés puisse prendre ma
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02484_20250122
22 janvier 2025
Par suite, il n'y a pas lieu de retenir un abattement, même si ces travaux de réfection conduisent à ôter la toile de verre à chevrons, affectée de boursoufflures, revêtement non adapté à un mur en pisé
Chambre Sociale
69f2e4bfcdc6046d470c603e
28 avril 2026
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M.
69f2e4c8cdc6046d470c60db
Christophe RUIN, Président Mme Cécile CHERRIOT, Conseiller M. Stéphane DESCORSIERS, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.
Pôle 4 - Chambre 1
69621788cdc6046d47d3689e
9 janvier 2026
DEBOUTER Emmaus et l'Etude notariale CHEVREUX de leur demande en garantie en tant qu'elle est dirigée à l'encontre de EST ENSEMBLE HABITAT.
Chambre A - Commerciale
6272180c228a02057de67370
3 mai 2022
opérations de saisie immobilière ; - FIXE la mise à prix de l'immeuble à la somme de deux millions cinq cent mille euros (2 500 000 euros) ; - AUTORISE la SCP Leblanc Sagniez Leroux Michelon-Chesnot
Chambre pôle social
6970763dcdc6046d47127c01
20 janvier 2026
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Mme Karine VALLEE, conseiller, faisant fonction de président Mme Cécile CHERRIOT
1ere Chambre Section 1
662c9501b787c4000862f73b
23 avril 2024
MUTUEL ENSEIGNANT TOULOUSE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me AVENAS Me ANDREO Me BOGUET Me CANTALOUBE-FERRIEU Me ALENGRIN Me CHEVREL-BARBIER
3ème chambre A
6780bae2f25437b69df75b74
9 janvier 2025
42120), sis [Adresse 13], désignée à ses fonctions suivant jugement du Tribunal de Commerce de ROANNE du 13 novembre 2019 [Adresse 4] [Localité 6] Représentée et plaidant par la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Chambre 4-5
680b1f984d571f8833669242
24 avril 2025
2025/ PA/KV RG 21/02806 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHAAC [F] [W] C/ S.A.S. [6] Copie exécutoire délivrée le 24 Avril 2025 à : - Me Fabienne BENDAYAN-CHETRIT
Chambre civile 1-1
6a17cdc7cdc6046d473054cd
27 mai 2026
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 mars 2026 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, Présidente chargée du rapport et Madame Isabelle CHESNOT
6a17cd9ccdc6046d47305197
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