Madame [D] épouse [T] ne démontre pas l'obligation de remboursement pesant sur ces derniers ; que la production de documents relatifs à la vente à Monsieur [R] [T] pour le prix de10500 euros d'un véhicule

Y... avait acquis son véhicule. A la date de l'intervention du garage X..., le kilométrage du véhicule était de 49 000km, soit 14 595 km de plus qu'à la date de son acquisition.

Monaco Motors situé à Monaco, un véhicule Ferrari d'occasion 430 coupé F1, moyennant le prix de 175 000 €.

La société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Twit Cars, qui exerce une activité de vente de véhicules automobiles d’occasion, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité à la suite de

Elle remboursait un crédit souscrit pour l'acquisition d'un véhicule automobile d'occasion par mensualités de 62, 65 ¿, ainsi qu'un crédit à la consommation renouvelable par mensualités de 64, 31 ¿.

[V] de sa demande tendant à faire venir récupérer le véhicule par la société City Cars à son domicile sous astreinte de 50 euros par jour ; * débouté M.

. ***** [O] [E], né le [Date naissance 2] 1989, assistant de gestion dans un laboratoire, fait l'acquisition, selon un bon de commande en date du 2 février 2011, d'un véhicule automobile d'occasion

FAITS Le 1er septembre 2015, la Sarl Poux, exerçant sous l'enseigne BM31, a vendu à Mme [T] [C] un véhicule automobile d'occasion modèle Mini Cooper, immatriculé [Immatriculation 3] au prix de 4.800,00

Adresse 1] [Localité 4] Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 10 Juillet 2025 : La SAS Garage de la Double commande a une activité de réparation de tous véhicules

Président, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, Les époux d'Ambra ont acheté le 5 décembre 2002 un véhicule

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE ANTÉRIEURE Suivant certificat de cession daté du 27 janvier 2018, Madame [K] [I] a vendu à Madame [X] [B] un véhicule automobile d'occasion de marque

[V] [Z], commerçant de profession et exerçant en nom personnel une activité de remise en état et de vente de véhicules automobiles d'occasion, a contracté un prêt professionnel auprès de la Caisse de Crédit

offre préalable en date du 10 janvier 2020 et acceptée le même jour, la SA Socram Banque a consenti à Monsieur [Y] [U] et son épouse Madame [Z] [U] épouse [U] un crédit affecté à l'acquisition d'un véhicule

-garagiste-a acquis de la société ERAO-vendeur d'automobiles d'occasion-, pour le prix de 77. 000 F (11. 738,57 €), un véhicule PEUGEOT 406 (1,9 D) dit " accidenté ", mis en circulation le 9 mars précédent

La société par actions simplifiée à associé unique (SASU) B..., qui exerce une activité de vente de véhicules automobiles d’occasion, a fait l’objet d’une vérification de comptabilité à la suite de laquelle

FAITS ET PROCEDURE Le 6 février 1996, Monsieur X... a vendu à Monsieur Y... un véhicule automobile d'occasion 305 Peugeot au prix de 16.000 Francs.

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE ANTÉRIEURE Le 7 mars 2017, Madame [O] [C] épouse [W] a vendu à la SARL KLARIS, agissant par sa gérante Madame [S] [M], un véhicule automobile d'occasion

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Suivant contrat conclu le 25 juin 2021, Madame [D] [J] a acquis auprès de la société IMMO'AUTO un véhicule automobile d'occasion de Marque Renault Kangoo

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE ANTÉRIEURE Le 15 juillet 2017, Madame [K] [I] a vendu à Monsieur [S] [M] un véhicule automobile d'occasion de marque Mini immatriculé [Immatriculation

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE ANTÉRIEURE Le 6 février 2020, Madame [U] [Z] [W] a vendu à Madame [G] [C] un véhicule automobile d'occasion de marque MERCEDES mis en circulation