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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6789f8aa482fcecad732ff59

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[G] [M] une relation amoureuse du début de l'année 2018 au 5 septembre 2021, laquelle est vite devenue une relation de violences et d'emprise.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

688af894aac506b5d705d01b

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

[E] [Y] a produit de nombreuses pièces, notamment pour établir la stabilité de ses liens avec sa compagne, Mme [J] [M], avec laquelle il entretient une relation amoureuse depuis le 20 août 2021.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332d32b173f45a7c8df5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

CHAMBERY INTIMEE : S.A.S. [4] [Adresse 5] [Localité 1] représentée par Me Pierre BRASQUIES de la SELARL CHAMPOLLION AVOCATS, avocat postulant au barreau de GRENOBLE, plaidant par Me Amaury

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb6d5bbe450008b2ce06

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

représentée par Me Amaury Lammens, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE SARL Attitude Studio agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

8ème chambre

65a8d2f2e12c85000874aee8

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

avocat plaidant Me Pauline PICQ de la SELARL ELECTA JURIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Mme [T] [G] née le 10 Janvier 1964 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Amaury

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe3a2cdc6046d47869b0a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Laurence GHRENASSIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1699 S.A. [2] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Banna NDAO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 substitué par Me Amaury

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

60337b96a0887c2f924c6f63

Appel

7 juin 2017

7 juin 2017

Cette situation a bien entendu était signalée à l'AMETRA.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

60325133ee626586da831766

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

différentes reprises, dans différentes situations, Mme [C] dans les bras de deux hommes différents, ou s'embrassant, avec des commentaires explicitant clairement qu'elle avait des relations intimes/amoureuses

Source officielle
CA

6e Chambre D

6034d16389316cbb88a2ac50

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Elle soutient que monsieur [Z] est un opportuniste, amoral, menteur et manipulateur.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035f587a235e55b0e5a94ee

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

naissance 1] 1966 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine AMOURIQ

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC03541_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A B fait valoir qu'il a travaillé en France sous une identité d'emprunt, qu'il entretient une relation amoureuse avec une ressortissante française depuis 2019 avec laquelle il forme un projet de mariage

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

6162558bbfc8340a0e74b85e

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

personne prénommée '[I]', intervenus de juin à octobre 2009, que ce dernier entretenait avec cette jeune femme, une relation extra-conjugale commencée alors qu'il travaillait à BAMAKO, les sentiments amoureux

Source officielle
CA

Chambre sociale

616323153dbed56e5e2c2f5e

Appel

5 mai 2011

5 mai 2011

Il résulte des témoignages que les relations entre Monsieur [B] [O] et Madame [P] [L] se sont sérieusement dégradées lorsque, cette dernière prenant conscience des sentiments amoureux développés par Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88753

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

jeune génération, dont le principe revêt un caractère banal au regard de la notoriété des personnes interrogées, figurent dans le périodique LOLITA TOP des thèmes ayant pour titre :"Test "quelle amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fa

Appel

7 février 2008

7 février 2008

De cette union sont issus cinq enfants : - Audrey, née le 12 août 1976, - Arnaud, né le 11 juillet 1978, - Axel, né le 23 mai 1981, - Amaury né le 10 novembre 1984, - Ary, né le 13 décembre 1985.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89ce9

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

avait alors écrit à l'auteur, après l'avoir remercié d'avoir créer un logo " aussi éclatant que symbolique ", " je suis sûr que celui-ci deviendra un oriflamme autour duquel se rallieront tous les amoureux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeae

Appel

18 février 2008

18 février 2008

société RANCOULE SA ne soit jamais inquiétée ni recherchée à ce sujet: - 10 428 937 francs pour prêt UCB, - 3 739 543,93 francs pour le prêt du CRÉDIT NATIONAL, - 1 000 000 francs pour le prêt AMOUROUX

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

615e0e54c25a97f0381f5505

Appel

5 février 2015

5 février 2015

surcroît observé, comme l'a justement fait le premier juge, qu'au moment de l'opération incriminée d'août 2007, [D] [Y] avait quitté son époux depuis plus de six mois pour vivre une nouvelle relation amoureuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d93

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Cependant après que celui ci lui ait confié être amoureux d'une jeune femme, Mlle X... a changé radicalement vis à vis de M. XX... M. T... qui travaillait avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9346c

Appel

26 juillet 2006

26 juillet 2006

envoyés, par la SACEM, à partir du 17 octobre 2002, tant au siège de l'Association Routes du Rock, boulevard de la République à VILLENEUVE SUR LOT, qu'à l'adresse personnelle de Gérard X..., avenue Amouroux

Source officielle

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