CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
615e0d02c25a97f0381f4b63
2 octobre 2014
Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur François FRANCHI dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY
615e0e05c25a97f0381f5163
23 octobre 2014
- signé par Monsieur François FRANCHI, président et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, greffier présent lors du prononcé.
5ème chambre
DCA_23NT02557_20250401
1 avril 2025
Aux termes de la partie I du titre IV applicable à la zone bleue du même document : " ().
8ème chambre
DCA_22PA01320_20230411
11 avril 2023
Aux termes de l'article R. 1112-13 du même code : " Si l'état d'un malade ou d'un blessé réclame des soins urgents, le directeur prend toutes mesures pour que ces soins urgents soient assurés.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA03117_20240418
18 avril 2024
situant au-dessus de la cote de référence définie au titre II ; la voie d’accès ne respecte pas la délimitation de la zone rouge, ni les prescriptions encadrant la création de voies nouvelles en zone bleue
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04250_20230215
15 février 2023
rédaction alors applicable : " L'aide médicale urgente a pour objet, en relation notamment avec les dispositifs communaux et départementaux d'organisation des secours, de faire assurer aux malades, blessés
DCA_24PA00634_20250708
8 juillet 2025
des programmes musicaux et culturels locaux axés sur les départements de l'Allier et du Puy-de-Dôme ; la programmation de RTL est déjà représentée par les radios France Info, France Inter et France Bleu
1re chambre de la famille
68e9e7bf1cc27cf28f90961e
10 octobre 2025
[P] [E] au titre des retraits d'espèces et achats intervenus au moyen de la carte bleue du défunt.
Pôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
la ligne [K] [M] Etoile printemps-été 2013, commercialisée dès novembre 2012, comportant deux poches plaquées à hauteur de poitrine et faite d'un tissu présentant une alternance de rayures verticales bleu
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca205d6f7f678d48eee
4 juillet 2024
Le 5 février 2019, la jument Escada du Vignoble s'est blessée l'arrière train sur le tapis de marche mécanique ; après les soins locaux qui nécessitaient un bandage de queue une partie de cette dernière
2ème CH - Section 2
653ca6b783c9498318209e23
27 octobre 2023
propres, - arrêté à 671.031,17 euros le montant des avoirs mobiliers, - autorisé [C] [O] à reprendre une somme de 11.159,46 euros créditée sur son compte ouvert au CREDIT MUTUEL sous l'intitulé Livret Bleu
1ère chambre
69735c3ecdc6046d47690a82
22 janvier 2026
10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis de réparer l'intégralité des conséquences dommageables de l'accident du 26 septembre 2018 à l'occasion duquel Mme [T] [O] a été blessée
Pôle 1 - Chambre 11
687732ee7032dd17d194ba93
15 juillet 2025
J'ai des problèmes avec la police bangladaise, ils m'ont déjà blessé ; " s'interprète comme une demande de maintien en France, et l'intéressé conteste donc en réalité la décision d'éloignement.
Avis
CADA:20236842
14 décembre 2023
opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des documents administratifs suivants relatifs au ramassage, au dépôt, à l’accueil et aux soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés
Cour d'Appel
6253c8d9bd3db21cbdd866d8
14 janvier 2003
sécurité sociale, article L 433-1 que le tribunal des affaires de sécurité sociale a solutionné le litige ; ce texte énonce sans ambigu'té que les indemnités journalières sont maintenues au malade ou blessé
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
631986a451eeae4f1309d0bd
7 septembre 2022
CHAMBERY AUTOMOBILE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Olivier MAILLOT de la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT
6440d81fe704a005d1ed70d5
19 avril 2023
société BAUME DES ANGES a déposé une plainte pour faux, usage de faux et tentative d'escroquerie au jugement entre les mains du procureur de la République de Paris concernant une facture de la distillerie BLEU
2e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c0e
15 janvier 2025
[R], alors qu'il était à l'intérieur d'un camion contenant une livraison de chariots roulants, s'est blessé en les déchargeant.
DCA_22LY02137_20250325
25 mars 2025
n'est pas entaché d'erreur manifeste d'appréciation, étant relevé que la commune est couverte par d'importantes surfaces déjà classées en zone naturelle ou agricole ; la situation du terrain en zone bleue
LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE LA GIRONDE C.G.T. UDAF 33c/L'ASSOCIATION UDAF DE LA GIRONDE
6253c9a7bd3db21cbdd88ef7
22 janvier 2007
Marc Jean GAUTIER & Pierre FONROUGE, avoués à la Cour et représentés par Maître Raymond BLET, avocat au barreau de BORDEAUX, Appelants d'une ordonnance de référé rendue le 03 avril 2006 par le Président
Page 62 sur 420