contrat d'hébergement pour la mise en pension de plusieurs chevaux de M. et Mme [N] et [X] [S], puis le 16 octobre de la même année, ils ont signé un contrat de prêt à usage pour une écurie de quatre boxes

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 09 AVRIL 2026 N°2026/239 Rôle N° RG 25/04983 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXX2 [E] [P] C/ [S] [D] [R] Copie

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 09 JANVIER 2025 N° RG 25/00047 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGGO

A l'audience, il indique qu'il trouve injuste d'être hospitalisé, qu'il fait des combats de boxe professionnelle depuis deux ans, qu'avant il avait des problèmes de violence, que depuis il les règle sur

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 01 JUILLET 2025 N° RG 25/01283 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6OX

° RG 20/00298 APPELANT : Monsieur [T] [X] né le 24 Mars 1954 à [Localité 9] (HONGRIE) de nationalité Hongroise Croix Rouge Française [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Georges BOBO

en catégorie II expliquant être dans l'incapacité d'exercer une quelconque activité professionnelle et indiquant souffrir d'arthrose du pied et bénéficier de soins (infiltrations dans le genou, sous Botox

[A] et le premier juge a éludé des débats les mesures mises en place depuis que le chenil a été édifié, tel que l'arrosage biquotidien des boxes et la pose de colliers anti-aboiements ; -le premier juge

de passage indivis et commun aux parcelles AS numéros [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10] et [Cadastre 11], -section AS [Cadastre 7] pour 2 ares 55 ca pour la construction de 11 boxes

[U] une propriété agricole pour l'élevage et la pension équestre de 40 boxes comprenant deux selleries, hangar et divers abris et dépendances et un mobil home, libres de toute occupation, le tout sur une

En effet : Les cases de la feuille de présence concernant Monsieur [N] (locaux 512 et 518), les époux [N] (boxes 389 à 394) et la SCI KOMPOM CHAM (local 513) ne comportent aucune signature, ce qui atteste

Les vendeurs feront leur affaire personnelle de l'accès au surplus leur restant appartenir figurant sous teinte rouge au plan ci annexé, sur lesquelles sont édifiés 5 boxes à chevaux et un vieux bâtiment

Stéphane a pris en location des bâtiments à usage de garage et boxes automobiles sis au ... en mai 2000, au 9 rue de Philippeville en mai 2003, Attendu que les agents de l'URSSAF, dans leur procès-verbal

la somme de 20 000 euros, se répartissant en deux postes de 10 000 euros pour les périodes précédant et suivant la consolidation, ne pouvant pratiquer aucun sport alors qu'il faisait du vélo et de la boxe

Monsieur HARI I..., exploitant un magasin de "prêt à porter féminin fabricant gros 1/2 gros" à l'enseigne "OF COURSE" dans le lot no 2 de la copropriété ; Qu'il prévoit notamment que les caves et boxes

répertoire général : 16/20214 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 14/13136 APPELANT Monsieur Patrick X... né le [...] à BOBO

répertoire général : 16/20214 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 14/13136 APPELANT Monsieur Patrick X... né le [...] à BOBO

site et compte tenu des terrassements effectués sur chacune des parcelles, la plate-forme à usage de parkings du supermarché est en surplomb de 2,50 à 3 mètres environ du niveau de l'allée d'accès aux boxes

Enfin, s'il se prévaut d'une intégration sociale par le sport, en faisant valoir qu'il est affilié à un club de boxe, ces éléments ne sont pas de nature à établir une insertion sociale particulièrement

internationale signé par Mme F B le 24 septembre 2013 qu'elle y aurait indiqué que sa fille C était née au Burkina Faso alors qu'en réponse à l'intitulé " Lieu de naissance " elle a indiqué " Burkina à Bobo-Dioulasso