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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b77a
6 mai 2008
6 mai 2008
Jean- Michel B..., Michel C...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90167
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Jean-Noël Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91235
7 mars 2014
7 mars 2014
Puis Madame JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 07 mars 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à la loi
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0e
2 mai 2011
2 mai 2011
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 02 Mai 2011 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielle8e Chambre B
5fde994adcd8896d8a16ff04
28 juin 2018
28 juin 2018
APPELANTS Monsieur Jean-Pierre X... né le [...] à LONDRES, demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c341
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Jean-Sébastien COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle INTERÊTS CIVILS Arrêt prononcé publiquement le 26 SEPTEMBRE 2008, Sur appel d'un jugement du Tribunal de police de LESPARRE
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00050_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
jugement en Jean Max et Lisi Mathilde D.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01306_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Quatre sociétés ont présenté une offre, dont la société Jean Roger.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e607
8 août 2011
8 août 2011
né le 09 Mars 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Alexandrine LACHAUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90963
20 août 2013
20 août 2013
de cette procédure Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 20 août 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8be9b
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Monsieur Jean Marc X... a relevé appel de ce jugement dans des conditions dont la régularité ne donne pas lieu à contestation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b9
25 février 2015
25 février 2015
Après quoi, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 25 Février 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e36
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Après quoi, Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 18 Décembre 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00926_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Par un jugement du 31 janvier 2023, dont Mme B interjette appel, le tribunal administratif de Lyon a condamné solidairement les sociétés Jean Roche, Veolia Eau-Compagnie générale des eaux et GRDF à verser
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00285_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Paris d'annuler la convention d'occupation temporaire du domaine public conclue le 26 juin 2019 entre la ville de Paris et la société Stade Français Paris Gestion, relative à l'exploitation du stade Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a98
25 septembre 2013
25 septembre 2013
dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92297
15 avril 2015
15 avril 2015
Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd916c4
3 juin 2014
3 juin 2014
Jean Jacques X... C/ SCP CHATRAS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f899
16 mai 2012
16 mai 2012
Puis Madame Martine JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 16 Mai 2012 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50a
27 novembre 2008
27 novembre 2008
DU 27/11/2008 * * * No MINUTE : No RG : 08/01088 Jugement (No 05/01122) rendu le 13 Décembre 2007 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : MD/MC APPELANT Monsieur Jean-Michel
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