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3 335 résultats pour « Philippine MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b2e

Appel

13 mars 2003

13 mars 2003

Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès A..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 23 Janvier 2003 ARRÊT : Contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616323103dbed56e5e2c2eda

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

DEMANDEUR AU CONTREDIT SARL RETIF agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Francois TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2c2

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Greffier lors des débats : Martine MASSÉ En présence de Monsieur le Procureur Général, représenté lors des débats par Monsieur DEFOS DU RAU, avocat général, qui a été entendu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5bc

Appel

31 mai 2002

31 mai 2002

agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux , son gérant Monsieur Philippe X... représentée par Maître KIEFFER-JOLY, avoué qui a déposé son dossier INTIMEE : MAITRE Martine

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

615e0e37c25a97f0381f5385

Appel

27 février 2014

27 février 2014

dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - François MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de88

Appel

22 février 2011

22 février 2011

représentée par la SCP ANNE LAURE GERIGNY FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MISSAMOU, avocat au barreau de NANTERRE, toque : NAN252 INTIMÉ Monsieur Olivier A...,...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed1

Appel

17 février 2016

17 février 2016

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff04

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANT : Monsieur José X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Philippe EDMOND-MARIETTE SOCIETE AVOCAT PEM, avocat au barreau deMARTINIQUE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90019

Appel

13 décembre 2012

13 décembre 2012

SODELE dont le siège social est "SUPER U" - Route de La Meyze - Les Landes Ouest - 87800 NEXON représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe PAULIAT-DEFAYE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cec

Appel

20 novembre 2013

20 novembre 2013

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdb48537a85a1263913263a

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Jugement rendu(e) le 17 Octobre 2017 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° Section : N° RG : 2012F03977 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ebf

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

Philippe X..., Mme Jacqueline Z..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c43

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

MMMM... 86800 TERCE Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau de REIMS) Monsieur Philippe J... ... 86130 DISSAY Comparant Assisté de Me Philippe BRUN (avocat au barreau

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CA

Chambre Premier Président

62f49bdd5d4cce05d414182c

Appel

10 août 2022

10 août 2022

ORDONNANCE N° 30 DOSSIER N° RG 22/00027 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGLN-16 [N] [P] c/ 1) [H] [Z] 2) SCP PHILIPPE ANGEL - [V] [D] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [Z

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fde1bad384af0b899a3fb01

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

G..., sa veuve, et ses trois enfants Michel, Martine, décédée le [...], et Marc.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd85007

Appel

7 février 2000

7 février 2000

KAIM-MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Y... lors des débats: E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d89c

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

né le 21 juillet 1977 à Saint Martin d'Heres (38) ... 69002 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Décembre 2010 Date

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CA

Chambre sociale

642fb61fcece1704f574759e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

BTSG² prise en la personne de Maître [I] [X] es qualité de liquidateur de la Société SAS NORDEON [Adresse 5] [Localité 14] représentée par Me Hubert MARTIN DE FREMONT de la SELARL SIMON ASSOCIES,

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f072

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

.. 83270 ST CYR SUR MER assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et de Me Muriel PLANET, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb28bd3db21cbdd8cf75

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

KALENDA RESORT MARTINIQUE avec celui des : S. NC L'HÔTEL DE SAINT FRANÇOIS S. NC.

Source officielle

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