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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b36b85edc07d345406

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Cette fonction consiste principalement à planifier, piloter et coordonner les travaux. Vous êtes affectée sur le chantier de la ligne 15 (T2B), situé à [Localité 12] en région parisienne.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd706d360c991cbe685d17

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

sans mettre son clignotant et que devant sa conduite lui-même avait déclaré à sa femme 'il est fou il va se tuer', quelques instants après il a vu un nuage de poussières et des débris au sol puis le pilote

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61628ccd293034a8c342f6df

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

Cet acte comporte trois articles et précise: - en son article 1 que la société COTEBA a obtenu d'une société indienne Reliance un contrat pour le management et les études de projets pilotes dans le

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00913_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

(CCAP), relatif aux calendriers détaillés des travaux, des études et de remise de documents : " a) Les calendriers détaillés des travaux, des études et de remise des documents sont élaborés par le pilote

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01340_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

En second lieu, la SCI Cambridge a produit une facture du cabinet d'assurance Pillot relative à la conclusion d'un contrat d'assurance dommage ouvrage mentionnant le paiement d'un acompte à hauteur de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd13bd3db21cbdd92384

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

X...a indiqué être lui-même pilote de rallye et avoir déjà assisté à un grave accident à Bethune, ce qui aurait dû l'amener à davantage de vigilance et à interdire à l'enfant, ne serait-ce que pour le

Source officielle
CA

Chambre sociale

6309b3eaa521cdc5630b7a35

Appel

25 août 2022

25 août 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991081d302277d8e8bdc

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991181d302277d8e8bde

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

6263991381d302277d8e8be2

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Mars 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ef2db48a85971c3ac1ffbc

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677ecfcdc6046d47418db5

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 13

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69677ed2cdc6046d47418e0a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

63d37ad7d1bc2605de4b4b74

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Elle précise qu'à compter de 2011, elle a été chargée d'un projet pilote de mise en place d'un dispositif renforcé de contrôle en vue de lutter contre le travail illégal (LCTI) et a recherché des profils

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bd2cdc6046d471930d6

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bd6cdc6046d4719311f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86075cdc6046d471989aa

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86079cdc6046d47198a0a

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3ffde28ee42071118f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christophe GARNAUD, Greffier placé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a23bf37ca18b0008e581da

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 127 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Frédéric PILLOT

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Journal officiel
Créations

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

Voir →

Créations

PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

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Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

Voir →

Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

Voir →