En revanche, le tribunal a estimé que faute pour les demanderesses de fournir les éléments comptables de nature à étayer leur prétention portant sur une créance de 160 430 euros, ni leurs simples affirmations

Enfin, alors même qu'en première instance la société La cour des loges ne formulait aucune critique du rapport d'expertise ni de ses conclusions, elle procède par voie de simple affirmation sans aucune

Dans ces conditions, il ne saurait être affirmé rétrospectivement que la victime a subi un traumatisme crânien et un syndrome associé.

[W], qui procède par simples affirmations sur une prétendue manipulation comptable, ne rapporte pas la preuve d'un manquement de l'employeur à ses obligations contractuelles.

À titre infirmatif, l'intimée soutient ainsi que l'action en contrefaçon engagée ne vise pas l'origine des produits mais vise simplement à éliminer un concurrent qui était autrefois un partenaire d'affaires

La société Monster-Jet observe en retour que Mme [K] procède par simples affirmations dépourvues d'offre de preuve, s'agissant en particulier de l'absence alléguée de dispensation des consignes de sécurité

Les auteurs du recours procèdent sur ce point par simple affirmation, sans aucune offre de preuves. 91.En deuxième lieu, il est vain d'invoquer à l'encontre de [...], l'introduction par JG Capital Management

En défense, la société Rexor soutient vainement que la salariée a pu être présente sur site et avoir badgé sans pour autant avoir travaillé effectivement dès lors qu'elle procède par simple affirmation

L'employeur, qui procède par simple affirmation sans détailler les éléments de son propre calcul, ne rapporte pas la preuve que le montant de 4 227,95 € remplit le salarié de ses droits, alors que les

invoqué n'est ni actuel, ni certain'; - déclarer les époux [V] irrecevables, en tout cas mal fondé en toutes leurs demandes, fins et conclusions'; En conséquence, - les en débouter purement et simplement

Pyrénées-Gascogne a été très exactement la carrière que ce dernier a souhaitée et voulue ; 2o - Sur le prétendu harcèlement moral, vu l'article L. 122-49 du Code du travail : - constater qu'au-delà de simples

[X] [L], qui ne se contente pas 'd'affirmations péremptoires et unilatérales', comportent des éléments vérifiables quant aux heures de travail alléguées.

les démonstrations qui y figurent sont erronées, de dire et juger que les attestations produites par Monsieur [D] et Monsieur [S] n'ont aucune valeur probante dans la mesure où il ne s'agit que de simples

Enfin, la SARL D'Armor n'est pas fondée à soutenir qu'il est incontestable que le chiffre d'affaires aurait pu se développer si la jouissance de la terrasse avait été complète, s'agissant d'une simple

-l'article 17.2 des conditions particulières et générales de l'acte de prêt, que les parties se sont engagées à respecter, dispose que « le prêteur peut, sur simple notification à l'emprunteur et sans

ironisant sur les termes de cette attestation ou ses redondances, que celle-ci serait le résultat d'une ultime manipulation de la part de l'employeur force est de constater, d'une part, qu'il s'agit d'une simple

ironisant sur les termes de cette attestation ou ses redondances, que celle-ci serait le résultat d'une ultime manipulation de la part de l'employeur force est de constater, d'une part, qu'il s'agit d'une simple

entre la société TAB et les époux X... n'est fondée que sur l'acte d'engagement de juillet 2009 et qui d'autre part, pensent pouvoir contester les constatations et calculs de l'expert judiciaire par de simples

Toutefois, c'est en procédant par voie de simples affirmations que la société Stylique croit pouvoir prétendre à l'existence d'une entente frauduleuse visant à son éviction et fomentée par les sociétés

La société Lotus de Siam et son assureur, la MACIF, procèdent par simple affirmation sans apporter aucun élément de preuve de nature à remettre en cause le partage de responsabilité établi par l'expert