Jugement du 07 Novembre 2022 -Tribunal de Grande Instance d'EVRY - RG n° 21/0797 APPELANTE Mme [U] [F] Née le [Date naissance 1] 1984 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anissa BEN AMOR

02/10/2025 ARRÊT N° 25/320 N° RG 23/04385 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P4ON FCC/CI Décision déférée du 27 Novembre 2023 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 21/01505) Amar

* * * * * Par acte sous seing privé du 25 juin 2013, la société Sevlor a donné en location à la société Ritmo Evento un bateau de type chaland, amarré [Adresse 1].

BERTO OUEST [Adresse 9] [Localité 4] Représentées par Me Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.

BERTO OUEST [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Dalanda BEN AMMAR, avocat au barreau de PARIS S.A.S.U.

ET FINANCES (EURAF I) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant Représentée par Me Walid AMMAR

879 909 sous le numéro 397 879 909 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Grégoire GOUSSU de la SELARL AMAR

les publicités de la société Paris en scène, sur lesquelles figurent les heures des croisières quotidiennes, le calcul du temps de trajet nécessaire pour se rendre de Boulogne, où la péniche était amarrée

Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 15/01008 APPELANTE SA AXA CORPORATE SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 3] N° SIRET : 399 22 7 3 54 Représentée par Me Florence MONTERET AMAR

Vous me pardonnerez Monsieur Le Chef d'Agence, mieux vaut une vérité amère qu'un mensonge exquis ; votre prédécesseur n'était ni dupe ni en position d'ignorer les gages inviolables de ses paroles au regard

[R], victime d'un accident du travail dans le port, sans intervention des secours et sans respect des procédures administratives ; que le 21 août 2006 il a fait amarrer sans raison légitime un bateau le

siège social est [Adresse 4] Monsieur [Z] [S] [Adresse 7] représentés par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistés de Me Dominique PAGANI, plaidant pour la SCP PAGANI-MONTERET-AMAR

sont venus préciser après avoir attesté contre Damien X..., que leur témoignage avait été obtenu sous la pression (Stéphane LECOT, Mickaùl DINGREVILLE), et même dicté ; Attendu que Martine LECAT et Amir

légaux [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistés Me Florence MONTERET AMAR

médicaments essentiels au Nigéria dressée en 2020 ne permet pas de démontrer que des médicaments équivalents ou de la même classe thérapeutique à son traitement actuel, constitué de Cardensiel, Aprovel, Ambor

Krieck, la Cuvée des Trolls, la Blanche de Bruxelles Rosée, la O'Hara 51 State IPA, le Délirium Tremens à 140 euros de l'hecto - La Brugze Zot double, la Tennent, le Le Grande, la Queue de Charme ambrée

.) + 484 euros (solde : 605 euros - réd. 20%) + 275 (FT)]= 2937 euros ; Nombre de juments attestées non gestantes : 4 (Reine des Koeurs, Comédie, Tamboen, Or et Ambre) ; Razia (poulain mort né) ne devant

pochettes porte-clés, trousses de toilette, meubles, tables, chaises, lits, glaces (miroirs), cadres, objets d'art ou d'ornement (en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre

représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège N° SIRET : 518 094 784 [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Laure BATTESTI, avocat au barreau d'AJACCIO substituée par Me Ambre

.. produisait à ce titre une liste de factures de travaux dont la plupart étaient totalement illisibles , certaines au nom de fayard , une portant la mention 'devis offre de prix' et comme adresse 'Ambre