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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
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15 janvier 2026
La main de Mme [J] a été happée, et cette dernière a été blessée.
Chambre sociale-2ème sect
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14 octobre 2024
pas, nous avons émis les plus grandes réserves auprès des services compétents dans la mesure où : - nous ne constatons aucun accident, ni l'incident à l'heure prétendument à laquelle vous vous êtes blessé
Pôle 6 - Chambre 4
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16 octobre 2024
Mme [R] souligne qu'elle a suite à l'accident été blessée au visage, a subi une contusion faciale, une déformation de l'épaule et une fracture de la clavicule, notamment.
9ème Ch Sécurité Sociale
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9 octobre 2024
travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : récupérait une longueur de rail rangée sur un rack ; Nature de l'accident : s'est fait mal en tirant l'élément ; Objet dont le contact a blessé
5e chambre Pole social
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10 octobre 2024
manutention répétitive, par exemple en sortie de ZAC', - le procès-verbal de non conciliation avec l'employeur sur la reconnaissance de faute inexcusable dans lequel il est indiqué que la victime s'est blessée
2EME PROTECTION SOCIALE
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14 janvier 2025
[Y] expose que la pièce à manipuler avec son chef d'équipe pesait environ 300 kilogrammes, de sorte que s'il l'avait lâchée, son collègue se serait blessé.
Pôle 4 - Chambre 11
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23 janvier 2025
de Mme [L] dans les conditions suivantes : la chienne de Mme [L] a attrapé la patte du chien de Mme [U] qui en voulant tirer sur les babines de la chienne a exposé ses mains dans sa gueule et a été blessée
Ch.secu-fiva-cdas
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10 avril 2025
[C] [W], salarié de la société [9] mis à la disposition de la société [10], a, selon une déclaration d'accident du travail du 24 juin 2019, été blessé alors qu'il soulevait un bloc de béton avec un collègue
1ère Chambre
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1 juillet 2025
Il suffira de rappeler ici -que Monsieur [N] [Z], né le [Date naissance 5] 1966, opérateur sur presse en CDI, a été blessé le 13 octobre 2013 dans un accident de la circulation, lorsque le véhicule automobile
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16 avril 2025
détaillée, étape par étape, des opérations à effectuer pour prendre une doublure de porte avant droite ou gauche, la faire pivoter à 180° pour la décharger et les positions à adopter pour ne pas se blesser
5ème Chambre
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25 octobre 2023
Des morceaux de l'accumulateur l'ont blessé au niveau du ventre et de la cuisse gauche. Le caractère professionnel de l'accident a été reconnu par la CPAM du Finistère le 16 novembre 2012.
Chambre 1-4
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16 octobre 2025
récupérer cette arme pour menacer Monsieur [N] ; il y est considéré que la menace avec l'arme a été l'événement qui a précédé le déclenchement de la bagarre au cours de laquelle Monsieur [H] a été blessé
Pôle 6 - Chambre 3
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27 mai 2026
Par chance, aucune personne n'a été blessée. Cela a par contre occasionné d'importants dégâts sur le chantier auquel vous étiez affecté, devant le client qui filmait l'opération !
1ère chambre civile B
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30 juin 2015
L'état du blessé le rend apte à une activité professionnelle réduite à temps partiel, sans efforts physiques et sans activité intellectuelle soutenue, soit une capacité professionnelle qui reste réduite
7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03371_20220407
7 avril 2022
Le 27 août 2016, alors que le site de Boucan-Canot était fermé à la baignade compte tenu de la découverte d'un trou dans le filet de protection, un baigneur a été grièvement blessé lors d'une attaque de
Cour d'Appel
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4 mars 2009
Attendu que sur ce point la SAS THYSSENKRUPP ascenseurs n'hésite pas à affirmer que Mlle Sabrina Y... aurait pu se blesser ailleurs que dans l'ascenseur et tenter de faire supporter au syndicat des copropriétaires
Pôle 6 - Chambre 12
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17 avril 2026
Société indique : " activité de la victime lors de l'accident : il se baissait pour récupérer des plateaux repas " ; " nature de l'accident : il a fait un faux mouvement ", " objet dont le contact a blessé
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6 mai 2026
[G] dit avoir ressenti une douleur au dos en portant un bac ; Objet dont le contact a blessé la victime : bac ; Eventuelles réserves motivées : M.
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contrôlait les conteneurs arrivés sur le port ; Nature de l'accident : elle descendait du tracteur où était posé le conteneur, en posant le pied par terre son genou a tourné ; Objet dont le contact a blessé
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Mme [M] a quitté son poste vers 9h15 ; Objet dont le contact a blessé la victime : tapis ; Siège des lésions : dos ; Nature des lésions : douleur ; Horaire de la victime le jour de l'accident :
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