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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

696a9f33cdc6046d47929de7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La main de Mme [J] a été happée, et cette dernière a été blessée.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

670e05ed10ea465c0ffcf83e

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

pas, nous avons émis les plus grandes réserves auprès des services compétents dans la mesure où : - nous ne constatons aucun accident, ni l'incident à l'heure prétendument à laquelle vous vous êtes blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6710aa66be64d7e5102450f4

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Mme [R] souligne qu'elle a suite à l'accident été blessée au visage, a subi une contusion faciale, une déformation de l'épaule et une fracture de la clavicule, notamment.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ab

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

travail habituel ; Activité de la victime lors de l'accident : récupérait une longueur de rail rangée sur un rack ; Nature de l'accident : s'est fait mal en tirant l'élément ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c031445a086e2bcede1f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

manutention répétitive, par exemple en sortie de ZAC', - le procès-verbal de non conciliation avec l'employeur sur la reconnaissance de faute inexcusable dans lequel il est indiqué que la victime s'est blessée

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

67875465181ea8ef9c1d7210

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Y] expose que la pièce à manipuler avec son chef d'équipe pesait environ 300 kilogrammes, de sorte que s'il l'avait lâchée, son collègue se serait blessé.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

679331c931df9338379d26fb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de Mme [L] dans les conditions suivantes : la chienne de Mme [L] a attrapé la patte du chien de Mme [U] qui en voulant tirer sur les babines de la chienne a exposé ses mains dans sa gueule et a été blessée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f8af4ab5ff6e72c9612496

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[C] [W], salarié de la société [9] mis à la disposition de la société [10], a, selon une déclaration d'accident du travail du 24 juin 2019, été blessé alors qu'il soulevait un bloc de béton avec un collègue

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864bea9f8541312a816c4da

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il suffira de rappeler ici -que Monsieur [N] [Z], né le [Date naissance 5] 1966, opérateur sur presse en CDI, a été blessé le 13 octobre 2013 dans un accident de la circulation, lorsque le véhicule automobile

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c84ecbbb650faffb059

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

détaillée, étape par étape, des opérations à effectuer pour prendre une doublure de porte avant droite ou gauche, la faire pivoter à 180° pour la décharger et les positions à adopter pour ne pas se blesser

Source officielle
CA

5ème Chambre

653a0705d0451e8318d0ec39

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Des morceaux de l'accumulateur l'ont blessé au niveau du ventre et de la cuisse gauche. Le caractère professionnel de l'accident a été reconnu par la CPAM du Finistère le 16 novembre 2012.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

68f1d9109abd0e067a21941f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

récupérer cette arme pour menacer Monsieur [N] ; il y est considéré que la menace avec l'arme a été l'événement qui a précédé le déclenchement de la bagarre au cours de laquelle Monsieur [H] a été blessé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d089cdc6046d4730ea9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Par chance, aucune personne n'a été blessée. Cela a par contre occasionné d'importants dégâts sur le chantier auquel vous étiez affecté, devant le client qui filmait l'opération !

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6036fc8dbc54ce979a1f0924

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

L'état du blessé le rend apte à une activité professionnelle réduite à temps partiel, sans efforts physiques et sans activité intellectuelle soutenue, soit une capacité professionnelle qui reste réduite

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03371_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Le 27 août 2016, alors que le site de Boucan-Canot était fermé à la baignade compte tenu de la découverte d'un trou dans le filet de protection, un baigneur a été grièvement blessé lors d'une attaque de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfe7

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Attendu que sur ce point la SAS THYSSENKRUPP ascenseurs n'hésite pas à affirmer que Mlle Sabrina Y... aurait pu se blesser ailleurs que dans l'ascenseur et tenter de faire supporter au syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69e31377cdc6046d47a793ce

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Société indique : " activité de la victime lors de l'accident : il se baissait pour récupérer des plateaux repas " ; " nature de l'accident : il a fait un faux mouvement ", " objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69fd72c9cdc6046d47029b68

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[G] dit avoir ressenti une douleur au dos en portant un bac ; Objet dont le contact a blessé la victime : bac ; Eventuelles réserves motivées : M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192147cdc6046d4752d049

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

contrôlait les conteneurs arrivés sur le port ; Nature de l'accident : elle descendait du tracteur où était posé le conteneur, en posant le pied par terre son genou a tourné ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a0b0025cdc6046d47120f20

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Mme [M] a quitté son poste vers 9h15 ; Objet dont le contact a blessé la victime : tapis ; Siège des lésions : dos ; Nature des lésions : douleur ; Horaire de la victime le jour de l'accident :

Source officielle

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