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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section C

680b1a562364a383b77474c6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Mme [S] demande la confirmation du jugement de ce chef en précisant qu'une erreur matérielle s'est glissée dans le jugement déféré en ce sens que le point de départ de la production des quittances était

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68b56b85edc07d345426

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

utilisé une visseuse pneumatique afin de modifier le vissage défectueux d'un opérateur, que lors de l'opération, sa main a été entraînée par l'engin du fait de la puissance délivrée par la machine, a glissé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa9471

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

mais a déclaré avoir ressenti une douleur en effectuant son travail habituel, à savoir déplacer des caisses, alors qu'elle n'a effectué aucun mouvement brusque ni forcé, ni fait de faux mouvement ni glissé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e4743553798000884729e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[U] qu'il a échangé à propos de l'avancée de ses recherches, le glissement n'ayant pu s'opérer sans son accord explicite, qu'en l'occurrence il n'a jamais sollicité ni choisi de confier l'expertise de

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa315f009f81000890dd48

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[G] [T] [P] (le salarié), limonadier, qui, durant son trajet entre le parking et le vestiaire a glissé sur une marche et a ressenti une douleur au pied gauche.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b59d5502b828318c4e69b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

MHD/PR ARRET N° 545 N° RG 21/02816 N° Portalis DBV5-V-B7F-GL4Z [J] C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69fc23fccdc6046d47e1b230

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Afin qu'elles ne puissent ni glisser ni basculer pendant leur utilisation, les échelles portables sont soit fixées dans la partie supérieure ou inférieure de leurs montants, soit maintenues en place au

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60328c423efbd8bfbc4a9c92

Appel

11 janvier 2018

11 janvier 2018

[D] et de sa passagère ont glissé sur la chaussée pour aller s'encastrer dans des poteaux métalliques protégeant le coin opposé dans la [Adresse 4].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60330c1f29a7297e4cdc6d42

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

proposait de signer le compte-rendu en qualité de représentant de la direction dans la mesure où il s'agissait d'un compte-rendu de comité d'entreprise et qu'une 'erreur de retranscription' s'était glissée

Source officielle
CA

5e Chambre

6031e74124fe80209b32d401

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Sur un sol mouillé Mme X... tentait d'enlever une trace sur le sol avec le pied - a glissé et a fait un grand écart et est tombée par terre ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60325aabccfbd98ff53c7cec

Appel

20 février 2018

20 février 2018

signataire d'un courrier exhaustif de même date, énonce en des termes très circonstanciés des pratiques pour le moins vexatoires de Madame [A] à l'égard de certains résidents , la salariée visant 'un glissement

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00492_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

B... a alors lâché la poignée du bateau, a glissé sous l’embarcation et est ressorti de l’eau avec une blessure profonde au biceps provoquée par l’hélice.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00985_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 février 2020, et un mémoire complémentaire, enregistré le 22 juillet 2020, l’association Institut Sainte-Catherine, représentée par Me Gleize

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616273fd7705f25f43643fb8

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

productions en stock, ou à les charger sur des camions pour des commandes ; * que, s'agissant des remplacements de salariés : - d'une part nombre des contrats mentionnent que l'entreprise opère par 'glissement

Source officielle
CA

3e Chambre B

61628cd2293034a8c342f70e

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Cette opération pourrait avoir pour conséquence l'effondrement de [Adresse 12] ainsi que le glissement de l'ensemble du versant situé au-dessus de la voie.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162c1c834defd4c4b3b45f6

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

L'examen de ces contrats, dont la plupart était à temps plein, révèle que [X] [B] remplaçait successivement des salariés absents par glissement sur les postes de ces salariés.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6162c1cb34defd4c4b3b461a

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

agrément et ce avec l'accord du GIE SIPS (nouvelle appellation du CNHIM) ; ' que le calendrier d'exécution qui n'était qu'indicatif n'était assujetti à aucune obligation de résultat ; ' que les glissements

Source officielle
CA

3e Chambre A

616343ed88dc29ccde27f05d

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

en effet dangereuse car par construction, les plateaux en aluminium moulé comportent des rainures longitudinales dans le sens de la marche et les personnes munies de semelle cuir ou ferrées peuvent glisser

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616348f3543823d76b03177a

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Pour illustrer le glissement opéré par la SAS SECAUTO, [H] [S] présente un exemple chiffré montrant que l'indemnité de transport a en réalité bien été augmentée selon les prévisions de l'accord et que

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

616348f3543823d76b03177b

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Pour illustrer le glissement opéré par la SAS SECAUTO, [I] [K] présente un exemple chiffré montrant que l'indemnité de transport a en réalité bien été augmentée selon les prévisions de l'accord et que

Source officielle

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