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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e Chambre
6032ce6464475b439a9d9c7b
23 novembre 2017
société AQUASEA YACHTING LP, armateur du M/Y African Queen, a souscrit une garantie dite «protection and indemnity '' auprès du « P and I Club» STEAMSHIP MUTUAL (le club) visant notamment a couvrir les blessures
1ère Chambre C
6033cfc14bc3cc81e0af3dae
28 mars 2017
[B] [L] a été gravement blessé. Les époux [B] et [C] [L] ont fait assigner [O] [F] et la MATMUT pour obtenir l'indemnisation de leur préjudice, en présence de la CPAM des Pyrénées Orientales.
Sécurité sociale
603247df1cc19f7ddd011cbb
6 mars 2018
Monsieur [V] déclarait s'être blessé en manipulant la barre de fermeture de l'atelier.
10e Chambre
616246d1af0a1de0eb1b6614
16 janvier 2014
. *** Melle [N] [W], née le [Date naissance 1] 1996, a été blessée le 23 avril 2009, alors qu'elle participait, dans les locaux de la société
Cour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd5
2 décembre 2003
Monsieur X... était blessé.
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
Le 19 mai 2004 dans l'après- midi, au cours de ce voyage, victime d'une chute, il a été blessé au genou.
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
Yoan a été pénalement condamné pour des faits de blessures involontaires avec incapacité n'excédant pas 3 mois par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité ou de prudence et refus
6253caedbd3db21cbdd8c773
18 juin 2008
Pierrick D... a été gravement blessé le 3 mai 1998 lors d'un match de rugby au cours d'une mêlée ordonnée dans laquelle il occupait le poste de talonneur pour son club, l'association Rugby club trignacais
6253ca5cbd3db21cbdd8ad24
6 juin 2007
C... a été blessé au cours de ladite altercation par un coup de pied au visage et a déposé plante ; que le certificat médical établi fait mention d' une ITT de 8 jours et de soins pour une durée équivalente
6253cd6bbd3db21cbdd934d9
14 septembre 2016
C'est bien l'agressivité de l'intimé, manifestée tant au cours du chantier que pendant le trajet, qui est à l'origine de la rixe au cours de laquelle il a ensuite été blessé.
6253cc5cbd3db21cbdd8fde5
10 septembre 2012
eu un accident au cours duquel sa voiture s'est encastrée dans un autre véhicule en stationnement ; Que la mineure Anastasia qui se trouvait à bord de son véhicule en qualité de passagère a été blessée
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01089_20240409
9 avril 2024
ressort des pièces du dossier que par un jugement du tribunal de police de Lille du 5 novembre 2021, le requérant a été condamné au paiement de deux amendes de 500 euros chacune pour des faits de blessures
2ème Chambre
DCA_24VE01935_20250703
3 juillet 2025
Après une rechute survenue le 2 février 2002, la consolidation de sa blessure a été fixée au 17 juillet 2002. M.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03453_20231116
16 novembre 2023
n'est qu'une codification de la jurisprudence existante ; - ses douleurs scapulo-dorsales ont été constatées par son médecin traitant, par le médecin de prévention et par l'expert judiciaire ; la blessure
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00826_20231017
17 octobre 2023
Toutefois, les témoignages versés au dossier sont peu circonstanciés et si les pièces médicales produites corroborent la réalité des blessures subies aux jambes, elles ne permettent pas d'établir qu'il
Pôle 4 - Chambre 8
67f753ddeb05d6bf6564da0e
9 avril 2025
La société ALLIANZ IARD soutient qu'au titre des blessures subies par M.
1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
Le constat amiable n'indique pas l'identité de la personne blessée.
Chambre 1-6
642fb56ecece1704f574738c
6 avril 2023
. *** Exposé des faits et de la procédure Le 13 juillet 2011, [S] [W], né le [Date naissance 3] 2004 s'est blessé à l'avant-bras droit en chutant
Pôle 6 - Chambre 13
653ca6ad83c9498318209db3
27 octobre 2023
[S] a reconnu devant le conseil des prud'hommes s'être déjà blessé antérieurement au niveau de l'épaule.
6253c88bbd3db21cbdd8593d
24 septembre 2001
Victimes d'Infractions (CIVI) auprès du Tribunal de Grande Instance de Grenoble pour obtenir réparation de leur préjudice résultant du décès de Monsieur Dirhar X..., leur fils et frère, à la suite de blessures
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