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1 888 résultats pour « catalogue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre A

6960feb5cdc6046d47bebe91

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

fixes que mobiles la clientèle les logiciels et leurs licences les droits de propriété industrielle, brevets d'invention, marques, dessins, échantillons, modèles et licences les plaquettes et catalogues

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

63c256870bfda47c90075fde

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Il communique le catalogue de consignes édité par la société le 1er juin 2018 pour la boutique Orange.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

63b67787a853827c9026d1f6

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

nombre de constructeurs de maisons individuelles en toute légalité puisque leur modèle économique est de proposer la construction de maisons avec fourniture de plan selon les modèles contenus dans un catalogue

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

643f889ead85da04f53a3b77

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

[I] [E], - une photocopie d'un catalogue de mobiliers de la Sarl Ebuycental.com, - des courriels échangés avec M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde70beee0f8318b9715a

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

De la même façon le nouveau catalogue de la société PHYTALESSENCE, présentant notamment sa nouvelle gamme, a été édité courant août 2017 et facturé le 31 août 2017, soit six semaines à peine avant les

Source officielle
CA

Chambre 4-2

696b7273cdc6046d47a2b8fd

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[B] a continué après son licenciement à réaliser des documents graphiques pour l'entreprise, tels que des catalogues produits, offres promotionnelles ou autres supports marketing, moyennant rémunération

Source officielle
CA

1ère chambre

69736356cdc6046d4769a046

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

judiciaire, - de rejeter toute homologation du rapport d'expertise judiciaire, - de rejeter la prétention de lien de causalité direct entre les désordres observés en 2018 et l'épisode de sécheresse catalogué

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2dd61a5c2f4aa366a2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle décrit son rôle, qui est selon elle celui d'un groupement d'intérêt économique (GIE) offrant à ses adhérents conseillers en produits d'investissements un catalogue de produits référencés et assurant

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CA

Chambre Sociale

6780b927b10ab0632f70496e

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société Zignago Vetro Brosse verse aux débats la copie du catalogue de la société Waltersperger ainsi que des copies d'écran de son site internet.

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CA

Référés Premier Président

68709b82123db6632de31722

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Les séjours au sein du « Domaine de Vertmarines » sont commercialisés selon tous les procédés existants à savoir : ventes sur place, publications en catalogue, ventes groupées, réservations par allotements

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CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e5005857dd64cbdaa57c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Je tiens à vous informer que suite à un appel d'offres, les caméras répertoriées dans le catalogue de [10] nous obligent à utiliser un certain type de caméras.

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CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb750b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

les clients et le service commercial aboutissait fréquemment à ce que les clients s'adressent directement à la direction de l'entreprise, et qu'il n'était pas toujours informé des modifications de catalogue

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CA

Chambre 3-3

68f1d9129abd0e067a219441

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

. *** EXPOSE DU LITIGE La SARL Mon mariage, dont l'activité est la vente à distance sur catalogue spécialisé, a ouvert un compte dans les

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6033077862ecc379d9a7c5e1

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

emplois de la convention collective, il reste que se fonctions telles qu'elle les décrit à savoir, outre ses fonctions de vendeuse, assistance du président lors des différents salons, établissement de catalogues

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

603398dc9954684db3f35bac

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

société ASCIER une partie de son fonds de commerce correspondant à son activité secondaire de vente et installation de matériel pour rendre les ERP accessibles comprenant notamment la marque et le catalogue

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CA

Chambre sociale

6033b9236be0226c60eaaf86

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

pièces fournies démontrent que la rémunération du droit à l'image est bien fixée en fonction de l'utilisation faite de l'enregistrement et varie selon les paramètres d'exploitation (site internet, catalogue

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CA

11e chambre

603226027343785d1a96130f

Appel

5 avril 2018

5 avril 2018

schématiquement : * A une commission mensuelle sur marge, * B une commission mensuelle sur CA PTD matériel & prestations, basée sur le chiffre d'affaires, * C une commission mensuelle sur solutions catalogue

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdbc1a7fb1fbda0d0150a87

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

consultations juridiques en matière de droit de la sécurité sociale ne ressort pas, même à titre accessoire, d'une activité d'audit en finances ou en assurances, ainsi que le confirme utilement la lecture du catalogue

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034b098d69fce9c83b2f053

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

ajoute que la société intimée ne commercialise aucun produit ou services dans les classes visées par son propre enregistrement mais exploite, sous la dénomination 'MATCH, un fonds photographique et un catalogue

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

603584febfb6e0aa13c0fd66

Appel

8 avril 2016

8 avril 2016

délices et Swiss home shopping un commerce de vente par correspondance de compléments alimentaires, de produits de bien-être et d'entretien et de denrées alimentaires, et diffuse par publipostage des catalogues

Source officielle

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