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19 321 résultats pour « commande par le client »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

6798744c5b6b52f3e4a43165

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

- Contact avec les clients: En dehors des visites de votre clientèle, je me félicite que certains de vos clients passent leurs commandes par téléphone auprès de votre secrétariat, ce qui est d'usage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d85

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

C'est dans ces conditions que, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a1139cfcdc6046d47a68da5

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

2016, son employeur lui a confié des missions de conception 3D et qu'à compter de septembre 2017, la responsabilité du secteur « création » de l'entreprise, qui incluait la gestion des équipes, la commande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84ded

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

de la société LINK, d'identifier les clients communs aux deux entreprises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d8bd3db21cbdd866d5

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Le client, très mécontent, nous a convoqué et nous a ordonné de vous remplacer immédiatement et de manière définitive.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6268dd5db6a90a057d2a5a40

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[O] avait prévenu tous ses propres clients de son déménagement par l'envoi de flyers, et le détournement des clients par le vol de fichiers de ses propres clients.

Source officielle
CA

5ème Chambre

62736aeaa58162057dac6891

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

S'agissant d'un nouveau client pour une première commande, elle a fait appel à BPI France, afin de mettre en place un contrat 'avance + export', lui permettant de céder sa créance et de bénéficier d'une

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932e5120da87ff5e01139d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par conséquent, à chacun de mes passages chez mes clients référencés, j'ai pu constater que les commandes avaient déjà été prises par les commerciaux de la société Desamais.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d366

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

techniques pour les clients lors de la fabrication des publicités, 11- le refus aux clients de tolérance consenties à ceux ayant traité directement avec la régie publicitaire, 12- l'existence de pratiques

Source officielle
CA

1re chambre sociale

627ca8154781dc057dee7a78

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

informer ledit client.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd87699

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

convient d'allouer au salarié la Cour dispose d'éléments suffisants eu égard à la liste des clients nouveaux versés aux débats ainsi que du chiffre d'affaire que cette clientèle a généré pour chiffrer

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

64379e299477fe04f5cc65e1

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

clients récurrents et d'équilibrer le niveau des commandes passées sur la collection 2015.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603403b6102d4fb35f80ea92

Appel

16 février 2017

16 février 2017

avec les clients de Nord Climatisation.

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CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94eec

Appel

1 juillet 2021

1 juillet 2021

Il est stipulé que la partie variable se calcule "sur les apports de clients et de chiffres d'affaires facturés générés par leurs commandes (récurrentes ou nouvelles).

Source officielle
CA

2e chambre sociale

69ce0287cdc6046d47d2ed21

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[P] a effectivement exercé, des missions polyvalentes telles que le placement de fonds, la sollicitation de réductions d'impôts, la gestion de commandes clients et la signature d'accords de confidentialité

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

627f48d6551627057d32dfae

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de payer visant la clause résolutoire ne répond pas aux conditions de l'article L145-1 du code de commerce, concernant l'infraction reprochée, puisque ce commandement n'a pas comporté de mentions permettant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e40d

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9078c

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

X... ou tutoyait les clients en leur accordant, sans l'accord d'un associé, un échéancier pour le règlement de leur note d'honoraires, provoquant le mécontentement de certains clients traités par lui (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca79bd3db21cbdd8b206

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

*erreurs répétées dans la prise de commande *absence d' implication commerciale et mauvis relationnel avec la clientèle ayant entraîné une baisse de fréquentation de la clientèle et corrélativement une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca58

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

de l'Oustal, mais plus de contact direct avec la clientèle de passage.

Source officielle

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