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3 611 résultats pour « Marie GABET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

6285e0626a1876057df5d1fa

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

ARRÊT DU 18 Mai 2022 CV / NC -------------------- N° RG 21/00578 N° Portalis DBVO-V-B7F -C4UP -------------------- [G] [I] C/ [C] [E] -------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8d8

Appel

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Marie Frédérica coupable de RECIDIVE DE RECEL DE BIEN PROVENANT D'UN VOL COMMIS A L'AIDE D'UNE EFFRACTION, entre le 06 / 11 / 2006 et le 27 / 12 / 2006, à CHATEAUNEUF SUR LOIRE (45) et LE MANS (72), NATINF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd8608f

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

ENTRE: Madame Patricia X... 24, Avenue de Moscou Bâtiment Lurrçat Appartement 7- MIREUIL 17000 LA ROCHELLE DEMANDERESSE en contestation d'honoraires, Comparante en personne, D'UNE PART, ET: Maître Marie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f602571c1a56b8e1651f3f

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

et de décision : B N° RG 25/01874 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLDHS Décision déférée : ordonnance rendue le 06 avril 2025, à 17h04, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874ff

Appel

24 février 2005

24 février 2005

Cette décision a aussi été publiée dans la Gazette du Nord Pas de Calais, journal d'annonces légales, où seul Me MIQUEL a été mentionné ès qualités de représentant des créanciers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur stéphane Xc/FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE

6253cd0cbd3db21cbdd92247

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 17 avril 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX (Chambre 6, RG 12/ 02877) suivant déclaration d'appel du 16 mai

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61609205db7ff645d8566471

Appel

23 juillet 2014

23 juillet 2014

La clôture de l'instruction est intervenue le 7 mars 2014.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3d28d6ea26f688da68b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Une ordonnance en date du 18 mars 2024 a clôturé l'instruction de la procédure. L'affaire a été plaidée à l'audience du 14 mai 2024.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61632b2e81886c8c1bac9719

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

A ARRET DU 30 Novembre 2011 APPELANTE : SARL LA MAISON DE L'INTERIM [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca92bd3db21cbdd8b67b

Appel

24 février 2005

24 février 2005

Cette décision a aussi été publiée dans la Gazette du Nord Pas de Calais, journal d'annonces légales, où seul Me A... a été mentionné ès qualités de représentant des créanciers.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca7d5044318a6c329c841f

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

L'appelant notifiait ses dernières conclusions le 14 avril 2020, l'intimé les siennes le 20 mai 2020. La clôture de la mise en état intervenait par ordonnance du 28 mai 2020.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

628490b2498a54057d10300a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Par lettres en date du 17 mai 2018 et 15 mai 2019, la Banque Populaire a mis en demeure M. [J] de payer les sommes dues dans la limite de son engagement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24BX00653_20241023

Admin. Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Procédure devant la cour administrative d'appel : Par une requête enregistrée le 14 mars 2024 et régularisée le 7 mai 2024, Mme A, représentée par Me Gaffet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6268de1db6a90a057d2a5b1d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

, Conseiller, GREFFIER : Mme Julie ROUET, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 07 Mars 2022 devant Monsieur Dominique GARET, magistrat rapporteur, tenant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

603702370c57ad9d1aa105c9

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

avocat au barreau de PARIS, toque : P0527 substituée par Me Karine LANDRY DÉFENDEURS AU CONTREDIT ASSOCIATION SOCIETE MUSICALE RUSSE EN FRANCE [Adresse 3] [Adresse 4] représentée par Me Laurent GAMET

Source officielle
CA

18e Chambre

6162ec2b6c9bddc82584764f

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 15 MAI 2012 N°2012/361 JONCTION Rôle N° 10/15745 (n°10/15792 joint) [B] [X] épouse [W] C/ GIE SAINTE MARGUERITE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61635ddb683f470e3416dbe8

Appel

11 février 2011

11 février 2011

Il a été licencié pour faute grave le 15 mai 2008.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6538b3657ffc2c8318edff20

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Par ordonnance du 28 mai 2015, le juge des référés du tribunal de grande instance a ordonné une nouvelle expertise et a missionné à nouveau le Dr [R] et a alloué à M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL21913_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

B, dont l'état de santé a été consolidé au 2 mars 2015, subit un déficit fonctionnel permanent de 50%.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1bf

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

née le 16 Mars 1949 à PARIS 12o (75012), demeurant...

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

LA CHAUMIERE, GABET, Réal, Sandrine, Jean Pierre Michel Marie

SIREN 807787981Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

Suivant acte reçu par Me Grégoire DRANSART, Notaire, 40 avenue Albert 1er 59300 VALENCIENNES, le 13/07/2023. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la publication prévue à l'Art. L.141-12 du Code de Commerce

03/08/2023

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Radiations

Le Fare de la Louisiane, GABET, Coralie Marie Marcel

SIREN 498509611Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

16/12/2022

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Radiations

PONS, Isabelle, Marie-Laurence, GABET

SIREN 324985050GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/01/2019

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Ventes et cessions

I.G.P. IMMOBILIER, PONS, Isabelle, Marie-Laurence, GABET

SIREN 410259840GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

Acte sous seing privé du 23/11/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement Pau 1 le 29/11/2018 dossier 2018 00049754 ref 6404P01 2018 A 02712 Domicile du vendeur : Madame Isabelle GABET 1 rue des Ecureuils 64000 Pau

03/01/2019

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Ventes et cessions

Bar Les Tilleuls, CASSAN, GABET, Nadine, Marie, Antoinette, Michel

SIREN 843679333GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Acte Authentique en date du 24/10/2018. Adresse de l'ancien propriétaire : 2 Avenue André Mercier 15800 VIC-SUR-CERE. Adresse du nouveau propriétaire : 2 Avenue André Mercier 15800 VIC-SUR-CERE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

15/11/2018

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