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1 628 résultats pour « Valérie Lanes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 11

65af69b3b6c6260008b53154

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MAIF [Adresse 6] [Localité 20] Représentée et assistée par Me Olivier TOURNILLON de la SELARL MODERE & ASSOCIES, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 43 INTIMES Monsieur [E] [F] agissant

Source officielle
CA

Chambre 4-7

655ef9bea2379083180515ec

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANT Monsieur [B] [T], demeurant [Adresse 2] - [Localité 3] représenté par Me Sophie ROBERT de la SCP CHABAS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Valérie BERTOLAUD DU COLOMBIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032ba3c60c1493126147ae0

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

l'avenant n° 4 au contrat, en étant associée de quelque manière que ce soit à la commercialisation de produits dans les départements du Pas de Calais, du Nord, de la Somme, de l'Aine, de l'Oise et du Val

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

5fddc8d78a2fcd6e0288357a

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Cette réparation était effectuée le 13 mars 2014 par le garage Val de Lys.

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CA

6e chambre

5ffc6e2fb6a9b44678c727c2

Appel

7 janvier 2021

7 janvier 2021

LABORATOIRES MAYOLY SPINDLER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 mars 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-GERMAIN-EN- LAYE N° Section : E N° RG : F19

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616250f0929f6bffa995b2db

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162b8cfefb73d2e55750e46

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

PARIS, toque : C2119 Société EDM - EXPERTISE DIAGNOSTICS ET MESURES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 5] représentée par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941c3

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

Bernard Rousseau, président de chambre, président et par Mme Valérie Souriant, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. **** Faits et procédure : Il résulte des

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA03001_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert a lancé en 2004 une opération de construction d'un nouveau bâtiment destiné à accueillir une structure spécialisée pour résidents atteints de la maladie d'Alzheimer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91eaf

Appel

12 septembre 2013

12 septembre 2013

Ainsi, le 1er novembre 2010, à la cantine, à trois reprises, il a lancé des concours de chant de poulet et a hurlé qu'il y avait du poulet grillé.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd94b27cc6841330de4711a

Appel

4 mars 2020

4 mars 2020

bien, on poursuit sur une belle lancée' ainsi que trois courriels cités ci-après, envoyés par Mme [BH] (pièces 58, 61 et 62 de la salariée).

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CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb95

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Emerick X... a été embauché par la société Gsf auriga le 4 juillet 2001 et affecté sur l'usine de la société France champignon à Beaufort en Vallée.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01205_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

projet, que la mesure " C 3 " vise la restauration d'une zone de chasse pour le milan royal sur 2,3 hectares et qu'elle est complétée par la mesure " S 6 " prévoyant le maintien de 20,6 hectares de landes

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CA

Conseil

CADA:20155408

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

l'approvisionnement en fournitures courantes de librairie, de papeteries et scolaires, passé pour 2 années fermes pour le compte du groupement de commandes regroupant 59 collectivités territoriales du Var

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CA

Chambre Sociale

697c50a5cdc6046d47381467

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE ROUEN du 30 Octobre 2024 APPELANTS : Monsieur [K] [C] [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb75a7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

de remise à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été plaidée le 08 Février 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence PAPIN, Présidente Mme Valérie

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CAA

4ème chambre

DCA_20PA00126_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

ministre de la culture a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner, au titre de leur participation à la construction de l'immeuble abritant l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val

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CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adeb

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

MH / SD MINUTE No Copie exécutoire à - Me François- Xavier HEICHELBECH - Me Valérie SPIESER Le 13. 05. 2008 COUR D' APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE- SECTION A ARRET DU 13 Mai 2008

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68676121c173dff6a7933746

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IER N° SIRET : 622 050 318 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Alexandra LORBER LANCE de la SELARL CAPSTAN LMS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 Substituée

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CA

Chambre sociale

644cb53c56c9f0d0f8b6f20b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

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