Par courrier du 13 décembre 2017, l'employeur lui a demandé de prendre la responsabilité d'une agence dite « de bassin » situé au sein de l'agence de Bourg-lès-Valence, à compter du 1er janvier 2018.

[S] [V], né le 21 août 1948, a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine ([31]), devenues l'établissement public [17] ([16]), du 14 décembre 1970 au 9 mai 1972, puis du 10 avril 1975

Les appelants font valoir qu'ils ont dû faire intervenir des sociétés pour procéder au ramassage de feuilles dans le bassin, dans les « skimmers » (qui sont un dispositif d'aspiration placé sur la paroi

vers un séparateur débourbeur d'hydrocarbures avant d'être rejetées vers un bassin tampon étanche.

Il faut qu'à cet instant la pression exercée sur la bassin ait été supérieure au poids de l'eau contenue, pour ce faire, il faut admettre que le niveau dans le bassin était inférieur à son étiage normal

: Se rendre sur les lieux, les visiter et les décrire, Concernant la piscine et les plages, décrire les désordres, fissures, et désaffleurements et toute constatation permettant de savoir si ce bassin

EXPOSE DU LITIGE Né le 19 mai 1955, Monsieur [E] [B] a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin de Lorraine, devenues l'établissement public [12] du 27 décembre 1977 au 31 décembre 2001.

Il précise dans son rapport qu'il est nécessaire de remplacer la totalité des suspentes du plafond dans la halle principale couvrant les bassins.

de l'urbanisme et de l'article A4 du règlement du plan local d'urbanisme en ce qui concerne la desserte du terrain par les réseaux et le risque de conséquences dommageables pour l'environnement ; le bassin

Il est constant que Monsieur [X] [P] a travaillé pour le compte des HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, devenues [8], du 1er juillet 1970 au 28 février 1999, à différents postes au fond, à savoir en qualité

[P] [H], né le 16 juin 1958, a travaillé du 11 octobre 1982 au 30 juin 2003 au sein des Houillères du Bassin de Lorraine (HBL) devenue par la suite l'EPIC [6] ([6]).

juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Nice, a liquidé l'astreinte à la somme de 60 000 euros pour la période du 15 juin 2010 au 21 février 2011, après avoir notamment relevé que le bassin

Il est recommandé que la création de surfaces alimentaires soit répartie au mieux sur le territoire et dans chaque bassin de proximité. ".

Le premier de ces équipements, dit « piscine du Lac », est ouvert toute l’année et comprend un bassin sportif de 25 mètres de long sur 15 mètres de large ainsi qu’un bassin d’activité de 15 mètres de long

Les bassins du port de [Localité 7] proprement dit sont dénommés les bassins Est. La société anonyme Compagnie Maritime Marfret a son siège social [Adresse 2].

237 126 euros en réparation du préjudice lié aux allongements de parcours résultant de la présence de cet ouvrage, 27 000 euros au titre de la demande d’aménagement formulée par le syndicat mixte du bassin

depuis la source jusqu’à la confluence avec le Couesnon, il résulte du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Couesnon que « Sur le bassin du Couesnon, les rivières les plus impactées sont

en l'absence de plan de coupe actualisé du projet, ce qui aurait permis de constater que le réservoir d'eau autonome supposé alimenter le poteau incendie est irréalisable en raison de la présence du bassin