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1 295 résultats pour « Bijoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

69df200ccdc6046d4747c581

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

pièce 85 qui est un tableau récapitulatif des échanges de courriels duquel il ressort que les protagonistes pouvaient échanger en employant des termes cordiaux voire familiers : 'coucou', 'bise', 'bisous

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

697af82dcdc6046d470f7ff0

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[H] lui a adressé le message suivant " Désolé de te déranger [U] mais pour tout problème je reste disponible pour toi-même en CP (congés payés) passe une bonne semaine tu vas me manquer bisous ", auquel

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6451fb1248616ed0f8cd4f54

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie. Mme [T] [R] a été placée en arrêt de travail le 4 mars 2019.

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21f3354f98d9699d501d

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Je t'ai entendu au portable souhaiter un bon WE, bisous, je t'embrasse moi aussi. Tu venais de faire le point sur des dossiers'' En tout cas ma présence ne t'a pas gênée. Comme les autres dis-tu'!

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88d11cdc6046d47bb2abe

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Aller bisous, à plus, ciao.'»

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CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Une démonstration de l'imprimerie de pièces d'un volume assez conséquent a été réalisée type Grosseur chevalières de bijouterie La demande de fabrication pour chassis métallique dentaire requière une

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fda1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

La SA Montres Ambre exploite un fonds de commerce de fabrication, de vente et de distribution d'articles d'horlogerie et de bijouterie, tels les montres.

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CA

5ème Chambre

66fe357f91b69e88a370fee3

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[D] et Mme [O] ont cédé à la société [A] le fonds de commerce d'horlogerie, bijouterie, photographie situé [Adresse 3] à [Localité 9].

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de37676b73dd81b96ec6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L'activité autorisée dans les lieux est l'exploitation d'un commerce de « bijouterie - horlogerie - téléphonie - cosmétiques - soins de beauté - parfumerie - articles de [Localité 19] à l'exclusion de

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6e9

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 et la société

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6780b92cb10ab0632f7049b0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

je vais vous finir dans le compacteur'vous hacher les mains dans une trancheuse à jambon puisqu'elles vous servent à rien, votre dévoué responsable logistique Bisous'') et du 8 décembre 2018 ('eh ça c'est

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CA

8ème Ch Prud'homale

65b210a9c4cf860008dff66c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Bisoux' ; 'Tu as eu une descente d'organes ' On a mis un panier de basket au bureau. On pourra lancer ton utérus '' 'Ta quoi au bide ' Tes pleine ''.

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CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[S] [PT] a perduré dans ses attitudes répréhensibles À plusieurs reprises, à chaque réunion, il n'avait de cesse de rapprochements physiques, de bisous dans le cou, sur la bouche, d'attouchements désobligeants

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

68fb978211af6ba0065f3dcd

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il est inscrit sur la liste probatoire des experts de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques d'objets d'art et de collection, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie, et de ferronnerie

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CA

Chambre 4-2

6a113b58cdc6046d47a6a97f

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

sept jours après l'arrêt de travail initial, les propos de l'intéressée concernant le comportement de son supérieur hiérarchique avant les vacances de Noël, indiquant que 'son patron lui aurait fait un bisou

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