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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
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14 avril 2026
pièce 85 qui est un tableau récapitulatif des échanges de courriels duquel il ressort que les protagonistes pouvaient échanger en employant des termes cordiaux voire familiers : 'coucou', 'bise', 'bisous
Chambre sociale 4-2
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28 janvier 2026
[H] lui a adressé le message suivant " Désolé de te déranger [U] mais pour tout problème je reste disponible pour toi-même en CP (congés payés) passe une bonne semaine tu vas me manquer bisous ", auquel
Chbre Sociale Prud'Hommes
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2 mai 2023
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie. Mme [T] [R] a été placée en arrêt de travail le 4 mars 2019.
6e chambre
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20 juillet 2023
Je t'ai entendu au portable souhaiter un bon WE, bisous, je t'embrasse moi aussi. Tu venais de faire le point sur des dossiers'' En tout cas ma présence ne t'a pas gênée. Comme les autres dis-tu'!
Chambre sociale
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9 avril 2026
Aller bisous, à plus, ciao.'»
3ème Chambre Commerciale
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8 octobre 2024
Une démonstration de l'imprimerie de pièces d'un volume assez conséquent a été réalisée type Grosseur chevalières de bijouterie La demande de fabrication pour chassis métallique dentaire requière une
Pôle 5 - Chambre 4
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2 octobre 2024
La SA Montres Ambre exploite un fonds de commerce de fabrication, de vente et de distribution d'articles d'horlogerie et de bijouterie, tels les montres.
5ème Chambre
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[D] et Mme [O] ont cédé à la société [A] le fonds de commerce d'horlogerie, bijouterie, photographie situé [Adresse 3] à [Localité 9].
Pôle 5 - Chambre 3
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4 juillet 2024
L'activité autorisée dans les lieux est l'exploitation d'un commerce de « bijouterie - horlogerie - téléphonie - cosmétiques - soins de beauté - parfumerie - articles de [Localité 19] à l'exclusion de
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25 avril 2024
Les relations contractuelles entre les parties étaient soumises à la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 et la société
Chambre Sociale
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9 janvier 2025
je vais vous finir dans le compacteur'vous hacher les mains dans une trancheuse à jambon puisqu'elles vous servent à rien, votre dévoué responsable logistique Bisous'') et du 8 décembre 2018 ('eh ça c'est
8ème Ch Prud'homale
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24 janvier 2024
Bisoux' ; 'Tu as eu une descente d'organes ' On a mis un panier de basket au bureau. On pourra lancer ton utérus '' 'Ta quoi au bide ' Tes pleine ''.
Chambre 4-5
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16 octobre 2025
[S] [PT] a perduré dans ses attitudes répréhensibles À plusieurs reprises, à chaque réunion, il n'avait de cesse de rapprochements physiques, de bisous dans le cou, sur la bouche, d'attouchements désobligeants
Pôle 5 - Chambre 5
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23 octobre 2025
Il est inscrit sur la liste probatoire des experts de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques d'objets d'art et de collection, de bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie, et de ferronnerie
Chambre 4-2
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22 mai 2026
sept jours après l'arrêt de travail initial, les propos de l'intéressée concernant le comportement de son supérieur hiérarchique avant les vacances de Noël, indiquant que 'son patron lui aurait fait un bisou
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