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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93377
8 mars 2016
8 mars 2016
Jean-René Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a468
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Elle a fait de même pour la société ASSER dont Jean-Claude X... était le gérant.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a12c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Y...et des sociétés JEAN Y...et LONGCHAMP ; -les débouter de l'intégralité de leurs prétentions ; -condamner in solidum M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93307
24 mai 2016
24 mai 2016
* * * Monsieur Jean Baptiste Y...a été embauché par Monsieur Jean Philippe X..., exerçant sous l'enseigne " Réunion Second Oeuvre X... " par contrat à durée indéterminée de chantiers en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93830
14 décembre 2016
14 décembre 2016
En cours de délibéré, Jean-Paul B... a déposé divers documents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91688
28 mai 2014
28 mai 2014
Après quoi, Madame JEAN, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 28 mai 2014 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément à
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ea7
11 février 2016
11 février 2016
des intérêts de leurs clients et ont donné leur accord à l'adoption de cette procédure Après quoi, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86642
21 novembre 2002
21 novembre 2002
Y... et Monsieur Jean Louis Y... ne donnent aucune explication de leur défaillance ; qu'il n'y pas lieu à réduction de la clause pénale en application de l'article 1152 ou 1231 du Code civil.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Z..., Jean-François F..., Rose J..., Gabrielle P... N...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Marie-Jeanne divorcée Y... coupable des faits qui lui sont reprochés, l'a condamnée à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an d'emprisonnement avec sursis sur l'action civile a déclaré la constitution de
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9042e
21 mars 2013
21 mars 2013
Jean Pierre X... C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92390
6 mai 2015
6 mai 2015
Jean Yves X...a acquis la moitié indivise de ces parcelles sur laquelle ils ont fait édifier une maison d'habitation dont les travaux se sont achevés le 15 mai 2005.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02271_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
la société Entreprise Jean Lefebvre Nord demande le versement au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens. 21.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89585
27 septembre 2007
27 septembre 2007
PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Des relations entre Jean A...et Marguerite B...
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856a5
14 mai 2001
14 mai 2001
ENTREPRISE JEAN SPADA S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91304
24 mars 2014
24 mars 2014
Jean-Christophe Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd861a1
21 février 2002
21 février 2002
Jean Paul né le 24 novembre 1926 à VENDEUVRE SUR BARSE (10), fils d'André et de BOSSARD Jeanne, de nationalité française, jamais condamné, marié, retraité, demeurant 17, rue du Sommerard - 10200 BAR SUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90189
23 janvier 2013
23 janvier 2013
X...la somme de 86 000 € à titre de dommages-intérêts, STATUANT À NOUVEAU dans cette limite, REÇOIT Monsieur Jean-François X...en son appel incident mais le dit partiellement fondé, DONNE ACTE
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c667
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DONNEES DU LITIGE : La SCP A... A... X... Y... Z... Jean A..., Patrick A..., Marie-Josée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd9387d
8 décembre 2016
8 décembre 2016
ès qualité de curateur de Jean-Jacques X...
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