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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre sociale
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3 juillet 2025
[W] « qu'il l'a rabaissée, la critiquée, lui parlait mal ou à l'inverse la flattait et la complimentait, qu'elle pouvait recevoir des insultes, qu'il lui disait qu'elle était comme sa fille, qu'elle était
681306b98cc74354d6647591
3 avril 2025
, lui reprochant ensuite la dégradation de son travail que cela entrainait, également qu'il faisait preuve d'obsession envers Mme [T] « au point de lui faire une crise de jalousie » car elle ne lui parlait
5ème chambre sociale PH
67908b384143037ceabfc00b
21 janvier 2025
[W] avait peur de l'ATSEM [C], qui lui parlait sèchement devant ses camarades. Difficile d'un point de vue culinaire, nous avions pensé qu'[W] cherchait à fuir les repas « imposés » à la cantine.
Pôle 6 - Chambre 3
6791dcd4de5aa0323224dade
22 janvier 2025
Puis de mémoire, il m'a dit que cela faisait 40 minutes qu'on parlait, qu'il avait une vie et il a raccroché d'un coup. » Comme le soulignait madame [M] dans ce long courriel même si la période de
3ème CHAMBRE FAMILLE
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1 juillet 2025
diagnostiqué par le médecin traitant chez Mme [R] [A] un syndrome dépressif, - le 13 novembre 2017 lors de sa venue chez son médecin traitant accompagnée d'une femme se disant être sa voisine, Mme [A] parlait
Ch.secu-fiva-cdas
67f4adb776ec6bab6dfbac5d
7 avril 2025
La société [6] est donc recevable à solliciter une mesure d'expertise ne palliant pas sa carence dans l'administration de la preuve sur l'imputabilité des lésions au travail, tous droits réservés des parties
67f4adb976ec6bab6dfbac6f
La société [7] est donc recevable à solliciter une mesure d'expertise ne palliant pas sa carence dans l'administration de la preuve sur l'imputabilité des lésions au travail, tous droits réservés des parties
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
67134bdc208351cec6586503
16 octobre 2024
[L], que les indicateurs dont il parlait au quotidien l'énervaient, notamment le chiffre d'affaires, et que le salarié avait été invité, à supposer que ces collègues ne fassent pas correctement leur travail
Chambre sociale-2ème sect
671894a0d8ceca1cd70190f0
21 octobre 2024
Elle indique que cette dernière faisait preuve d'incompétence et y palliait en adoptant « un management despotique ».
Pôle 6 - Chambre 11
671894aed8ceca1cd70191f4
22 octobre 2024
quelques jours avant votre faute grave, pour vous expliquer ce qu'il attendait et ce vous deviez améliorer pour la prestation, vous avez préférez envoyer des SMS avec votre téléphone pendant qu'il vous parlait
1ère chambre
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24 avril 2025
L'intimé produit une photographie de la plaque comportant, selon lui les éléments d'identification du véhicule Ford palliant l'absence de numéro de chassis.
Pôle 6 - Chambre 5
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4 avril 2024
[L] lors de ses déplacements dans l'entreprise notamment pendant ses périodes de pause : « Ce comportement allait jusqu'à se placer à côté d'elle lorsqu'elle parlait avec quelqu'un et à l'attendre à la
1re chambre sociale
659f972e3328fa00087a25b8
10 janvier 2024
[G] et avoir constaté que « chaque fois » que le salarié était là, il « parlait mal de [S] [K] ».
Chambre 4-6
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12 janvier 2024
Le plus qui me faisait mal c'est la façon dont il parlait aux travailleurs (..) Travailler dans ces conditions non merci (..
2ème CH - Section 1
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23 janvier 2024
reproché à [J] [B], salarié de la structure sans aucun pouvoir de direction, de s'être présenté lors de l'ouverture de tous les comptes bancaires de la société en compagnie du gérant [E] [C] [H] qui ne parlait
Rétention Administrative
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24 octobre 2023
que le permis de conduire russe de Monsieur [G] [S] a été joint à l'envoi, il ressort néanmoins de la missive que le numéro d'identification dudit permis est précisé, à savoir le numéro 95 EP698270, palliant
Chambre Sociale
653b59e7502b828318c4e6f8
26 octobre 2023
atteste qu'elle a reçu le 28 octobre 2019 un appel de la fille de Mme [L] afin de se plaindre des prestations du week-end chez sa mère, expliquant que Mme [P] était agressive envers sa maman, énervée et parlait
Pôle 5 - Chambre 3
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21 février 2018
Paris sous le numéro 434 412 078 [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139, substitué par Me Pauline
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14 novembre 2019
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Béatrice CHAMPEAU-RENAULT, Présidente Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Greffier : Madame Pauline
1ère Chambre
60344036610fc2314c08c8cf
12 janvier 2017
préalablement informée, mais encore, d'avoir réglé à la CNAV la somme de 42 273,90 € alors qu'elle ne pouvait prétendre à percevoir cette somme sans avoir préalablement intenter une action à la fraude paulienne
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