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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6871efbb57f38d6b27c2776b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Outre ces difficultés tenant aux limites des propriétés, la SARL [T] et les époux [T] ont également considéré que la plantation par les consorts [V]-[W] d'arbres sur toute la longueur des servitudes de
Source officielle1ère Chambre
6811b1d2f1c2315e26d1a0ca
29 avril 2025
29 avril 2025
Il s'en infère que ce chemin public ancien, n'était en définitive plus praticable sur toute sa longueur. 49.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
La notice précise également que le terrain n'est pas végétalisé et qu'il accuse une pente de 1,58 m dans sa longueur et 75 cm dans sa largeur côté rue ".
Source officielle2e Chambre
615e0da8c25a97f0381f4e96
16 octobre 2014
16 octobre 2014
conducteur de l'électricité] de définition des canaux (moyen D) se composant d'un matériau diélectrique situé dans ladite cavité entre ladite entrée et ladite sortie et s'étendant sur une partie de la longueur
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03885_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
La partie la plus large de la cour est située le long de leur maison sur une partie correspondant à peu près aux trois-quarts de cette dernière envisagée dans sa longueur.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00982_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
du chemin à 1,30 mètre au maximum, ne permettait pas d'assurer la sécurité et la salubrité publiques, a approuvé d'une part l'acquisition d'une bande de terrain d'une largeur de 3 mètres et d'une longueur
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fdbf15f63b8d212170d95aa
15 janvier 2019
15 janvier 2019
de ses documentations (sa pièce 158) qui fait état du fait que les locations de véhicules sont effectuées principalement pour un usage de proximité (74 %), ce dont elle déduit que la clientèle des loueurs
Source officielle1ère Chambre
652f78a7b053208318995934
17 octobre 2023
17 octobre 2023
aucune réserve tenant au nombre ou à l'emplacement des accès à la propriété [V] depuis le fonds servant, alors que la parcelle AC [Cadastre 3] était contiguë à la parcelle AC [Cadastre 2] sur toute sa longueur
Source officielle1ere Chambre
652f78d8b0532083189959ef
17 octobre 2023
17 octobre 2023
servitude de passage vers cette source est de droit du fait de l'enclave de la source et peut être exercée par tous moyens véhiculés ou à pied sur une bande de terre de 3 mètres de large, sur toute la longueur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2235e2fbe7c900434ed
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[K], sous-traitant de la SARL ACT, présentent les défauts suivants : - longueur des liaisons frigorifiques supérieure aux préconisations du fabriquant du matériel, ce qui ne permet pas d'atteindre les
Source officielle1ère ch. civile
63bfb3935e2fbe7c90043a6b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
De même que le Sera ladite portion de Terrein dans toute Sa longueur sur au moins dix pieds de large le long des Batiments pour servir de passage à pied Cheval et (mot illisible) aux dits Deux lots pour
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6d03029105dbedc236
7 juillet 2023
7 juillet 2023
l'article 835 du code de procédure civile, afin de voir ordonner sa condamnation, sous astreinte de 100 € par jour, à faire procéder à l'enlèvement des gravats tombés dans le ruisseau séparant toute la longueur
Source officielleChambre civile Section 2
64379d879477fe04f5cc6345
12 avril 2023
12 avril 2023
L'appelant souligne que la route litigieuse traverse la parcelle n°[Cadastre 8] sur toute sa longueur justement afin de donner accès aux propriétés des consorts [V], et soutient que l'obstruction d'un
Source officielle1ère Chambre
63ecb217c0a6c305dea9fd54
16 janvier 2023
16 janvier 2023
En l'espèce, Madame [Y] se plaint notamment d'une récession gingivale au niveau de la dent 22, d'un bombé trop important de la dent 21 et d'une longueur excessive de la dent 22.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-NAFE S.A.R.L. G PISCINEc/S.A
677f67b28c38f76f783033c5
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[E], qui a déposé un rapport le 4 novembre 2020, dont il ressort que le niveau de l'arase de la maçonnerie n'est pas le même sur toute la longueur du bassin, risquant de générer un risque d'infiltration
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dc44bf0d1935aef91e
29 avril 2025
29 avril 2025
détruite que par la preuve que la lésion a une cause totalement étrangère au travail, - que ni le caractère a priori bénin du sinistre, ni l'existence supposée d'un état pathologique antérieur, ni la longueur
Source officielle2ème Chambre
671894b8d8ceca1cd701928e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Le rapport précise que l'expertise porte sur un bateau de modèle Most 1,d'une longueur de 5,8 m sur 2,2m de large équipé d'un moteur électrique Eco 11 KW.
Source officielle2e chambre civile
65b364f11d7564000872e013
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il ajoute que cette haie n'est pas régulière sur toute sa longueur et que sur un tiers de cette longueur, elle s'élève à plus de six mètres.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033acfbb6986860fb72ae31
27 avril 2017
27 avril 2017
de la SCI Océane pour leur permettre d'accéder au garage se situant au fond de leur parcelle, l'assiette du droit de passage étant constituée par un trapèze en enrobé de 3,80 m de largueur et d'une longueur
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6033ae3d1737c6622a6ca50b
27 avril 2017
27 avril 2017
d'exploitation liant des parcelles agricoles, se trouve matérialisé par un trait intermittent rouge de 4,5 cm sur les plans de l'époque qui, ramené à l'échelle de ces plans au 1/2 000ème, correspond à la longueur
Source officiellePage 66 sur 339