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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6035c155cd5b2028a6469293
3 mars 2016
[N] [S], psychologue référent de [M] [C] [A], confirmait les lourds handicaps de celui-ci, qui ne parlait pas, se déplaçait avec une extrême lenteur et déambulait fréquemment à l'extérieur des bâtiments
Pôle 6 - Chambre 2
61624d71ed30a8f5617383a0
23 janvier 2014
témoignage qu'elle était «'un élément central de l'entreprise, très efficient et très efficace'», et déplore la «'légèreté'» de [A] [R], en affirmant qu'[C] [Q] «'a soutenu la société à bout de bras, palliant
17e Chambre B
6162602d8672d229b88162f1
20 février 2014
remettre en cause sa bienveillance envers eux' », -l'attestation du 24 novembre 2010 du Docteur [K] [Z], psychiatre-psychanalyste, qui témoigne n'avoir « jamais assisté à une situation où Madame [I] [O] parlait
Chambre Sociale
616282347a007b88ee1566e3
4 juin 2013
attestent de son travail samedis, dimanches et jours fériés ([E] [H]) ; qu'[F] [W] évoque 'une bête de travail qui arrivait tous les jours avec sa mallette et l'ordinateur portable en bandoulière' et parlait
Pôle 3 - Chambre 1
6162efb58fe037d2cb4a0526
4 juillet 2012
12 décembre 2007 et 26 mai 2008 par Mme [C] à ses enfants avaient pour but de faire échapper les biens donnés du gage des consorts [C], lesquels ont la faculté d'engager le cas échéant une action paulienne
Cour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ebc
16 mars 2004
A... outre, Michèle LAUGIER ne semblant pas avoir pris la mesure de cette intervention, parlait à sa famille d'une simple opération de liposuccion et n'envisageait pas d'arrêt de travail, si ce n'était
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
dont la capacité de jugement était selon lui altérée, du fait d'un esprit " préoccupé inhabituellement par les soucis encourus dans ses affaires et notamment à cause de la vente de son hôtel dont il parlait
6253cad5bd3db21cbdd8c3e6
12 juin 2008
des pratiques incriminées et la répétition des sommes versées n'ayant au contraire d'effet que pour l'avenir et de ce fait n'étant nullement dissuasives pour le contrevenant, et l'action du Ministre palliant
6253ca7fbd3db21cbdd8b2e5
21 février 2008
Gérard Z..., pour voir déclarer la donation inopposable à son égard comme intervenue en fraude de ses droits, l' action paulienne étant sans effet sur les droits de propriété de Mme Y...
6253cb7dbd3db21cbdd8da18
25 mars 2011
prendre un verre avec lui et insistait malgré ses refus, que cette pression était près pesante car il était son supérieur hiérarchique, que la seule personne qui a bien voulu l'entendre lorsqu'elle parlait
6253cd4ebd3db21cbdd92e45
2 février 2016
montant maximum de 149 ¿, qu'elle n'avait pas communiqué le délai de l'intervention alors que le client sollicitait cette information, et que la communication avait été coupée pendant que le client parlait
6253cdb6bd3db21cbdd943a2
20 décembre 2018
Il souligne que la cession d'un compte courant d'associé à un tiers s'apparente à une fraude paulienne lésionnaire des intérêts des créanciers sociaux, que d'ailleurs il ne peut être exclu que l'un des
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00928_20240319
19 mars 2024
conditions, la société Prima Groupe était tenue de mettre en évidence les défaillances éventuelles du réseau existant avant la mise en œuvre du projet afin de proposer au maître de l'ouvrage une solution palliant
Chambre Prud'homale
692ac7c2afcd9ba2a7397da3
27 novembre 2025
A cet égard, Mme [L] précitée se plaint de ce qu'à partir de février 2018, Mme [R] ne lui parlait plus, ne lui donnait plus de travail lorsqu'elle en demandait, fermait la porte de son bureau et l'a humiliée
1ère Chambre
62721930228a02057de675b1
3 mai 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur [L] [G] né le 14 Juillet 1981 à CANNES de nationalité Française Capio clinique Belharra 2 allée du Dr LAFON 64100 BAYONNE Représenté par Maître PAULIAN
6253ccfdbd3db21cbdd91ede
20 janvier 2015
d'indiquer qu'il a consigné leurs dires sans toutefois relater la teneur des déclarations recueillies sauf à préciser que, lors des deux premiers entretiens qu'il a eus avec le salarié, celui-ci ne parlait
5ème chambre sociale PH
625fa53d8361df277dc5986d
19 avril 2022
Pendant sa période d'arrêt, elle me parlait sans cesse de son travail, à chaque fois qu'on se voyait, et de sa crainte de devoir y retourner. » - Mme [O] [M], conseillère en économie sociale et familiale
Pôle 5 - Chambre 1
6260f94d6d9e13277d6e392c
20 avril 2022
En l'espèce, Mme [Y] produit plusieurs témoignages desquels il ressort notamment que [TL] [Y] était très exigeant dans son travail de musicien, que le seul morceau de l'album litigieux dont il parlait
Pôle 6 - Chambre 11
6358cdd1c40aa805a7864d02
25 octobre 2022
Au soutien de ses propos, il produit : -une attestation d'un ancien collègue qui rapporte « puis j'ai vite compris quand j'ai vu la façon dont elle [Mme [M] [G]] parlait à mon collègue M.
21e chambre
635b7228b201587f74be0495
27 octobre 2022
tout à la fois, que l'intéressée, le cas échéant absente lors de leur manifestation, se serait vu rapporter ces faits, ou qu'elle aurait dû nécessairement les connaître du moment que tout le monde en parlait
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