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25 080 résultats pour « témoignage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6274bb4a2799a9057d5dce95

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[R] qui lui a assené un coup de tête, tel que cela résulte du témoignage de M. [I], témoin direct des faits.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

673c3abbb51eacfcba8aecd2

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le témoignage de Mme [K] [M] confirme que suite au malaise ressenti en 2019 par deux de ses collègues opératrices, dont elle précise l'identité, suite aux regards insistants sur leur poitrine et à des

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

67f0ba46ea6533065f551d9a

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

[S] conteste le bien fondé du licenciement et l'objectivité des témoignages versés par l'employeur.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149726e046654dc50c99

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Seul le témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376105974d25831845516b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

En outre, il ressort du témoignage de M. [L] [G], qu'il a travaillé directement avec M.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6032201a691c045763261714

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

[U] tandis sans qu'aucun témoignage ne les corrobore. Le faux témoignage prétendument à l'origine des faits du 2 février 2008 n'est même pas versé au dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a79b

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Les éléments que nous avons recueillis à la suite d'entretiens qui ont été conduits et les témoignages écrits sont éloquents.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04694_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il est également établi par les éléments du dossier, et notamment les témoignages précités, que M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6788a09da1dbfbd5d79cd5ea

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

' - les témoignages du personnel de cuisine: - M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20194426

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

l'administration, sous réserve d'en occulter d'éventuelles mentions faisant apparaître le comportement de tiers nommément désignés et dont la divulgation pourrait leur porter préjudice, comme par exemple des témoignages

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182596

Appel

31 décembre 2018

31 décembre 2018

l'administration, sous réserve d'en occulter d'éventuelles mentions faisant apparaître le comportement de tiers nommément désignés et dont la divulgation pourrait leur porter préjudice, comme par exemple des témoignages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b63

Appel

8 novembre 2001

8 novembre 2001

pas porter le nom de son père n'est pas une conséquence nécessaire du défaut d'intérêt imputé à ce dernier ; qu'en l'espèce en outre ce défaut d'intérêt n'apparaît pas certain ; qu'en effet le témoignage

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02284_20230703

Admin. Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

propriété avant et après travaux, chiffrer le préjudice résultant de l'empiètement litigieux et apporter tout éclairage utile sur les limites de propriété au vu des titres récents et anciens, plans, témoignages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9158d

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Ce témoignage corrobore donc celui de Pascal C... en ce qu'à l'époque des faits, celui-ci lui a fait part non seulement de l'existence mais aussi du contenu violent de l'appel téléphonique de Livia X..

Source officielle
CA

Chambre 3-1

627df6800d41e0057d43e08a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Au demeurant, d'autres employés ont été entendus et ont pu également témoigner des pratiques des sociétés MCD Chambéry et MCD La Ravoire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8a5c3ec820a3a2a05e7d2

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il convient de retenir que les témoignages produits, s'ils évoquent de manière concordante l'existence d'un contexte professionnel stressant et de tensions entre Mme [V] et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a9107

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Les témoignages précités sont également confortés par « l'étude [J] » laquelle confirme la présence d'amiante dans les engins et les outils utilisés au fond.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

6a19292dcdc6046d47545349

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Selon les témoignages recueillis, la salariée était en pleur devant vous.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00757_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Il peut également témoigner de tels faits auprès du référent déontologue prévu à l'article 28 bis. / En cas de litige relatif à l'application quatre premiers alinéas, dès lors que la personne présente

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616337e706e11dac7d76d0d2

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

[K] était aussi administrateur de la société RES HUMANA, ce qu'il n'avait pas mentionné dans son témoignage écrit et ce qui altère sérieusement le caractère d'impartialité de ce document, présenté comme

Source officielle

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