BERGON, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame Hilda Y...épouse X...née le 09 Août 1979 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ...34000 MONTPELLIER représentée par la SCP BERNARD

Bernard Alain Antoine Y... né le 13 juin 1959 à Oran, Algérie et Mme Marie-Françoise X...

consolidé à la date du 30 novembre 2014 et que le taux d'incapacité permanente partielle qui en résulte s'élève à 8 % ; 2°) de condamner solidairement la région Auvergne-Rhône-Alpes et le lycée Claude Bernard

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BROQUERE DANTHEZ DE CLERCQ COMTE, avocats au barreau de NÎMES Maître Bernard Z...

Bernard Y... (mandataire syndical F.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Collet, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations des consorts D.

] [Adresse 11] [Localité 23] représenté par Me Savine BERNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2002 Monsieur [P] [G] [Adresse 2] [Localité 12] représenté par Me Savine BERNARD, avocat au

La sci Berard a formé un recours contre cette ordonnance de taxe.

SEPTEMBRE 2016 N° 2016/ 403 Rôle N° 15/11847 SARL GIORGI INTERNATIONAL TRADING (GITRA) C/ [A] [E] [W] épouse [S] Grosse délivrée le : à : Me Etienne BERARD

répertoire général : S 12/ 04996 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Mars 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS encadrement RG no 10/ 01837 APPELANT Monsieur Bernard

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, conseiller.

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 23 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1517 FONDS DE GARANTIE

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Septembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 09 mars 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 4050 Etablissement Public

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard de sa demande de condamnation au titre de la clause pénale, La confirme pour le surplus sauf à porter à la somme de 33. 989, 20 € la condamnation de madame X...

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, rapporteur.

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, M. Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

relative à l'exercice de l'autorité parentale, de la fixation de la résidence habituelle des enfants mineurs, ou du droit de visite-parents non mariés Grosse délivrée à Me LEMASSON-BERNARD