défini les zones d’accélération pour l’implantation terrestre de production d’énergies renouvelables faisant l’objet d’une validation par les services de l’Etat sur le portail cartographique national dédié

[R] fait valoir les salariés spécifiquement affectés à l'activité de double-contrôle de la société FRAMATOME, outre d'être rattachés à une activité dédiée au double-contrôle du donneur d'ordre, ont dû

étrangers et du droit d'asile ; Vu la décision prise de tenir l'audience grâce à un moyen de télécommunication audiovisuelle et d'entendre la personne retenue par visioconférence depuis les locaux dédiés

Une différence de couleur existe bien entre les deux monuments d'une part, mais de surcroît il en existe une entre la stèle et la dalle horizontale du monument dédié à Mme [P] ».

au numéro d'immatriculation lui-même en noir sur fond rétro-réfléchissant blanc, tandis que la partie gauche est dédiée au symbole européen complété par la lettre «F» sur fond bleu rétro-réfléchissant

Il est vrai que si seuls 420 mètres carrés, correspondant aux locaux occupés par la crèche, seront exclusivement dédiés à l'usage de celle-ci, il en ira différemment du dégagement de 26 mètres carrés situé

d'opinion et de conscience, ainsi qu'à la liberté d'expression individuelle et collective, en tant qu'il ne permet pas aux adeptes de la philosophie naturiste de pratiquer, en dehors des lieux spécialement dédiés

L'avis de la DRAC relève par ailleurs que seulement 15 % des séances seront dédiées aux films étrangers.

courants d'expression socioculturels et de diversification des opérateurs ; - elles sont entachées d'une erreur d'appréciation dès lors que la singularité du programme chansons françaises et accordéon dédié

à sa demande de création de surface de vente n'ont pas été réalisée dans le cadre du permis de construire délivré le 20 avril 2020 qui se bornait à prévoir la création d'une réserve plus importante dédiée

accrus qui ont été sous-estimés, aucun réaménagement des accès réservés aux clients n'est envisagé en dépit de l'augmentation de la fréquentation et de la dangerosité des accès existants, les accès dédiés

l'organisation proposée et le déroulement de chaque phase ainsi que les moyens techniques utilisés ", le deuxième, affecté d'une pondération de 15 %, portant sur le " Temps passé sur place et hors site dédié

AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN

SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN

NOVEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN

FEVRIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN

le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève SOCHACKI, Conseiller, GREFFIER : Mme Catherine DEAN

décembre 2025 de l'audience prévue le lendemain devant le juge des libertés et de la détention, il a su demander l'assistance d'un avocat commis d'office, et celle d'un interprète « de confort » en langue dendie

2025 de l'audience prévue le lendemain devant le juge des libertés et de la détention, elle a su demander l'assistance d'un avocat commis d'office, et celle d'un interprète « de confort » en langue dendie