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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
64a7b2073bcaf505db6969f6
6 juillet 2023
[D] a sollicité l'organisation d'une expertise médicale à l'issue de laquelle le docteur [V] a établi le 3 mars 2019 un rapport concluant qu'il n'existait par de lien de causalité directe, certaine et
Chambre 4-8
62bfe09d413a8b69b32bf057
1 juillet 2022
Le docteur [O] a rendu son rapport le 8 juin 2021.
4ème Chambre
637dc84b14982305d4c201b2
12 octobre 2022
Par ordonnance d'incident du 17/09/2019 le conseiller de la mise en état a ordonné une expertise médicale sur pièces et commis le docteur [K]. Le docteur [K] a déposé son rapport le 27/01/2022.
Pôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a09
24 avril 2024
" - du docteur [U] qui précise :" Lorsque j'ai été licencié le docteur [W] qui a également un cabinet de médecine libérale en ville s'est retrouvé seul face à une charge de travail insupportable.
Chambre 1-2
6811b6e544bf0d1935aef9a4
29 avril 2025
Il n'est pas certain que, dans son esprit, les docteurs [M] et [T], défendeurs au référé probatoire, fussent considérés comme tels.
Cour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbeb
8 septembre 2008
A l'appui de son appel, Madame Zoé C... expose que le jeudi 11 décembre 1997, alors qu'elle s'était rendue au cabinet du docteur Y...
3ème Chambre
DCA_24NT01149_20250214
14 février 2025
Elle soutient que : - elle a été victime de la part du docteur B, médecin anesthésiste, à compter de l'année 2018 jusqu'à son placement en congé de maladie à partir du 13 septembre 2021, d'agissements
6253c89fbd3db21cbdd85cac
31 janvier 2002
Le Docteur C... ayant indiqué n'être pas en mesure de remplir sa mission, et le Docteur D... choisi pour le remplacer par ordonnance du 24 janvier 2001, ayant fait une déclaration identique, le Docteur
9ème Ch Sécurité Sociale
627df9640d41e0057d43e732
11 mai 2022
Le docteur [T], prescripteur, a été interrogé par l'agent de la caisse.
1ere Chambre sect.Civile
661f66092313f20008a526f3
16 avril 2024
Le docteur [OY] affirme que contrairement à ce que les experts ont noté, le docteur [S] n'a pas quitté le bloc opératoire pendant toute l'intervention.
Chambre 1-6
65b35aaa1d7564000872db82
25 janvier 2024
et les douleurs évoquées, a ordonné une expertise médicale confiée au docteur [Y] [P].
Pôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb735762d
16 janvier 2025
Dans son rapport d'expertise, le Docteur [O] a conclu qu'il n'était pas justifié d'une aggravation imputable à l'accident, reprenant comme étant toujours d'actualité les conclusions du Docteur [Z].
TROISIEME CHAMBRE
67ef6e2547c7caf29d4c4fbb
3 avril 2025
La tentative d'extraction a échoué y compris celle entreprise par le docteur [L] [D] le 20 novembre 2019.
3e chambre
6033ede66f35f59eafe42897
2 mars 2017
Devant la cour et afin que soient retenus les rares éléments contenus dans le rapport du docteur [J] qui vont dans son sens, elle soutient désormais que le docteur [J] est aussi compétent que le docteur
Pôle 2 - Chambre 2
5fda6846254004b167ed365e
4 juillet 2019
Ils ont confié le soin de réaliser la visite d'achat à leur vétérinaire, le docteur [V], qui y a procédé en présence des cocontractants le 16 août 2011.
603773e6c068eb4fe4426554
20 mars 2015
Le Docteur [M] a alors adressé Mme [C] au docteur [W] pour un avis implantaire.
1ère Chambre
635387e4513cb5adff943650
20 octobre 2022
Celui-ci ayant indiqué le 8 avril 2021 qu'il était nécessaire d'entendre le docteur [Z], chirurgien-dentiste intervenu postérieurement aux soins réalisés par le docteur [O], [M] [D] a assigné le docteur
Chambre Sociale-Section 3
63cf8480a6687f7c904cba89
19 janvier 2023
En l'espèce, les conclusions de l'expertise du docteur [V] [N], médecin expert, datées du 05 octobre 2022 après examen de M.
14e Chambre
603264110efdeb98f050f4d0
25 novembre 2016
Au cours de l'année 2013, il a déposé auprès de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône un certificat médical de demande de soins post-consolidation rédigé par le Docteur [
6253c954bd3db21cbdd87f31
2 janvier 2006
Les époux X... ont successivement été examinés par le Docteur B... et le Docteur C...
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