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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64a7b2073bcaf505db6969f6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[D] a sollicité l'organisation d'une expertise médicale à l'issue de laquelle le docteur [V] a établi le 3 mars 2019 un rapport concluant qu'il n'existait par de lien de causalité directe, certaine et

Source officielle
CA

Chambre 4-8

62bfe09d413a8b69b32bf057

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Le docteur [O] a rendu son rapport le 8 juin 2021.

Source officielle
CA

4ème Chambre

637dc84b14982305d4c201b2

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Par ordonnance d'incident du 17/09/2019 le conseiller de la mise en état a ordonné une expertise médicale sur pièces et commis le docteur [K]. Le docteur [K] a déposé son rapport le 27/01/2022.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6629f36edc6faf0009588a09

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

" - du docteur [U] qui précise :" Lorsque j'ai été licencié le docteur [W] qui a également un cabinet de médecine libérale en ville s'est retrouvé seul face à une charge de travail insupportable.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6811b6e544bf0d1935aef9a4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Il n'est pas certain que, dans son esprit, les docteurs [M] et [T], défendeurs au référé probatoire, fussent considérés comme tels.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0dbd3db21cbdd8cbeb

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

A l'appui de son appel, Madame Zoé C... expose que le jeudi 11 décembre 1997, alors qu'elle s'était rendue au cabinet du docteur Y...

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT01149_20250214

Admin. Appel

14 février 2025

14 février 2025

Elle soutient que : - elle a été victime de la part du docteur B, médecin anesthésiste, à compter de l'année 2018 jusqu'à son placement en congé de maladie à partir du 13 septembre 2021, d'agissements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85cac

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Le Docteur C... ayant indiqué n'être pas en mesure de remplir sa mission, et le Docteur D... choisi pour le remplacer par ordonnance du 24 janvier 2001, ayant fait une déclaration identique, le Docteur

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

627df9640d41e0057d43e732

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Le docteur [T], prescripteur, a été interrogé par l'agent de la caisse.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526f3

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le docteur [OY] affirme que contrairement à ce que les experts ont noté, le docteur [S] n'a pas quitté le bloc opératoire pendant toute l'intervention.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65b35aaa1d7564000872db82

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

et les douleurs évoquées, a ordonné une expertise médicale confiée au docteur [Y] [P].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6789f560b7cff8efb735762d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Dans son rapport d'expertise, le Docteur [O] a conclu qu'il n'était pas justifié d'une aggravation imputable à l'accident, reprenant comme étant toujours d'actualité les conclusions du Docteur [Z].

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

67ef6e2547c7caf29d4c4fbb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La tentative d'extraction a échoué y compris celle entreprise par le docteur [L] [D] le 20 novembre 2019.

Source officielle
CA

3e chambre

6033ede66f35f59eafe42897

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Devant la cour et afin que soient retenus les rares éléments contenus dans le rapport du docteur [J] qui vont dans son sens, elle soutient désormais que le docteur [J] est aussi compétent que le docteur

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda6846254004b167ed365e

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Ils ont confié le soin de réaliser la visite d'achat à leur vétérinaire, le docteur [V], qui y a procédé en présence des cocontractants le 16 août 2011.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603773e6c068eb4fe4426554

Appel

20 mars 2015

20 mars 2015

Le Docteur [M] a alors adressé Mme [C] au docteur [W] pour un avis implantaire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

635387e4513cb5adff943650

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Celui-ci ayant indiqué le 8 avril 2021 qu'il était nécessaire d'entendre le docteur [Z], chirurgien-dentiste intervenu postérieurement aux soins réalisés par le docteur [O], [M] [D] a assigné le docteur

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8480a6687f7c904cba89

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'espèce, les conclusions de l'expertise du docteur [V] [N], médecin expert, datées du 05 octobre 2022 après examen de M.

Source officielle
CA

14e Chambre

603264110efdeb98f050f4d0

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Au cours de l'année 2013, il a déposé auprès de la Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône un certificat médical de demande de soins post-consolidation rédigé par le Docteur [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f31

Appel

2 janvier 2006

2 janvier 2006

Les époux X... ont successivement été examinés par le Docteur B... et le Docteur C...

Source officielle

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