procède à un calcul intégrant non seulement l'achat du véhicule neuf avec le rabais de 18 % mais également la revente dudit véhicule après quelques mois d'usage à un prix équivalent au prix de vente catalogue

désignés à l'enregistrement (exploitation pour des T-shirts, location de véhicules ou de téléviseurs) qui ne prouvent qu'un usage du nom commercial et qu'il appartenait à l'appelante de verser des catalogues

Le 28 février 2007, Monsieur [E] a obtenu de la société Rebillon Granits la cession de ses catalogues de produits funéraires ainsi que de la base de données électroniques, puis a développé, au sein de

déterminées par l'éditeur mandant, à partir, d'une part, de grilles tarifaires stipulant tant le prix (et ses modalités de paiement) que le montant des remises pouvant être accordées et, d'autre part, de catalogues

également entaché d'un dol manifeste, qu'elle indique enfin qu'elle a subi un préjudice important, engageant des frais (achats de marchandises et de tissus, frais de communication et d'impression de catalogue

consommatrices, indique quant à elle commercialiser le modèle BIBA à un prix variant de 199 euros à 250 euros selon la qualité du matériau utilisé, ces chaussures étant en outre référencées dans ses catalogues

particulières (CCAP) stipule que : " Par principe, les matériels du présent marché doivent demeurer identiques pendant toute la durée du marché () En cas de changement de modèle dû à un retrait du catalogue

surface consacrés aux annonces classées, à la publicité et aux annonces judiciaires et légales, ne doivent pas être assimilables, notamment, à des feuilles d'annonces, tracts, guides, prospectus, catalogues

facture datée du 30 janvier 2006 n° FC 9484 de l'imprimerie mentionne 'Modification du logo R ROOSTER et réalisation du nouveau logo 'R ICE RENT' en 'illustrator vectorisé'' (pièces n° 72 et 73) ; les catalogues

d'une demande de vente des fonds de commerce; que les ventes d'article de puériculture, qui représentaient environ 50 % du chiffre d'affaires se sont progressivement arrêtées; que l'édition du catalogue

qui s'était tenu à MILAN début mai 1996, et qu'antérieurement à 1997 les modèles en cause de la Société C... n'avaient pas encore bénéficié d'une publicité professionnelle importante par voie de catalogues

; elles assurent pour le compte de leurs clients et auprès de La POSTE, en amont de la filière postale, des prestations de conditionnement, regroupement, tri et dépôt d'envoi en masse (journaux, catalogues

Le procès-verbal de saisie revendication en date du 5 juin 2003, a permis la saisie, notamment, d'une oeuvre "les renforts" ( maquette ), présentée dans un catalogue ancien comme étant la propriété de

avec la précision suivante : « cet engagement sera révisé chaque fin de trimestre ou en fin d'année si le besoin était avéré en valeur CA réalisé (Vision 64 et produits annexes) sur l'ensemble du catalogue

l'informer loyalement des tarifs pratiqués sur le marché et de la valeur des biens loués; Qu'à titre subsidiaire, l'appelante invoque l'absence de cause, en prétendant que l'écart entre la valeur catalogue

des deux serveurs litigieux de type V 480 en dehors d'un canal autorisé est confirmé par le prix proposé par la société IB Solution à la société Dexia, représentant une remise de 44 % sur le tarif catalogue

> de boucles d'oreilles avec rosaces dont le motif de rosace compose la base centrale de la rosace incorporée dans son dessin de la boucle d'oreille > et présentée dans un sautoir figurant sur le catalogue

n'est pas démontrée en l'espèce dès lors que la société Design sportswear se borne à affirmer qu'elle consacre des sommes importantes au fonctionnement de son bureau de style, à la conception de ses catalogues

régulation (pneumatiques, électriques), des équipements vapeur (purgeurs toutes technologies, filtres, pompes à fluides auxiliaires, accessoires dont robinetterie, clapetsà ; Que comparés aux produits du catalogue

EDITION pour lui faire part de ce qu'elle n'avait alors reçu aucune information ou directive concernant les consignes à transmettre aux commerciaux dont elle avait la charge (nouveautés, promotions, catalogue