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9 818 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

603edcae749a5e4934815103

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

La société Jean Lecocq n'a pas réglé que la première de ces factures.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3d8

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANTS : Monsieur Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A. RBS FACTORc/SELARL CHRISTOPHE X

6253ca7ebd3db21cbdd8b2d0

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 26 MARS 2008 (Rédacteur : Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller,) No de rôle : 07/04595

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Pierre Xc/LA BANQUE POPULAIRE DU CENTRE ATLANTIQUE

6253c9a6bd3db21cbdd88ec8

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 25 Janvier 2007 CHAMBRE SOCIALE - SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 05/3843 Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bebd3db21cbdd86230

Appel

3 mai 2002

3 mai 2002

Nicolas Philippe à 200 000 F d'amende. Le tribunal a déclaré la SA EMAP France solidairement responsable en totalité de l'amende mise à la charge de son dirigeant.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

669a01a0bf9da27f384b0dd0

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Parfois vous refusiez de faire différentes tâches et pour certaines, un manque de discrétion et de professionnalisme a pu être observé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ee4

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

.-23000 SAINT-CHRISTOPHE Représentés par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTS d'un jugement rendu le 28 mars 2013 par le tribunal d'instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a31

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Jean-Etienne C...et Mme Florence D..., épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d68

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

née le 10 Avril 1967 à NIMES (30000) ... 30220 AIGUES MORTES Représentée par Me Jean-Charles JULLIEN de la SCP LAICK ISENBERG JULLIEN SAUNIER, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉS : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e13f6a1876057df5d3ae

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

déférée à la Cour : Décision du 21 AOUT 2017 du BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DE MONTPELLIER DEMANDEUR À LA REQUÊTE : Maître [F] [N] [Adresse 8] [Localité 3] comparant assisté de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d76b

Appel

16 février 2011

16 février 2011

APPELANT : Maître Jean Pierre X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

642d14e3cb8fa004f57da37d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913c2

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Philippe X... ; Déboute M. Philippe X... de cette demande, Rejette les autres demandes, Condamne M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc37

Appel

13 avril 2011

13 avril 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fde71c469882b4ad85b8265

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Philippe Z... a été condamné aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f048

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

RG N : 11/ 00399 AFFAIRE : Jean-Louis X... C/ Christiane Marie Hélène Y..., Jeanne Françoise Z... veuve Y...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69ce0276cdc6046d47d2ebe5

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

BCA - AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.U. [1] Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f4c

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

C/ JEAN-FRANCOIS Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b06

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

X... de faire procéder à une vérification par un professionnel de cette spécialité.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6285e1366a1876057df5d36c

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Jean-Pierre MASIA, Président Madame Florence FERRANET, Conseiller Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Source officielle

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