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2 051 résultats pour « Sarah CHANU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203b

Appel

19 février 2015

19 février 2015

la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA BANQUE POPULAIRE OCCITANE dont le siège social est 33-43 avenue Georges Pompidou-33135 BALMA CEDEX représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd006b63637c907b7bd1

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de la MEUSE substitué par Me SEGAUD, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

66b45f98c979aae19b191c4e

Appel

7 août 2024

7 août 2024

[W] [X], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER substitué par Me Sarah

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d8a0b1cdc6046d47bd082b

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée. * * * DECISION : Selon facture d'achat du 21 juin 2021, M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

680b1a5d2364a383b7747526

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Cour : Jugement du 25 JANVIER 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F21/00571 APPELANT : Monsieur [H] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

2ème Chambre

65ab763936bfc00008d68e19

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Date naissance 4] 1961 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Marie-Sarah

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd81bd3db21cbdd938b8

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Elle produit un décompte quotidien manuscrit tenu chaque jour, détaillant le nombre d'heures effectuées, situé à la fin du cahier à spirales qui constituait son livre de recettes apporté avec elle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5a

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle CHASSARD, Président Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Sarah

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23df07ca18b0008e582d1

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE SA SAPA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sarra

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6789f8a0482fcecad732feb1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SCI Atlas Immobilier [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Manuel de Abreu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 19 novembre 2024 tenue par Sara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa8c

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

d'ANGERS, décision attaquée en date du 04 Janvier 2010, enregistrée sous le no 10/ 00076 ARRÊT DU 11 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Cyril X... ... 49100 ANGERS présent, assisté de Maître Sarah

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63119d906f0d304f138e5e4a

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, a entendu les avocats en leurs

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68ef2c22796eb4b74856294d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2025 1ère prolongation Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6968e3b9cdc6046d476481a5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

L'HOTEL PARTICULIER DE [P] [N] ET DE SES ANNEXES [Adresse 9] [Localité 4] Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistées de Me Sarah

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b02da31367c908eb527

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

GH AUTO SERVICE PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [L] née le 21 Avril 1993 à [Localité 2], de nationalité française, aide ménagère, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sarah BECHARI de

Source officielle
CA

2e chambre sociale

652e261192ba098318768483

Appel

16 octobre 2023

16 octobre 2023

00591 APPELANT : Monsieur [H] [K] né le 18 Juillet 1978 à [Localité 2] (34) de nationalité Française [Adresse 4] Résidence Le [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sarah

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6708c03b445a086e2bcedec5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Juin 2023 -Président du TJ de PARIS - RG n° 21/51608 APPELANTE Mme [D] [N] veuve [M] [Adresse 14] [Localité 16] (ISRAEL) Représentée par Me Sarah

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68cb96c76b783f114c41d8ef

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur [U] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sarah

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CA

Chambre civile TGI

680c6dc8fe1a38d696f20fbe

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

FRAVETTE Laurent, Vice-président placé, qui en a fait un rapport, assisté de Madame Sarah HAFEJEE, Greffière, les parties ne s'y étant pas opposées.

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CA

5ème Chambre

6a2261a1cdc6046d47391610

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sarah PETIT COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M.

Source officielle

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