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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203b
19 février 2015
la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SA BANQUE POPULAIRE OCCITANE dont le siège social est 33-43 avenue Georges Pompidou-33135 BALMA CEDEX représentée par Me Sarah
Chambre sociale-2ème sect
63b7cd006b63637c907b7bd1
5 janvier 2023
de la SELARL LÉGICONSEIL AVOCATS, avocat au barreau de la MEUSE substitué par Me SEGAUD, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Monsieur [W] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sarah
Chambre Sociale-1ère sect
66b45f98c979aae19b191c4e
7 août 2024
[W] [X], régulièrement munie d'un pouvoir de représentation Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER substitué par Me Sarah
1ère Chambre civile
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9 avril 2026
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée. * * * DECISION : Selon facture d'achat du 21 juin 2021, M.
1re chambre sociale
680b1a5d2364a383b7747526
24 avril 2025
Cour : Jugement du 25 JANVIER 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F21/00571 APPELANT : Monsieur [H] [L] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Sarah
2ème Chambre
65ab763936bfc00008d68e19
19 janvier 2024
Date naissance 4] 1961 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Marie-Sarah
6253cd81bd3db21cbdd938b8
11 janvier 2017
Elle produit un décompte quotidien manuscrit tenu chaque jour, détaillant le nombre d'heures effectuées, situé à la fin du cahier à spirales qui constituait son livre de recettes apporté avec elle.
6253cda3bd3db21cbdd93f5a
13 mars 2018
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle CHASSARD, Président Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Sarah
Pôle 4 - Chambre 6
65a23df07ca18b0008e582d1
12 janvier 2024
AD LITEM JURIS, avocat au barreau d'ESSONNE SA SAPA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Sarra
CHAMBRE 8 SECTION 4
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16 janvier 2025
SCI Atlas Immobilier [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Manuel de Abreu, avocat au barreau de Valenciennes, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 19 novembre 2024 tenue par Sara
6253cc47bd3db21cbdd8fa8c
11 septembre 2012
d'ANGERS, décision attaquée en date du 04 Janvier 2010, enregistrée sous le no 10/ 00076 ARRÊT DU 11 Septembre 2012 APPELANT : Monsieur Cyril X... ... 49100 ANGERS présent, assisté de Maître Sarah
Chambre Commerciale
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1 septembre 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 05 mai 2022, Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente, qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, a entendu les avocats en leurs
Rétention Administrative
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14 octobre 2025
D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 14 OCTOBRE 2025 1ère prolongation Nous, Sylvie RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sarah
Pôle 1 - Chambre 5
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14 janvier 2026
L'HOTEL PARTICULIER DE [P] [N] ET DE SES ANNEXES [Adresse 9] [Localité 4] Représentées par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistées de Me Sarah
1ère Chambre
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17 janvier 2023
GH AUTO SERVICE PARTIES EN CAUSE : Madame [B] [L] née le 21 Avril 1993 à [Localité 2], de nationalité française, aide ménagère, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sarah BECHARI de
2e chambre sociale
652e261192ba098318768483
16 octobre 2023
00591 APPELANT : Monsieur [H] [K] né le 18 Juillet 1978 à [Localité 2] (34) de nationalité Française [Adresse 4] Résidence Le [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Sarah
Pôle 1 - Chambre 2
6708c03b445a086e2bcedec5
10 octobre 2024
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Juin 2023 -Président du TJ de PARIS - RG n° 21/51608 APPELANTE Mme [D] [N] veuve [M] [Adresse 14] [Localité 16] (ISRAEL) Représentée par Me Sarah
Pôle 1 - Chambre 9
68cb96c76b783f114c41d8ef
11 avril 2025
Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur [U] [A] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sarah
Chambre civile TGI
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25 avril 2025
FRAVETTE Laurent, Vice-président placé, qui en a fait un rapport, assisté de Madame Sarah HAFEJEE, Greffière, les parties ne s'y étant pas opposées.
5ème Chambre
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4 juin 2026
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sarah PETIT COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : M.
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