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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64b0e7c4c42a2105dbc59b55

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

incapacité modérée à la réalisation de certains gestes de la vie quotidienne, une station debout pénible, une limitation des mouvements et d'amplitudes au niveau du bras gauche et une douleur au niveau du genou

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64f17f1f92dd7fd9692bbcf6

Appel

31 août 2023

31 août 2023

état de santé alors qu'il devrait être considéré comme présentant un taux d'incapacité compris entre 50 et 75 % compte tenu d'une déficience motrice des membres inférieurs avec pose de prothèses de genou

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdf94beee0f8318b976b6

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

[R] fait remarquer qu'il se déplace avec une béquille, cet élément non constaté (contrairement à une cicatrice du genou) ne peut remettre en question la présence des individus dont la description vestimentaire

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6285e0cf6a1876057df5d250

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Cependant, lors de l'examen, les doléances recueillies par le docteur [B] ont été exactement regroupées sous trois catégories': une gêne avec limitation de la flexion du genou droit, un syndrome de stress

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676113c173dff6a793366e

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[T] [L] (la victime), joueur professionnel de rugby, qui, à l'occasion d'un match, a subi une torsion du genou lors d'un placage par un adversaire, accident que la caisse a pris en charge au titre de la

Source officielle
CA

ETRANGERS

678f383806f4e91c5f36c4fa

Appel

19 janvier 2025

19 janvier 2025

Il fait également état d'un kyste au genou nécessitant des soins.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f0ba4aea6533065f551dc0

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

- nature de l'accident : "chute" - objet dont le contact a blessé la victime : "sol" - siège des lésions : "épaule droite et genou" - nature des lésions : "douleurs" Après relance de la caisse

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b59ce502b828318c4e66f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

puisqu'en effet, aucun élément ne vient contredire les constatations de l'expert désigné par le premier juge, lequel, en l'absence de signe d'algodystrophie, d'amyotrophie, a constaté que : -au niveau du genou

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66162bd299851e0008f1e484

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

S'il est également fait mention d'arthrose des deux genoux, rien ne permet de vérifier que ces lésions sont en lien direct avec l'accident du travail du 18 janvier 2018.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03526_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

l'administration au ministère de l'intérieur, a été victime le 7 décembre 2015, sur son lieu de travail, d'un accident reconnu imputable au service le 9 février 2016, ayant généré un traumatisme du genou

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_20MA00598_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

C..., sergent-chef au sein de la Légion étrangère, affecté au 1er régiment étranger d’Aubagne, a été blessé au genou droit lors d’un match de football réglementaire le 17 décembre 2014 et a obtenu, par

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00894_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

A a ressenti une douleur au dos et aux genoux après avoir déplacé une plaque funéraire pendant son service.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86581

Appel

11 septembre 2002

11 septembre 2002

en l'espèce, que s'il est certain que les lésions subies par Rachid Z... étaient graves dès l'origine (fracture crânienne avec coma, fracture de la jambe droite entraînant une amputation au-dessus du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86e14

Appel

19 novembre 2003

19 novembre 2003

Il a été en arrêt maladie à compter d'octobre 1998 à la suite d'une opération du genou non liée à son activité professionnelle , la reprise du travail étant prévue le 26 avril 1999 .

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61632f5814ec5f96a7da0970

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

de gardienne d'immeuble, a, le 19 septembre 2005, établi une déclaration de maladie professionnelle relative à des "douleurs du bras gauche, arthrose déformante de la main, cervicales, douleurs aux genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef4

Appel

4 avril 2007

4 avril 2007

décrivait de nombreux érythèmes, excoriations et érosions notamment de part et d'autre du larynx et de la trachée, et aussi en région claviculaire gauche ainsi qu'au niveau de l'épaule droite et du genou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6f

Appel

7 février 2008

7 février 2008

photos versées au dossier de Monsieur Y... est particulièrement significatif, sur aucune des photos un geste d'affection n'apparaît, jamais il ne regarde sa fille, sur une seule photo elle est sur ses genoux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdbe

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

Le 27 mars 1999, Monsieur Y... a été victime d'un accident au genou gauche pour lequel il a été mis en arrêt de travail de mars à mai 2002 puis de novembre 2002 à avril 2004, date à laquelle il a été placé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca06bd3db21cbdd89d8a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Y... est déclaré inapte à une manutention supérieure à 25 kg, au travail accroupi ou au travail forcé des genoux ; qu'il est reconnu apte au poste de cintreur sans manutention lourde et apte au poste de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d87e

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

* * * * Monsieur Jean-Paul X... a été opéré le 28 août 2006 au CHU de Besançon, où il a subi une arthroscopie du genou droit qui s'est compliqué d'une paralysie de la jambe.

Source officielle

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