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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c4c42a2105dbc59b55
13 juillet 2023
incapacité modérée à la réalisation de certains gestes de la vie quotidienne, une station debout pénible, une limitation des mouvements et d'amplitudes au niveau du bras gauche et une douleur au niveau du genou
Ch.secu-fiva-cdas
64f17f1f92dd7fd9692bbcf6
31 août 2023
état de santé alors qu'il devrait être considéré comme présentant un taux d'incapacité compris entre 50 et 75 % compte tenu d'une déficience motrice des membres inférieurs avec pose de prothèses de genou
ETRANGERS
650bdf94beee0f8318b976b6
17 juillet 2023
[R] fait remarquer qu'il se déplace avec une béquille, cet élément non constaté (contrairement à une cicatrice du genou) ne peut remettre en question la présence des individus dont la description vestimentaire
Chambre civile Section 1
6285e0cf6a1876057df5d250
18 mai 2022
Cependant, lors de l'examen, les doléances recueillies par le docteur [B] ont été exactement regroupées sous trois catégories': une gêne avec limitation de la flexion du genou droit, un syndrome de stress
Ch.protection sociale 4-7
68676113c173dff6a793366e
3 juillet 2025
[T] [L] (la victime), joueur professionnel de rugby, qui, à l'occasion d'un match, a subi une torsion du genou lors d'un placage par un adversaire, accident que la caisse a pris en charge au titre de la
678f383806f4e91c5f36c4fa
19 janvier 2025
Il fait également état d'un kyste au genou nécessitant des soins.
Chambre Sociale
67f0ba4aea6533065f551dc0
4 avril 2025
- nature de l'accident : "chute" - objet dont le contact a blessé la victime : "sol" - siège des lésions : "épaule droite et genou" - nature des lésions : "douleurs" Après relance de la caisse
Chambre sociale
653b59ce502b828318c4e66f
26 octobre 2023
puisqu'en effet, aucun élément ne vient contredire les constatations de l'expert désigné par le premier juge, lequel, en l'absence de signe d'algodystrophie, d'amyotrophie, a constaté que : -au niveau du genou
Chambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e484
4 avril 2024
S'il est également fait mention d'arthrose des deux genoux, rien ne permet de vérifier que ces lésions sont en lien direct avec l'accident du travail du 18 janvier 2018.
9ème Chambre
DCA_20PA03526_20220411
11 avril 2022
l'administration au ministère de l'intérieur, a été victime le 7 décembre 2015, sur son lieu de travail, d'un accident reconnu imputable au service le 9 février 2016, ayant généré un traumatisme du genou
4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00598_20220524
24 mai 2022
C..., sergent-chef au sein de la Légion étrangère, affecté au 1er régiment étranger d’Aubagne, a été blessé au genou droit lors d’un match de football réglementaire le 17 décembre 2014 et a obtenu, par
3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00894_20230913
13 septembre 2023
A a ressenti une douleur au dos et aux genoux après avoir déplacé une plaque funéraire pendant son service.
Cour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86581
11 septembre 2002
en l'espèce, que s'il est certain que les lésions subies par Rachid Z... étaient graves dès l'origine (fracture crânienne avec coma, fracture de la jambe droite entraînant une amputation au-dessus du genou
6253c8fabd3db21cbdd86e14
19 novembre 2003
Il a été en arrêt maladie à compter d'octobre 1998 à la suite d'une opération du genou non liée à son activité professionnelle , la reprise du travail étant prévue le 26 avril 1999 .
Pôle 6 - Chambre 12
61632f5814ec5f96a7da0970
3 novembre 2011
de gardienne d'immeuble, a, le 19 septembre 2005, établi une déclaration de maladie professionnelle relative à des "douleurs du bras gauche, arthrose déformante de la main, cervicales, douleurs aux genoux
6253c9a7bd3db21cbdd88ef4
4 avril 2007
décrivait de nombreux érythèmes, excoriations et érosions notamment de part et d'autre du larynx et de la trachée, et aussi en région claviculaire gauche ainsi qu'au niveau de l'épaule droite et du genou
6253caabbd3db21cbdd8bb6f
7 février 2008
photos versées au dossier de Monsieur Y... est particulièrement significatif, sur aucune des photos un geste d'affection n'apparaît, jamais il ne regarde sa fille, sur une seule photo elle est sur ses genoux
6253cababd3db21cbdd8bdbe
19 juin 2007
Le 27 mars 1999, Monsieur Y... a été victime d'un accident au genou gauche pour lequel il a été mis en arrêt de travail de mars à mai 2002 puis de novembre 2002 à avril 2004, date à laquelle il a été placé
6253ca06bd3db21cbdd89d8a
30 novembre 2007
Y... est déclaré inapte à une manutention supérieure à 25 kg, au travail accroupi ou au travail forcé des genoux ; qu'il est reconnu apte au poste de cintreur sans manutention lourde et apte au poste de
6253cb75bd3db21cbdd8d87e
25 janvier 2011
* * * * Monsieur Jean-Paul X... a été opéré le 28 août 2006 au CHU de Besançon, où il a subi une arthroscopie du genou droit qui s'est compliqué d'une paralysie de la jambe.
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