CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

25 080 résultats pour « témoignage »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce1420008389927

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Monsieur [S] [D] produit aux débats les témoignages établis par trois anciens collègues de travail, à savoir Messieurs [N] [W], [L] [Z] et [Y] [V] (pièces n°11 à 13 de l'intimé).

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68676d796cbb391a608a188d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

)» - le témoignage de M.[K] [U] du 12/07/2017 (pièce 31) attestant ainsi « M.

Source officielle
CA

17e chambre

5fdc039caf11b627d4ffc1b8

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

A... expose que les faits susceptibles de constituer un harcèlement ont été connus de la MIASC au moins en mai 2013, en témoigne la pièce 21 de l'intimée. Cette pièce consiste en la lettre que M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61639400ec3936ac10a09f49

Appel

22 janvier 2010

22 janvier 2010

- sur les témoignages de membres du personnel de l'entreprise s'étant plaints à votre égard d'injures, d'avoir été molestés, de subir des pressions morales'.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de82

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Comment expliquez-vous qu'il y aurait d'autres témoignages attestant de vos propos ? Je ne sais pas. Il s'agit certainement de copines à elle. Je ne sais pas d'où viennent ces témoignages.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc4f2799a9057d5dd004

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Elle précise enfin que lors des réunions celle-ci coupait la parole à la directrice ; Témoignage écrit du 21 juin 2018 de Mme [I] référente dispositif culture générale, qui indique que les difficultés

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105f828558704f52e67d3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[K] verse à l'instance le témoignage de M.[V], qui expose que M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6868b37d75a2d196dbc191a7

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

S'agissant des témoignages produits par le salarié, ils décrivent un salarié exemplaire, travailleur et juste et un responsable bienveillant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a9103

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

La force probante de ce témoignage ne sera pas retenu. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5cc

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

. ; Mais attendu qu'il résulte de plusieurs témoignages que la réalité de cette accusation est établie, le Tribunal ayant, dans sa décision, repris ces témoignages et les propos concernés sans qu'il

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fd921f08ac4d6bf34860936

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

pour les périodes du 6 au 11 septembre 2016 et du 16 au 25 octobre 2016 en remplacement de Mme [R], elle même remplaçant Mme [N], binôme de Madame [F], - une attestation de Madame [R] (pièce n°20) témoignant

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65449d22c71a6a83181c8da2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[MW] [NR], agriculteurs, témoignant qu'en raison du handicap de son père qui souffrait de la hanche, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65336ad6bb40ec8318f31c25

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

[K], ancien membre de son équipe, afin de recueillir son témoignage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b5

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Cédric X... est monté sur le toit afin d'aller poser des " stop chute " ; que, selon le témoignage de M. B..., la deuxième plaque en fibrociment a cédé sous son poids ; Attendu que MM.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6690c7720d808eb34e4557ea

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La cour constate donc que les deux témoignages des salariés et le témoignage de l'époux de Mmee [D] ne concordent pas dans leur description de l'état de Mme [D] dans les quelques minutes suivant l'entretien

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978411af6ba0065f40a1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par ailleurs, s'agissant du témoignage de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254a

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

En revanche, s'agissant de l'accident du 29 août 2011, la société SIAA verse aux débats : - le témoignage de M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00948_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Ces témoignages comportent de nombreux faits et considérations qui ne mettent pas en cause spécifiquement M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00213_20241115

Admin. Appel

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Huit extraits anonymisés de leurs témoignages, faisant état d'un comportement agressif de Mme A et du fait qu'elle agissait en dehors du cadre de ses attributions, ont été présentés aux membres du comité

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04878_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

Ces témoignages émanent de personnes d'un niveau hiérarchique différent et dont il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elles auraient des liens entre elles. M.

Source officielle

Page 69 sur 1254

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.