Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
6618cf187935f50008be44a1
10 avril 2024
10 avril 2024
] [X] [S] Mme [O] [L] épouse [S] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Abras
Source officielleChambre 1-4
63ca41e49066fd7c90fc2231
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-4
63ca41e89066fd7c90fc2241
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-4
63d3795bd1bc2605de4b4581
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 1-5
63d37979d1bc2605de4b462c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Monsieur Olivier ABRAM
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e3ec25a97f0381f53df
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Cette société a fait l'objet le 1er janvier 2005 d'une cession d'actifs à la SAS Altead Abram aux droits de laquelle se trouve aujourd'hui la SAS Altead Transports Spécialisés et le contrat de travail
Source officielleChambre 1 A
64fab9d90f624005e653f4fd
30 août 2023
30 août 2023
sur la marque n°04/3293789 à compter du 1er octobre 2020 pour les produits suivants : 'Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
Source officielle7ème Ch Prud'homale
653b59e1502b828318c4e6d0
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SERVIER FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 26/10/2023 à : MAITRES ABRAS CHENEDE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 OCTOBRE
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6312ef352e6a8e4f13ca6336
5 août 2022
5 août 2022
[P] le 3 août 2022, conformément aux dispositions de l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, indique qu'après plusieurs semaines d'hospitalisation, la symptomatologie clinique initiale s'abrase
Source officielleRétention Administrative
626b810ad1fb03057d9a4f1b
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANT Monsieur le Préfet des Alpes-Maritimes Représenté par Maître Grégory ABRAN, avocat choisi au barreau de Nice INTIME Monsieur [G] [D] [K] né le 21 septembre 1985 à [Localité 1]
Source officielleChambre 1-11 HO
627df7610d41e0057d43e1b4
12 mai 2022
12 mai 2022
hospitalisation complète en soins psychiatriques pour éviter toute atteinte immédiate à son intégrité physique et psychique, poursuivre l'observation clinique et essayer d'obtenir son consentement pour abraser
Source officielle4ème Chambre Section 3
6707704781e733ee269830fb
25 avril 2024
25 avril 2024
Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [Z] [M] [Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Céline ABRATE-LACOSTE
Source officielleRétention Administrative
6717406e6a24f8a713323bc8
21 octobre 2024
21 octobre 2024
L'imprévisibilité comportementale n'est actuellement pas abrasée. Enfin, M.
Source officielleChambre civile 1-7
6a1fb59acdc6046d47e86a6b
2 juin 2026
2 juin 2026
Le médecin constatait une tuméfaction de 2,5 cms de diamètre, abrasée, en région frontale douloureuse à la palpation ainsi qu'une abrasion à vif au coude gauche, les lésions étant compatibles avec les
Source officiellePôle 2 - Chambre 12
5fda3a8bbd389b80e0fcd72c
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Il indique que la patiente se trouve sous traitement psychotrope, la sémiologie psychiatrique initiale est abrasée.
Source officielle3e Chambre B
615e0c03c25a97f0381f4a5a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
représentant légal en exercice, domicilié au siège social [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Nathalie ABRAN
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a64
18 décembre 1998
18 décembre 1998
Maître ABRAMI, ès-qualités, n'a pas constitué avoué ; l'arrêt sera donc réputé contradictoire.
Source officielleChambre 1-4
63c104e8bf9fd47c90a134c0
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-4
63c104ebbf9fd47c90a134d2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 02 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Angélique NAKHLEH, Conseillère Monsieur Olivier ABRAM
Source officielleChambre 4-6
5fdbd2a056f664b18db76fef
25 janvier 2019
25 janvier 2019
-5ZWZ [A] [G] C/ Société LPM LITTORAL PLOMBERIE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le :25/01/2019 à : Me Olivier LEROY, avocat au barreau de TOULON Me Nathalie ABRAN
Source officiellePage 7 sur 12