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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
61628874dafa129e399518e4
22 mai 2013
22 mai 2013
gauche ainsi que des contusions distales au niveau de la cheville et du genou droits sans caractère de gravité.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32be633183e2ee17aba
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il ajoute que la société [11] connaissait parfaitement ses antécédents de santé et notamment le fait qu'il présentait une fragilité du genou droit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
. - Les Bureaux du Méditerranée - 13255 MARSEILLE CEDEX 6 représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Alain TUILLIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93da0
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Représentés tous deux par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistés sur l'audience par Me Alain BARANES BALDOCCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1348 INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
de PARIS, PARTIES CIVILES : - ASSOCIATION CHIENNES DE GARDE 5 rue Perrée-75003 PARIS comparante en la personne de Mme Marie-Noelle Z..., membre de l'association, assistée par Maître WEBER Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f706
15 mai 2012
15 mai 2012
En tout état de cause, c'est suite à un problème au genou que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163515ca2ead9ed860b6fd1
26 avril 2011
26 avril 2011
Vous lui avez également tenu des propos déplacés tels que - viens t ' asseoir sur mes genoux plutôt que de rester sur le radiateur, çà me fera plus d'effet - Mademoiselle [B] me confirmait alors qu'elle
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812c
21 avril 2023
21 avril 2023
Le certificat médical initial fait état d'une « fracture ' luxation ouverte du genou gauche ». Le 2 février 2017, M.
Source officielleChambre 4-5
679336c5cc9763289b725232
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle a bousculé et forcé à s'asseoir Mme [Z] et lui a tapé le genou sur la chaise.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af23
25 février 2008
25 février 2008
ARRET DU 25 FEVRIER 2008 APPELANT et INTIME : d'un jugement rendu le 09 Mai 2006 par le Tribunal de Commerce de REIMS, Monsieur Denys X... ... 75017 PARIS COMPARANT, concluant par Me GENET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e59fde28ee42071134e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Après votre sortie du siège de la société, vous êtes de nouveau rentré et vous avez recommencé vos menaces par les propos suivants « Que ça allait couler ici, que ça n'allait pas se passer comme ça,
Source officielleChambre sociale
6274bc7f2799a9057d5dd051
5 mai 2022
5 mai 2022
apparente ou connue de son auteur, de son patronyme, de son lieu de résidence ou de sa domiciliation bancaire, de son état de santé, de sa perte d'autonomie, de son handicap, de ses caractéristiques génétiques
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d725
16 février 2011
16 février 2011
SUR CE : Attendu que le rapport du conducteur du train décrivant la position de la victime " assise sur le bord du quai ", les " pieds sur le ballast ", " dos courbé ", " ses bras posés sur les genoux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00637_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Il a conservé de cet accident d'importantes séquelles physiques, notamment une perte d'usage de la main droite, une limitation douloureuse fonctionnelle de la flexion des deux genoux et des cicatrices
Source officielleChambre pôle social
6711fafc7603bf88a1884bc3
15 octobre 2024
15 octobre 2024
maladie du Puy-de-Dôme (la CPAM) d'une déclaration d'accident du travail, le certificat médical initial du même jour mentionnant notamment «AVP véhicule léger avec choc frontal durant son travail, douleur genou
Source officielleChambre 1-6
653b554d08c361831812f56d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ses conclusions médico-légales résumées sont les suivantes : -l'imputabilité de la fracture fermée de la rotule du genou gauche, l'entorse de la cheville droite, le tableau d'algodystrophie, la plaie
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9a
3 décembre 2007
3 décembre 2007
DECEMBRE 2007 APPELANTE : d'un jugement rendu le 21 Février 2007 par le Tribunal de Grande Instance de TROYES, Madame Béatrice X... ... 10270 COURTERANGES COMPARANT, concluant par la SCP GENET
Source officielleSociale A salle 1
65375f70974d258318455087
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Ludivine DENYS, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association FAMILIALES D'AIDE A DOMICILE -AFAD- [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alain
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61638eeb0d12e998c06d9d32
9 décembre 2010
9 décembre 2010
jugement rendu le 07 Novembre 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section ENCADREMENT RG n° 07/12147 APPELANT Monsieur [N] [B] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2d
13 juin 2007
13 juin 2007
personne de son représentant légal en exercice 30, avenue de Wagram 75008 PARIS représentée par la SELARL JURISBELAIR, avocats au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me PERIE INTIMÉ : Monsieur Alain
Source officiellePage 7 sur 22