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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6364ba21e405357f749ea4a4
2 novembre 2022
[W] [K] a renoué des relations amoureuses avec Madame [S] [Z] en 2016 , qui avait été son 'amour de jeunesse ' pendant 2/3 ans avant qu'il ne rencontre celle qui est devenue son épouse.
Chambre sociale
660e431c0740db0008fa95e5
3 avril 2024
Vous êtes de nouveau venu voir le directeur le 21 avril et lui avez assuré être désormais certain que madame [H] avait une relation amoureuse avec le patient.
11e Chambre A
6035e14d81807e47a0be3108
9 février 2016
. *** EXPOSÉ DU LITIGE : Monsieur [U] a consenti à Madame [M], avec laquelle il a entretenu une relation amoureuse jusqu'en 2007, un prêt
Cour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90877
5 juillet 2013
l'accompagnement éducatif ; elle est présentée comme une jeune fille qui a besoin d'être soutenue et accompagnée dans le quotidien, pouvant présenter une certaine vulnérabilité dans le choix de ses relations amoureuses
3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01893_20250219
19 février 2025
durée de l'interdiction de retour sur le territoire français à un an, la préfète de l'Ain a tenu compte de la durée de présence en France de l'intéressé soit six ans et de l'existence d'une relation amoureuse
2e chambre de la famille
68fc5ba7af64986e40f7c60e
24 octobre 2025
04771 APPELANT : Monsieur [X] [G] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 41] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 41] Représenté à l'instance et à l'audience par Me Cédric AMOURETTE
Pôle 2 - Chambre 7
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24 juin 2015
Car, comme Don Juan, [D] [C] est devenu éperdument amoureux de cette Elvire qui lui résistait, » Y-at-il eu passage à l'acte ' « Cela leur appartient » conclut-il.
Juge des référés
ORCA_25TL00480_20251031
31 octobre 2025
Turquie, elle retourne au Liban et quitte ce pays à destination de la France, le 30 juin 2023, pour fuir les menaces de son oncle paternel et le harcèlement qu’elle subit en raison de sa relation amoureuse
Pôle 1 - Chambre 8
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13 avril 2023
ALOA CAPITAL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Amaury LAVENANT, avocat au barreau de
6438f33da942a604f5e937ca
1ère chambre civile B
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15 janvier 2026
Représentées par Me Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1748 INTIMEE : La société PEAC (FRANCE) [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Amaury
4eme Chambre Section 2
659e4aff5537980008847469
9 janvier 2024
RAVEANE, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [H] [B], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Amaury PIGOT, avocat au barreau de
1ère Chambre
69f19c61cdc6046d47ee10c5
28 avril 2026
Sur le fond, il indique avoir entretenu une relation amoureuse avec Mme [I] de 2014 à 2017 puis avec Mme [L] au cours de l'année 2017, qu'en juin 2021 Mme [I] lui a proposé par message une rencontre à
CHAMBRE 8 SECTION 1
6622096e9ce1420008389827
18 avril 2024
de la protection de Tourcoing APPELANTE Société FCE Bank PLC, société de droit britannique, Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Amaury
Pôle 6 - Chambre 8
61627ea938d18b7ebf63d325
21 mars 2013
de lui, et que ces relations étaient consenties de part et d'autre, la plainte de Mme [T] à son encontre trouvant son explication dans la relation amoureuse qu'il avait nouée avec une autre femme fin
6e Chambre A
61637734f6919f4eda2c3839
24 mars 2011
parents prenne conscience de l'impasse psychique dans lequel leur conflit a conduit [Y], instrumentalisée dans un conflit d'adulte qui aurait du lui rester étranger ; Qu'en effet, la vie conjugale, amoureuse
6253c9f0bd3db21cbdd899ea
19 décembre 2007
en détention et de la durée de son incarcération ; que le choc carcéral a été aggravé par l'isolement affectif qu'il a subi, l'abandon de projets d'avenir et la menace qui a pesé sur une relation amoureuse
6253cd92bd3db21cbdd93b61
20 janvier 2017
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 06786 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2015- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 13/ 01537 APPELANTS Monsieur Amaury
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02223_20240513
13 mai 2024
Enfin, s'il expose vivre une relation amoureuse avec une ressortissante française, il n'établit pas la réalité de son projet allégué de l'épouser et ne justifie pas non plus d'une vie commune avec elle
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC02697_20220422
22 avril 2022
A fait valoir la durée de son séjour en France, sa relation amoureuse avec une compatriote, sa contribution à l'entretien et l'éducation des enfants de sa compagne et une promesse d'embauche.
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