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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
615e0d3bc25a97f0381f4c6e
23 mai 2014
Paul-André RICHARD, Conseiller Hors Hierarchie, faisant fonction de PrésidentP1, et Mme Marie-Annick PRIGENT, ConseillièreP2,.
Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 25 Septembre 2008c/Monsieur X
6253cb34bd3db21cbdd8d169
10 avril 2009
Lucas ; DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 29 janvier 2009 : Lucas X... a été cité à l'audience du 29 JANVIER 2009, par acte d'huissier de justice délivré le 4 décembre 2008 à sa personne
6253c955bd3db21cbdd87f99
23 mai 2006
AUJAY-DUBOIS-LUCAS-LECLIN-DECLETY...
Pôle 1 - Chambre 10
696a1725cdc6046d4781f7ab
15 janvier 2026
ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 25/80882 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 2] le 05 Novembre 2025 Appelants : Monsieur [B], [V] [U], représenté par Me Luca
6253cc2bbd3db21cbdd8f574
16 mars 2012
Optic 2000 ... 97211 RIVIERE-PILOTE représenté par Me Joseph-Mathieu SAINTE-LUCE SELARL SAINTE-LUCE 115, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Boris André Y... ... 97200 FORT-DE-FRANCE
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8 mars 2011
X..., Philippe X..., père du mineur Lucas X...
4ème Chambre
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5 mai 2022
[J] et Mme [K] demandent à la cour de : - juger que le délai de forclusion n'est pas opposable au Cabinet Michel Lucas, - déclarer recevables leurs demandes, - dire que le Cabinet Michel Lucas a manqué
1ère ch. civile
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18 janvier 2023
Philippe Lucas, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas à leur payer la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner l'Eurl Maisons Philippe Lucas aux dépens
Ch civ. 1-4 construction
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22 avril 2024
[V], du maître d''uvre et d'un représentant de la société De Luca BTP, aux constatations sur l'état d'avancement du chantier.
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2 mai 2012
C/ Lucas Y...
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22 juin 2006
André Y... et Mme Huguette X..., son épouse, un corps de ferme et vingt quatre parcelles de terre sis terroirs de CACHY, DOMART SUR LA LUCE, HANGARD et AUBIGNY; qu'à la suite de diverses opérations de
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16 novembre 2015
-- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Alexandra A...et Laurent X...sont nés trois enfants, Marine le 16 octobre 1993, Romain le 22 mai 1998 et Lucas
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17 janvier 2014
ARRET No 14/ 014 du 17 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Lucas X...
S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A
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21 janvier 2008
Lucas fleurs a signé avec la SA Flora partner un contrat de franchise. La S.A.R.L. Lucas fleurs après avoir acquis un fonds de commerce débutait son activité le 13 novembre 2003.
1re Chambre C
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28 février 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur André JACQUOT, Conseiller Madame Laure BOURREL, Conseiller qui en ont délibéré.
61629bbeeaaf44d62f53e938
16 mai 2013
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Monsieur André JACQUOT, conseiller Madame Laure BOURREL, conseiller qui en ont délibéré.
1ère Chambre
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8 août 2023
LUCAS, S.C.I. BEAUX PRES C/ S.A.S. LUSTRAL PARTIES EN CAUSE : S.C.I.
Chambre 4-6
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15 novembre 2019
De novembre 2013 à avril 2014 : . 3 jours Cpa La Seyne (Sagem) . 2 jours Cpa Le Luc ( Sagep . D'avril 2014 à avril 2015 : . 4 jours Cpa La Seyne (Sagem) . 1 jour Cpa Le Luc (Sagep) .
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23 mai 2008
Lucas C / Y... Olivier, C. P. A.
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19 septembre 2011
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Lionel X... et Barbara Y... est né le 12 juillet 2008 Lucas, reconnu par ses deux parents ; Suite à la séparation
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