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347 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c2

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Antoine Fils de Diégo CC... et de Angélica DD...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce2

Appel

9 février 2011

9 février 2011

née le 04 Septembre 1964 à ANTONY (92160) ... 85598 BALDHAM (ALLEMAGNE) représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-GIOVANNANGELI-VACCAREZZA-BRONZINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f401

Appel

21 février 2012

21 février 2012

42010 SAINT-ETIENNE CEDEX 2 représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SCP SELARL PETIT Philippe, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, représentée par Me THOINET Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca46

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2008, Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c490

Appel

11 février 2008

11 février 2008

Antoine MOREL, Président de chambre, Président, M. Robert PARNEIX, président de chambre, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33d

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

au barreau d'AJACCIO INTIMES : Monsieur Robert Louis X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Le fait que, confronté à la revendication de ces deux enfants naturels, Albert X... ait, dans le cadre d'une expertise judiciaire ordonnée avant dire droit, fait état de sa volonté de réclamer une récompense

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bfa

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

Or, indépendamment du fait que Catherine X...n'a pas procéder à la déclaration de sa créance indemnitaire et se trouve désormais hors délai pour ce faire, l'appel en cause qu'elle a estimé devoir dirigé

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CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900fa

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

ROBERT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me DUBREUIL, avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d214

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca45

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2008, Signé par Monsieur Robert SIMON, Président, et Madame Mireille MASTRANTUONO, greffier auquel la minute de la

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CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85cfc

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

DES STES PLASTIMED ET PYDA APPELANT Représenté par ME DANTAGNAN, Avoué et ayant pour Avocat la SCP HOULLON-LOEFF-ANTOINE du barreau de PONTOISE ; -SAPLASTIMED dont le siège social est 3 RUE LOUIS ARMAND

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d318

Appel

18 décembre 2009

18 décembre 2009

représenté par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me David ANTOINE, du barreau de NICE INTIME Monsieur Jean C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc8e

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

./ Catherine Z...épouse A..., Christophe Z..., René Z..., Pierre B..., Antoine B..., Jules C..., Raymond D..., Jean D..., Emile D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e91c

Appel

8 septembre 2010

8 septembre 2010

Leonetti No23 20110 PROPRIANO représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de la SCP MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA-RECCHI, avocats au barreau d'AJACCIO

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CA

Chambre 4-5

6348fee463d497adffda3db1

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[K] n'a pas avisé la direction de faits que lui-même lui a rapportés, c'est-à-dire qu'il avait vu M.

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CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b959

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ferdinand pourra recouvrer directement les frais dont il a fait l'avance sans en avoir reçu provision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f56

Appel

2 décembre 2003

2 décembre 2003

qui constitue un trouble manifestement illicite qu'il convenait de faire cesser ; Sur l'atteinte à la vie privée Attendu que le seul fait de mentionner le nom d'un certain nombre de proches de Monsieur

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CA

Chambre 1-5

5fda0b745cbb664e0ee8aead

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBIL IER RESIDENCE LES HAUTS DE SAINT-GEORGES C/ [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD SCP ROBERT

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir que : - contrairement à ce qu'indique l'expert, les premiers signes de la maladie sont apparus au niveau du membre inférieur droit avant l'accident survenu le 30 septembre 2013, comme

Source officielle

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