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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
Audrey Y...
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6253cda5bd3db21cbdd93fc1
19 avril 2018
non comparant Madame Audrey X... [...]
1ère Chambre
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11 janvier 2024
[GZ] [J], demeurant [Adresse 12], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY, Mme [K] [SR], demeurant [Adresse 21], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de
Chambre sociale 4-1
6a191e0ccdc6046d475235bd
28 mai 2026
24/00565 rendue par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES le 02 Avril 2026 Appelante : S.A.S. [1] (FRANCE) SAS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège
Opp. Taxes
5fdd63a1f10f3e0cadf676be
18 septembre 2018
Il est constant que courant 2012, Mme Nelly D..., Mme Audrey D..., MM.
6253cb36bd3db21cbdd8d1e5
20 février 2009
Le licenciement d'Audrey X... est sans cause réelle et sérieuse.
6253cb76bd3db21cbdd8d8d6
8 mars 2011
Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE Mademoiselle Audrey X... a
Pôle 5 - Chambre 3
615e0d68c25a97f0381f4d31
1 octobre 2014
Numéro d'inscription au répertoire général : 12/20125 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/07284 APPELANTE EURL ANNE AUDREY
6253cc50bd3db21cbdd8fbba
17 septembre 2012
DEBOUTER Mademoiselle Audrey EHRARD de l'intégralité de ses prétentions. CONDAMNER Mademoiselle Audrey X... à verser à la S. A. MINELLI la somme de 3. 000 € au titre de l'article 700 du CPC.
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef
19 mars 2008
COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...
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14 septembre 2011
No 09/ 04522 AFFAIRE : Audrey Y... C/ S. A. S.
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21 septembre 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.
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3 mai 2005
Madame Lucette Y... épouse X... 84 chemin de l'Indiennerie 69450 ST CYR AU MONT D OR Représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour Assistée de Me BANBANASTE, avocat Mademoiselle Audrey
2ème CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
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30 mars 2011
Par acte huissier en date du 30 avril 2009, elle a fait assigner Mademoiselle Audrey X...en paiement.
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15 décembre 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Audrey Z...
6253cd22bd3db21cbdd925ba
2 mars 2015
d'inscription au répertoire général : 14/ 07415 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 septembre 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Audrey
Pôle 5 - Chambre 5
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4 juin 2026
BONIFACCI FRERES, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 348 768 748 [Adresse 1] [Localité 2]
3e chambre sociale
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23 octobre 2025
2] Représentée par Madame [E] [O] en vertu d'un pouvoir général Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, assisté de Madame Audrey
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27 octobre 2011
Z... à leur payer la somme de 33, 76 €, * condamné Mesdames Muriel et Audrey X... à payer à M.