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7 106 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b27

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Audrey Y...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc1

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

non comparant Madame Audrey X... [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea355bbe450008b2cd80

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[GZ] [J], demeurant [Adresse 12], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY, Mme [K] [SR], demeurant [Adresse 21], représentant : Me Audrey BOLLONJEON de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6a191e0ccdc6046d475235bd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

24/00565 rendue par le Conseil de Prud'hommes de VERSAILLES le 02 Avril 2026 Appelante : S.A.S. [1] (FRANCE) SAS agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège

Source officielle
CA

Opp. Taxes

5fdd63a1f10f3e0cadf676be

Appel

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Il est constant que courant 2012, Mme Nelly D..., Mme Audrey D..., MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1e5

Appel

20 février 2009

20 février 2009

Le licenciement d'Audrey X... est sans cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8d6

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Signé par Madame BRETON, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* EXPOSE DU LITIGE Mademoiselle Audrey X... a

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0d68c25a97f0381f4d31

Appel

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/20125 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Septembre 2012 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/07284 APPELANTE EURL ANNE AUDREY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbba

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

DEBOUTER Mademoiselle Audrey EHRARD de l'intégralité de ses prétentions. CONDAMNER Mademoiselle Audrey X... à verser à la S. A. MINELLI la somme de 3. 000 € au titre de l'article 700 du CPC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ef

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

COSA NOSTRAL ayant son siège ... 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour Madame Audrey Z...

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Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e60e

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

No 09/ 04522 AFFAIRE : Audrey Y... C/ S. A. S.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e628

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Madame Audrey X...ès qualité d'administratrice légale de son fils Camille Y...le 1er juin 2010.

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Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c8

Appel

3 mai 2005

3 mai 2005

Madame Lucette Y... épouse X... 84 chemin de l'Indiennerie 69450 ST CYR AU MONT D OR Représentée par Me BARRIQUAND, avoué à la Cour Assistée de Me BANBANASTE, avocat Mademoiselle Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69cf668acdc6046d47f45705

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

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CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5f

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Par acte huissier en date du 30 avril 2009, elle a fait assigner Mademoiselle Audrey X...en paiement.

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CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f8

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Myriam PETIT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Audrey Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ba

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

d'inscription au répertoire général : 14/ 07415 Décision déférée à la Cour : Décision du 11 septembre 2014 CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DES PYRÉNÉES ORIENTALES DEMANDEUR AU RECOURS : Madame Audrey

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Pôle 5 - Chambre 5

6a225f89cdc6046d4738be5e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

BONIFACCI FRERES, agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 348 768 748 [Adresse 1] [Localité 2]

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CA

3e chambre sociale

68fb978211af6ba0065f3eaa

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

2] Représentée par Madame [E] [O] en vertu d'un pouvoir général Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, assisté de Madame Audrey

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CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f044

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Z... à leur payer la somme de 33, 76 €, * condamné Mesdames Muriel et Audrey X... à payer à M.

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