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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
602d2655decb093d15af8834
16 février 2021
16 février 2021
évaluer la gêne occasionnée par l'intervention de l'administration dans son fonctionnement ; - qu'en l'espèce les pièces 4 et 5 ont été extraites lors des vérifications des comptabilités des sociétés AUTEUIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60328fbd2f8034045431420f
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Sur la prime exceptionnelle La société ADBP a racheté trois autres sociétés AD MAP, AD MORIZE et AD AUMERLE qui ont acquis un statut d'établissement.
Source officielle1re chambre civile
626247beb1a50c277d4c5a9f
19 avril 2022
19 avril 2022
[W] [F], et la nue-propriété à la fondation les Orphelins apprentis d'Auteuil. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60331447a4ea76862cfce112
3 octobre 2017
3 octobre 2017
barreau de PARIS, toque : R214 INTIME LE MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE CIVIL [Adresse 3] [Adresse 4] représenté lors des débats par Monsieur AUFERIL
Source officielleChambre civile
65336afdbb40ec8318f31cee
19 octobre 2023
19 octobre 2023
KIMINOU, avocat au barreau de MARTINIQUE APPELANTE SOCIÉTÉ MARTINIQUAISE HABITATION LOYERS MODÉRÉS (SMHLM) [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Raymond AUTEVILLE
Source officielleChambre civile
64a8ff4503029105dbedc186
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ALLIAGE SOCIETE D'AVOCAT, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame [L] [P] [M] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Raymond AUTEVILLE de la SELAS CABINET AUTEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0bc
16 avril 2010
16 avril 2010
EBT ... 97280 LE VAUCLIN représentée par Me Michel LOUIS-FERDINAND, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Madame Anne Marie Y... ... ... 97212 SAINT JOSEPH représentée par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielleRéféré
64db156ee5e55ad9697a58f4
10 août 2023
10 août 2023
[S] [M] [Adresse 1] [Localité 5]) Représenté par Me Raymond AUTEVILLE de la SELAS CABINET AUTEVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE Mme [R] [G] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 5]) Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
pour 300. 000 francs, de Monsieur A..., la Société MOLITOR-AUTEUIL, Monsieur Guy B... et Monsieur C... pour 900. 000 francs, de Monsieur B... et Monsieur D... pour 400. 000 francs et enfin de Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60329efa07a7601373db7822
19 décembre 2017
19 décembre 2017
APPELANT Le MINISTÈRE PUBLIC agissant en la personne de Madame le PROCUREUR GÉNÉRAL près la Cour d'Appel de PARIS élisant domicile en son parquet au [Adresse 1] représenté par Monsieur AUFERIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92755
24 septembre 2015
24 septembre 2015
succession comprenait de nombreux biens immobiliers situés principalement dans le département de la Haute Vienne et dans celui de l'Indre, sur les communes de PANAZOL, FEYTIAT, SAINT JUST LE MARTEL, AUREIL
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d6
22 mars 2013
22 mars 2013
. 47 rivière du Manguier II 97605 PASSAMAINTY-MAYOTTE non représentée Monsieur Fabrice Y... 69 lot Arc en Ciel Quartier Petite Grenade 97280 LE VAUCLIN représenté par Me Raymond AUTEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895d5
19 juin 2007
19 juin 2007
Z..., assigne la SCI LA TONNELLERIE devant le Tribunal de Grande Instance de Chaumont en exposant que, suivant bail commercial consenti par la SCI DE L'ABBAYE, elle était locataire de locaux sis à Auberive
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00014_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
laquelle s'impose à tous, le responsable de la maison de l'enfance du département des Yvelines était en compétence liée pour refuser la scolarisation du fils des requérants ailleurs qu'aux Apprentis d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f582
27 avril 2012
27 avril 2012
La Colline 97220 LA TRINITE représentée par Me Raymond AUTEVILLE, avocat au barreau de MARTINIQUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU GALION, prise en la personne de son représentant légal Habitation
Source officielleChambre Civile
69f042b8cdc6046d47ccced6
27 avril 2026
27 avril 2026
. *************************************** PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE La SARL Auteuil, promoteur, a fait construire un centre commercial dénommé [Adresse 4] » à [Localité 2].
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA03219_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
B qui est co-gérant de la SARL Auteuil Market qui exploite une supérette sous l'enseigne G 20, à des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales au titre des années 2016
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00322_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
D B, représenté par Me Aureille, qui s'est constitué le 19 février 2021, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du Tribunal administratif de la Polynésie française du 20 novembre 2020 ;
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87487
18 mai 2004
18 mai 2004
légataire universelle, à charge pour elle d'effectuer divers legs particuliers à des oeuvres caritatives ( Institut Gustave Roussy, Association des Aveugles de France et Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921dd
26 mars 2015
26 mars 2015
.-87220 AUREIL représenté par Me Sarah PEYCLET, avocat au barreau de LIMOGES Madame Aurélie Y...
Source officiellePage 7 sur 16