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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 référés
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22 juillet 2024
qu'elle 'est entourée de bar et restaurants aux installations similaires' et que 'le coût des travaux d'installation augmenté de ceux de dépose ne pourraient être remboursés par la créancière si d'aventure
RETENTIONS
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12 janvier 2025
le visiter en détention, le couple ayant trois enfants mineurs communs à charge ; que le domicile déclaré à la levée d'écrou était leur ancien domicile, avant déménagement ; qu'il a certes eu une aventure
Pôle 5 - Chambre 8
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29 juin 2010
[H] [C], les ouvrages consacrés aux aventures d'Angélique, Marquise des Anges.
Cour d'Appel
Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E
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21 octobre 2008
Il reconnaissait finalement avoir eu un début d'aventure sexuelle avec Stéphanie, dans la maison de Sandra JO, à la période indiquée par la victime.
Chambre 4-3
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7 février 2020
merci pour ta confiance, je suis très content de cette nouvelle expérience et aventure!
Chambre 1-4
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28 mars 2019
rues, 80 gauras et 40 sauges) ; ' en zone 3d (entre chaussée et terrain 28 supérieur clôturé), absence du gazon sur 70 m² environ ; ' en zone 4b (sud de la partie N-O : accès au terrain d'aventures
Chambre sociale
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27 avril 2022
L'aventure est terminée mais c'est pour mieux lancer notre activité...', donnant les coordonnées de '[Courriel 2]' avec des coordonnées téléphoniques, un descriptif des activités proposées, portant sur
1ère chambre civile B
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24 mars 2015
[Z] [O], en conséquence, et si d'aventure la cour reformait la décision des premiers Juges, et devait considérer que le solde du capital décès revenait à M.
Pôle 2 - Chambre 7
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11 janvier 2012
2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [H] et [A] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures
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2009 du quotidien Var Matin a été publié un article faisant état de ces informations circulant sur Internet, intitulé «Buzz autour de l'été varois agité de [V] et [W] en 1965, sous-titré « WEB Les aventures
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26 octobre 2007
X... cherchait l' aventure ; Que ce comportement était devenu notoire dans le magasin ; Attendu que ces seuls faits, sans qu' il soit nécessaire d' examiner l' emprunt d' argent à un collègue et des
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1 avril 2008
autant il fait état de ses relations puissantes dans la haute société roumaine et que la presse de ce pays le présente comme un personnage influent et très en vue dont les faits et gestes comme les aventures
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16 avril 2013
Force est de constater que Monsieur X... ne craint pas de mettre en avant des griefs relatifs à la vie commune du couple telles que des aventures extra-conjugale de Madame Y...avant leur séparation.
2ème chambre - formation à 3
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24 avril 2025
Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2015 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.
3ème Chambre Commerciale
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5 septembre 2023
[K] est venu compléter les positionnements des partenaires : Conformément à nos discussions, je vous confirme notre accord pour vous accompagner sur cette formidable aventure en tant que partenaire
2ème CHAMBRE CIVILE
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11 juillet 2024
de la parcelle n° [Cadastre 5] lui appartenant, - la condamner au paiement de la somme de 5 000 euros à titre de dommages et intérêts en indemnisation du préjudice subi, subsidiairement, si d'aventure
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26 mars 2008
ont omis, lors du dressé du procès-verbal de constat des lieux du 20 Septembre 1995, de signaler que la cave en terre battue était dans un état de salubrité ordinaire, soit qu'elles aient renoncé à s'aventurer
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25 avril 2013
n'a eu de cesse de la rabaisser et de la mépriser, et ce plus particulièrement dans l'année précédent son départ du domicile conjugal, - qu'il s'est fait de plus en plus absent, multipliant les aventures
3e chambre - formation à 3
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2 octobre 2024
Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture-Herbaut, représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
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17 octobre 2023
B et de Me Alex Avonture-Herbaut représentant la région Hauts-de-France. Considérant ce qui suit : 1. M.
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