CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

78 332 résultats pour « Avoués TEST »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre civile

6926d41977bf00d0f5ed86bb

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Par ordonnance du 27 juillet 2021, le juge des référés a dit n'y avoir lieu à référé.

Source officielle

Page 7 sur 3917

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6785fda3e1c1941b1ee98099

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il ressort du certificat médical établi à cette date que des permissions de week-ends ont été tentées et qu'à chaque fois Monsieur [X] [V] [P] est revenu plus délirant avec un test urinaire positif aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cef

Appel

16 janvier 2002

16 janvier 2002

D'APPEL Code affaire : 531 Avoués : Parties : - ME MOREL ASSEDIC DES ALPES, venant aux droits de l'ASSEDIC DE L'AIN ET DES DEUX SAVOIE dont le siège social est : 31 Avenue de Loverchy 74000 ANNECY Représentée

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7a6afcd9ba2a73979f6

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

[X], métalier monteur au sein de l'entreprise, atteste pour sa part qu'il est intervenu sur le convoyeur la semaine précédente pour tenter en vain de régler la bande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89ddb

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Demeurant... 47350 SEYCHES ASSIGNÉE, n'ayant pas constitué avoué Madame Françoise F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b28f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Demeurant... 47350 SEYCHES ASSIGNÉE, n' ayant pas constitué avoué Madame Françoise F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8eaea

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG no 06/07088 APPELANTE Madame Virginie X... exerçant commerce sous l'enseigne Virginie X... ... 75016 PARIS représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI (avoués

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af30

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

En 1992, il a passé avec succès le test COTECH (coordinateur technique) et obtenu le coefficient 220 / 2, puis il est devenu en 1993 mécanicien polyvalent RVA-coefficient 225.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

671b35332edfb0b58c05e9fb

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

La caisse précise avoir interrogé le médecin du travail mais ne pas avoir réceptionné son argumentaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f97

Appel

15 octobre 2003

15 octobre 2003

FRANCAIS DU SANG EFS DE BRETAGNE Centre de Transfusion Sanguine de RENNES Rue Pierre Gineste 35000 RENNES représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de Me Philippe BILLAUD, avocat Compagnie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd70e3cdc6046d47024882

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[Y] est entré partiellement dans le compartiment des fusibles et a voulu réaliser un test de déclenchement, ce qui a produit un flash électrique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b534

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

d'AURILLAC, décision attaquée en date du 21 Octobre 2005, enregistrée sous le n 05/42 ENTRE : SOCIETE COOPERATIVE VOLCALIS ... ... 15006 AURILLAC CEDEX représentée par Me Sébastien RAHON, avoué

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65a784b78121050008662eee

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elle a notamment développé un logiciel 'TEST WAY', qui est un logiciel de couverture de tests, utilisé notamment pour les machines.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6336876d24cc0c3e2e3bea79

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

[Z] [G], assisté de Me Elodie PRAUD, avocat, Après avoir entendu en audience publique le 22 Juillet 2022 à 11 H 00 l'appelant assisté de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd8650c

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

Y... ... par la SCP NARRAT-PEYTAVI, avoué assisté de Maître MEILHAC, avocat au Barreau de Paris, P227 SCP FLORAND INTIME : Monsieur Z...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64f02e2ddb41fad969879a98

Appel

12 août 2023

12 août 2023

Les tests de vérification du caractère correct de la liaison ont été effectués.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd7bd3db21cbdd8e6ee

Appel

11 octobre 2011

11 octobre 2011

APPELANTE : La COMMUNAUTÉ URBAINE DE LYON représentée par ses dirigeants légaux " LE GRAND LYON " Hôtel de la communauté 20 rue du Lac 69003 LYON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6a167e76cdc6046d4710efaa

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [F] expose n'avoir jamais été rémunéré et avoir tenté à plusieurs reprises d'obtenir le paiement de ses salaires.   La relation de travail s'est terminée le 15 octobre 2016.  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa9bd3db21cbdd8bae3

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

VIMONT, avoués assistée de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats Monsieur Xavier X... Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c385

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

VIMONT, avoués assistée de la SELARL FAGGIANELLI-CELIER-DANEZAN, avocats Monsieur Xavier X... Demeurant... Demeurant... ...

Source officielle