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452 résultats pour « Ayma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d213ef607c90ab66c6

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le numéro 812 824 266, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66c8

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le numéro 812 824 266, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66ca

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le numéro 812 824 266, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d313ef607c90ab66cc

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

le numéro 812 824 266, Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280, Assistée de Me Aymar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bda6

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

dont le siège social est 19 rue des Capucines 75002 PARIS Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT (TOQUE 83), avocat postulant au barreau de GUADELOUPE et plaidant par Me Aymar DE MAULEON DE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd90f6ebc0157a931ca6083

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mars 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6033897d7bbd863cae46e501

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 avril 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Antoinette COLAS, Président et de Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9dcb792bdc71a96574e7f

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Septembre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdc37cf87a3815bc1e011bc

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Octobre 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01383_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de salaire et, dans un des cas comportait un coefficient inférieur au sien ; - ces recherches n’ont pas été effectuées de façon loyale dès lors que ces postes étaient situés sur le site d’Aulnoye-Aymeries

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032298caa543c607d0fad9c

Appel

4 avril 2018

4 avril 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence OLLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdd3e862ccfdda7126a2ba6

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda45294a4ddf8c336c5ee1

Appel

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034458b47adcf3654b713e3

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036057d2cc8bb6a8da835c3

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60365b58a588eebbd9d64409

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, conseiller faisant fonction de président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85443

Appel

15 novembre 2000

15 novembre 2000

, la cause a été appelée à l'audience publique du jeudi 4 octobre 2000, COMPOSITION DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX, Conseillers : Monsieur X..., Madame AYMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85548

Appel

15 novembre 2000

15 novembre 2000

, la cause a été appelée à l'audience publique du jeudi 4 octobre 2000, COMPOSITION DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX, Conseillers : Monsieur X..., Madame AYMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec0

Appel

21 février 2006

21 février 2006

chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880eb

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle

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