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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6789f3bcc2a5bdff9702ff9e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

ENTREPRISE GUY CHALLANCIN, prise en la personne de son représentant légal domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David RAYMONDJEAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

les sociétés GENERALI et GUY MICHEL devenue ANJOU MAINE CÉRÉALES à payer à monsieur Louis Y... la somme de 133. 133, 40 €, • condamner solidairement les sociétés GENERALI et GUY MICHEL devenue ANJOU

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdc9dc0cfa5ad01db3f4ded

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

. : demande relative à la faute inexcusable de l'employeur Affaire : SA ÉLECTRICITÉ DE FRANCE C/ Guy Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89064

Appel

13 février 2007

13 février 2007

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD en date du 24 MAI 2005 RG No 0500122 Code affaire : 30Z Autres demandes en matière de baux commerciaux ASSOCIATION GOLF DE PRUNEVELLE C / SARL PS GOLF, Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a94f

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

C / Guy X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ad7

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

X...,- ordonné à Guy X... de libérer les lieux dans un délai de 14 jours à compter de la signification du jugement sous astreinte de 50 ç par jour de retard pendant deux mois,- condamné Guy X... à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e676

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

X..., - ordonné à Guy X...de libérer les lieux dans un délai de 14 jours à compter de la signification du jugement sous astreinte de 50 € par jour de retard pendant deux mois, - condamné Guy X...à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd8686a

Appel

12 mars 2003

12 mars 2003

Guy et Roger X... sont respectivement comédien et metteur en scène de l'Association ARTS ET CULTURE Les BALADINS EN AGENAIS régie par la loi de 1901 dont Pierrette G. et la trésorière.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66ff85a9a4ff9ec259c09649

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

de [Localité 1] N° RG 24/02479 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VSEH joint au dossier 24/2460 APPELANTE Madame [V] [G] Représentant : Me Isabelle SEILLIEZ-BERNARD, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc2b

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

représentée par la SCP GUY NARRAN, avoués assistée de la SCP ESCURE ET RAVAYROL, avocats Madame Anicée A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88538

Appel

15 mai 2006

15 mai 2006

D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 15/05/2006 Dossier : 04/04080 Nature affaire :Demande en paiement du prix formée par le constructeur contre le maître de l'ouvrage ou son garantAffaire :Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7ec

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële- France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb0fa0de54ff609f8070

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[X] et la société entreprise Guy Challancin est celle de la manutention ferroviaire en son annexe II, - condamner la société entreprise Guy Challancin aux sommes suivantes : - 115,28 euros à titre de

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CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a605

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE GROSSES le à CABINET FOCH la SCP BARTHELEMY ET ASSOCIES COPIES le à Guy X...

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c186

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

RG N : 07 / 01722 ARRET DU 15 Mai 2008 APPELANT : Guy X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b22d

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Guy SCHMITT, Président. - signé par M. Guy SCHMITT, Président, et par Melle Colette ROBIN, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a8

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

numéro 59178/ 002/ 10/ 07052 du 20/ 07/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Guy Louis Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca2bbd3db21cbdd8a3fa

Appel

4 mai 2007

4 mai 2007

Par acte du 12 décembre 2006, Monsieur Guy Y... a fait assigner l'association INTERLOIRE devant la juridiction de proximité de TOURS pour la voir condamner à lui rembourser la somme de 2459,32 euros avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdba

Appel

2 juin 2008

2 juin 2008

Guy Raymond Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6538b41d7ffc2c8318ee016f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

ENTREPRISE GUY CHALLANCIN, représentée par Me David RAYMONDJEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C0948 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (n° , 2 pages) Nous, Sandrine MOISAN, magistrat en charge

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

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Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

Voir →

Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

Voir →